Contrat de management artistique
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Sommaire du modèle
Article 1 – Objet du contrat
Article 2 – Durée et exclusivité de territoire
Article 3 – Obligations des parties
Article 4 – Rémunération et modalités de paiement
Article 5 – Cession
Article 6 – Droit à l’image
Article 7 – Force majeure
Article 8 – Résiliation
Article 9 – Confidentialité
Article 10 – Loi applicable et Litiges
Article 11 – Élection du domicile
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Mise à jour juillet 2026
Contrat de management artistique
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