Mise à jour janvier 2026
Contrat de sponsoring sportif
Vous souhaitez rédiger un contrat de sponsoring ? Ce document juridique modifiable et personnalisable respecte les conditions nécessaires à respecter pour l'élaboration du contrat d’un sportif permettant au sponsor d’associer l’image de sa marque à celle du sponsorisé.
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Sommaire du modèle
Article 1 - Objet du contrat
Article 2 - Durée du contrat
Article 3 - Conditions de rémunération du Sponsorisé
Article 4 - Obligations du Sponsorisé
Article 5 - Obligations du Sponsor
Article 6 - Assurances
Article 7 - Confidentialité Résiliation
Article 8 - Résiliation
Article 9 - Force majeure
Article 10 - Loi applicable et litiges
Article 11 - Élection de domicile
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