Contrats de coproduction ou de collaboration
Les contrats de coproduction ou de collaboration sont des accords légaux qui régissent la coopération entre deux ou plusieurs parties pour réaliser un projet commun, souvent dans les domaines de la création artistique, du cinéma, de la télévision, de la musique, ou d'autres projets créatifs. Ces contrats définissent les droits, les obligations et les contributions de chaque partie impliquée. Des rapports réguliers peuvent être nécessaires pour évaluer l'avancement du projet et s'assurer que toutes les parties respectent leurs engagements.
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Modèle de contrat de collaboration de recherche2,28 € 1,90 €Le contrat de collaboration de recherche contrat est conçu pour favoriser des partenariats solides entre entreprises et institutions de recherche. Ce contrat formalise la mise en commun de ressources, de savoir-faire et d'expertise, assurant une protection juridique des résultats et des intérêts des deux parties. Idéal pour les entreprises souhaitant innover tout en minimisant les risques, ce contrat encadre les responsabilités, les droits de propriété intellectuelle et la répartition des bénéfices issus de la recherche conjointe.
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Le contrat de coproduction est un contrat permettant à plusieurs personnes de s’associer en tant que partenaires pour mettre en commun et de la meilleure manière qu’il soit des moyens financiers, techniques et humains.
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Modèle de contrat de copropriété de brevet2,28 € 1,90 €
Ce document est un modèle type de convention de copropriété de brevet entre deux sociétés après avoir décidé de mettre en commun la propriété d'un brevet issu d'une recherche commune.
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Modèle de contrat de partenariat (influenceur/annonceur)2,28 € 1,90 €
Un contrat de partenariat (influenceur et annonceur) formalise la collaboration entre une entreprise et un influenceur pour promouvoir des produits ou services. Ce document définit les attentes de chaque partie, les livrables, les délais, la rémunération, ainsi que les droits d'utilisation des contenus créés. Il protège les deux parties en clarifiant les obligations, les conditions de résiliation, et la propriété intellectuelle, assurant ainsi une collaboration fluide et efficace pour maximiser l'impact de la campagne.
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Vous souhaitez rédiger un deal memo de co-production ? Ce document juridique modifiable et personnalisable vous fournira un modèle de deal memo de co-production, ayant pour but de déterminer les différentes conditions par lesquelles les parties pourront s'associer.