Deal memo de coproduction pour futurs partenaires
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Sommaire du modèle
Article 1 - Objet du contrat
Article 2 - Apport des coproducteurs
Article 3 - Organisation et financement de la production
Article 4 - Copropriété
Article 5 - Répartition des recettes
Article 6 - Long form
Article 7 - Publicité
Article 8 - Résiliation
Article 9 - Élection de domicile
Article 10 - Enregistrement au RPCA
Article 11 - Loi applicable et litiges
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Mise à jour juillet 2025
Deal memo de coproduction pour futurs partenaires
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