Contrat de maintenance
Prêt à l'emploi au format Word
Conforme aux exigences légales
100% modifiable et personnalisable
Rédigé par des experts juridiques
L'équipe juridique Legimedia
- Téléchargez votre document
- Au format Word (.docx)
- Personnalisez-le selon vos besoins
Sommaire du modèle
Article 1 – Objet du contrat
Article 2 – Désignation des machines contractuelles
Article 3 – Documents contractuels
Article 4 – Prestations
Article 5 – Restrictions
Article 6 – Organisation du service
Article 7 – Durée
Article 8 – Rémunération
Article 9 – Obligations du Prestataire
Article 10 – Obligations du Client
Article 11 – Cession du contrat
Article 12 – Confidentialité
Article 13 – Force majeure
Article 14 – Résiliation
Article 15 – Loi applicable et Litiges
Article 16 – Élection du domicile
Article 17 – Frais
Débloquez un accès permanent à notre base documentaire
- ✅+500 modèles juridiques personnalisables : trouvez le document adapté à vos besoins en quelques clics.
- ✅Conformité légale garantie : nos juristes entretiennent une veille juridique permanente pour chaque document.
- ✅Signature électronique intégrée : signez et envoyez vos documents directement en ligne.
Mise à jour juin 2025
Contrat de maintenance
Modèles de documents dans la même thématique :
- Exemple de contrat de mannequin gratuit à télécharger
- Modèle de convention de portage salarial PDF gratuit personnalisable à télécharger
- Exemple de contrat de garantie et de service après-vente PDF personnalisable à télécharger gratuit
- Exemple de contrat de sous-traitance de construction d'un ouvrage industriel (bâtiment) Word personnalisable
- Modèle de contrat de sous-traitance façonnage PDF gratuit à télécharger
- Modèle de contrat de conseil en gestion d'entreprise
- Modèle de contrat de sous-traitance RGPD Word gratuit
- Exemple de contrat de domiciliation PDF
- Modèle de lettre de proposition de services
- Modèle de contrat de relation presse Word personnalisable à télécharger
- Exemple de lettre de rupture de contrat d'entreprise pour cas de force majeure PDF gratuit
- Exemple de contrat de commission sur vente PDF gratuit personnalisable à télécharger
- Modèle de contrat d’agent commercial PDF gratuit
- Modèle de contrat de location d'espace publicitaire (affichage) PDF gratuit
- Modèle de contrat de régie publicitaire (mandat ducroire et non ducroire) Word personnalisable à télécharger
- Modèle de contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma) PDF à télécharger
- Modèle de contrat d'agence de publicité PDF
- Modèle de contrat de sponsoring sportif Word à télécharger
- Modèle de contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises PDF gratuit à télécharger
- Modèle de contrat de maintenance et réparation gratuit à télécharger
- Modèle de lettre de rupture du contrat d’agent commercial gratuit
- Exemple de contrat de courtage financier Word à télécharger
- Modèle de contrat de management artistique Word gratuit
- Exemple de contrat de production exécutive gratuit
- Modèle de contrat de prestation de services
- Exemple de contrat d’apporteur d’affaires PDF à télécharger
- Modèle de contrat de partenariat commercial PDF
- Modèle de contrat de sous-traitance Word
