Contrat de maintenance
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Sommaire du modèle
Article 1 – Objet du contrat
Article 2 – Désignation des machines contractuelles
Article 3 – Documents contractuels
Article 4 – Prestations
Article 5 – Restrictions
Article 6 – Organisation du service
Article 7 – Durée
Article 8 – Rémunération
Article 9 – Obligations du Prestataire
Article 10 – Obligations du Client
Article 11 – Cession du contrat
Article 12 – Confidentialité
Article 13 – Force majeure
Article 14 – Résiliation
Article 15 – Loi applicable et Litiges
Article 16 – Élection du domicile
Article 17 – Frais
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Mise à jour novembre 2025
Contrat de maintenance
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