Contrat de maintenance de système informatique
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Sommaire du modèle
Article 1 – Objet du contrat
Article 2 – Entretien
Article 3 – Dépannage
Article 4 – Exclusions
Article 5 – Registre des anomalies
Article 6 – Accès au matériel
Article 7 – Obligations du Client
Article 8 – Obligations du Prestataire
Article 9 – Limitation de responsabilité
Article 10 – Durée
Article 11 – Confidentialité
Article 12 – Force majeure
Article 13 – Résiliation
Article 14 – Prix et modalités de paiement
Article 15 – Propriété intellectuelle
Article 16 – Loi applicable et litiges
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Mise à jour janvier 2026
Contrat de maintenance de système informatique
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