Mise à jour février 2026
Contrat de maintenance de logiciel
Ce présent modèle-type de contrat est rédigé dans le cadre de la maintenance d'un logiciel informatique. La trame à suivre est présentée, en sachant qu'il est possible de la modifier en insérant les éléments descriptifs nécessaires au sein des zones prévues à cet effet.
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L'équipe juridique Legimedia
Ce présent modèle-type de contrat est rédigé dans le cadre de la maintenance d'un logiciel informatique. La trame à suivre est présentée, en sachant qu'il est possible de la modifier en insérant les éléments descriptifs nécessaires au sein des zones prévues à cet effet.
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Sommaire du modèle
Article 1 – Objet du contrat
Article 2 – Description du logiciel
Article 3 – Documents contractuels
Article 4 – Prestations
Article 5 – Restrictions
Article 6 – Organisation du service
Article 7 – Obligations des parties
Article 8 – Prix et modalités de paiement
Article 9 – Durée
Article 10 – Propriété intellectuelle
Article 11 – Responsabilité
Article 12 – Confidentialité
Article 13 – Modifications
Article 14 – Force majeure
Article 15 – Résiliation
Article 16 – Loi applicable et litiges
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