Contrat de distribution de progiciel

Contrat de distribution de progiciel

Le présent contrat est conclu entre les soussignés :

(Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

OU

La société (nom de la société), au capital de (montant du capital) euros dont le siège social est situé à (Ville), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), sous le numéro d’immatriculation (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

Désigné(e) ci-après « l’Éditeur »,



Et,

(Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

OU

La société (nom de la société), au capital de (montant du capital) euros dont le siège social est situé à (Ville), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), sous le numéro d’immatriculation (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

Désigné(e) ci-après « le Distributeur ».

Les parties ont convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 – Objet du contrat

L’Éditeur accorde, dans les conditions prévues ci-après, au Distributeur, qui accepte, la distribution du progiciel (nom du progiciel), décrit à l’article 3 du présent contrat.

Commentaire : Il convient de préciser ici si la distribution est exclusive ou non-exclusive. Autrement dit, si le droit de distribuer est accordé exclusivement au Distributeur ou à d’autres.

Le Distributeur peut commercialiser le progiciel susmentionné à condition d'accorder des licences aux clients (droit d'usage).

Article 2 – Désignation du progiciel

Le progiciel (nom) est remis sur (nature du support) dans sa version (version du progiciel). Chaque progiciel est numéroté.

Une documentation strictement détaillée d'accompagnement sera fournie au Distributeur par l’Éditeur.

Les exemplaires du progiciel lui seront vendus au prix catalogue avec les réductions de quantité habituellement pratiquées. Le catalogue desdits produits demeure annexé au présent contrat au sein de l’Annexe 1.

Article 3 – Description du produit contractuel

Le progiciel concerné par les présentes est le suivant : (préciser et détailler les caractéristiques du progiciel).

Il est composé des programmes informatiques tels que précisés comme suit : (préciser les programmes informatiques compris au sein du progiciel) ;

Il a pour fonctionnalités principales : (préciser une liste de fonctionnalités) ;

Il permet d’utiliser les applications suivantes : (préciser le nom, le type, des applications) ;

Les configurations suivantes sont requises : (préciser).

La spécification concernant l’organisation et le fonctionnement dudit progiciel contractuel est précisée en Annexe 2 du présent contrat.

Article 4 – Dépôt

L’Éditeur fabrique et exploite le progiciel sous la marque (nom).

Il est l'unique propriétaire de ladite marque qui a fait l'objet d'un dépôt régulier à l'I.N.P.I., enregistrée sous le numéro (numéro INPI), le (date de l'enregistrement), en classe (classe de la marque), pour désigner (désignation).

L'Éditeur concède le droit d’utiliser la marque au Distributeur tant que la licence de distribution sera en vigueur.

Les parties conviennent que la marque ne peut pas être utilisée à d'autres fins que pour dénommer le produit distribué ; ce progiciel ne peut être vendu que sous le nom suivant : (nom du progiciel).

Article 5 – Obligations de l’Éditeur

5.1 Informations

L’Éditeur s'engage également à fournir au Distributeur toutes les informations techniques et commerciales nécessaires relatives aux produits contractuels.

Aussi, l’Éditeur s'oblige à apporter au Distributeur les conseils commerciaux, financiers et techniques utiles à la commercialisation des produits.

5.2 Livraison – Installation

L’Éditeur s'engage à livrer le progiciel contractuel, conformément aux stipulations du présent contrat et annexes, le (indiquer la ou les dates nécessaires), à destination de l'établissement principal du Distributeur, situé à (adresse).

Le progiciel sera livré sur le support suivant (nature du support) et sera accompagné d'une documentation complète d'utilisation, en langue française, en (nombre d’exemplaires) exemplaires (préciser si nécessaire : et des fournitures et accessoires suivants : (à préciser)).

L’Éditeur s’engage à respecter les délais de livraison indiqués au sein du bon de commande présenté au Distributeur.

En cas de retard de livraison, l’Éditeur devra en informer le Distributeur dans un délai de (préciser) avant le jour de livraison initial de la commande.

Commentaire : Il est possible de prévoir une indemnité compensatoire ou des modalités de résiliation immédiate du contrat au profit du Distributeur.

En cas de retard résultant de circonstances indépendantes de la volonté de l’Éditeur, telles que des événements de force majeure, l’Éditeur sera libéré de toute responsabilité pour les retards résultant de ces circonstances, sous réserve de notifier immédiatement au Distributeur ces événements.

5.3 Assistance au Distributeur

Le Distributeur met en place une structure permettant d'assurer au client :

La démonstration du progiciel ;

La formation des utilisateurs ;

L'installation du progiciel sur le site ;

Une assistance téléphonique et/ou télématique à l'utilisation du progiciel.

Aucune assistance particulière ne pourra être requise de l'Éditeur et au cas où une assistance quelconque serait néanmoins fournie au Distributeur ou à ses clients, elle serait facturée au tarif horaire en vigueur de l'Éditeur sauf arrangement préalable entre les parties.

5.4 Maintenance

L’Éditeur s'engage à fournir une maintenance du progiciel contractuel à la demande tant que perdure le contrat de distribution.

Les conditions de cette maintenance font l'objet d'un contrat séparé qui est l'accessoire des présentes et qui est signé le même jour.

5.5 Perfectionnement

L’Éditeur s'oblige à aviser sans délai le Distributeur en cas d'évolution du progiciel contractuel et permettre au Distributeur, si bon lui semble, de bénéficier (préciser : gracieusement ou moyennant une rémunération dont le montant sera fixé d’un commun accord entre les parties par avenant au présent contrat), de toute amélioration ou de toute nouvelle version.

5.6 Responsabilité – Assurances

Les parties au présent contrat conviennent expressément que l’Éditeur ne sera tenu que d'une obligation de moyens.

Il sera tenu responsable de la non-conformité du progiciel livré et installé aux spécifications contenues dans sa documentation.

La charge de la preuve de l'existence de la non-conformité incombe au Distributeur.

L’Éditeur ayant communiqué au Distributeur, qui le reconnaît expressément, tous conseils et informations relatives au fonctionnement et à la destination du progiciel contractuel, il ne pourra être tenu de tous dommages directs ou indirects occasionnés par son usage ou son exploitation.

L’Éditeur s'oblige à souscrire une assurance couvrant sa responsabilité civile professionnelle.

5.7 Contrefaçon

L’Éditeur garantit l'originalité et la jouissance entière, libre et non exclusive du progiciel contractuel.

L’Éditeur intervient à ses frais dans les actions fondées ou non, tant en demande qu'en défense, nées de contrefaçons de brevets, de violations de droit d'auteur ou de secrets commerciaux et supporte tous les frais mis à la charge du Distributeur à l'occasion de ces actions.

Si en raison d'une prétendue contrefaçon de brevets, d'une violation du droit d'auteur ou de secrets commerciaux, le Distributeur se trouvait directement ou indirectement contraint d’arrêter l’utilisation du progiciel contractuel, l’Éditeur s’oblige alors à modifier ou remplacer à ses frais ledit progiciel, en conservant le même niveau de performance d'ensemble.

5.8 Distribution exclusive (facultatif)

L’Éditeur s’engage à fournir le progiciel exclusivement au Distributeur.

Le Distributeur bénéficie ainsi d’un monopole de la distribution dans le territoire concédé suivant : (indiquer le territoire concédé).

Article 6 – Obligations du Distributeur

6.1 Information – Collaboration

Le Distributeur communiquera à l’Éditeur toutes informations utiles à l'accomplissement de ses obligations.

Le Distributeur reconnaît l’importance cruciale de mener ses activités de distribution de manière sérieuse et professionnelle. En ce sens, il s’engage à mettre en œuvre toutes les ressources nécessaires, tant humaines que matérielles, pour garantir une gestion efficiente et de qualité dans le cadre du processus de distribution mentionné au sein des présentes.

6.2 Publicité et activités de promotion

Le Distributeur s’engage à promouvoir activement les produits couverts par le présent contrat. Il devra, sans s’y limiter, pratiquer des techniques de marketing et de publicité afin de maximiser la visibilité des produits sur le marché et in fine accroître le rendement desdits produits.

Cette activité de promotion devra être exercée de concert avec le Fournisseur afin de définir une politique publicitaire et commerciale performante reflétant la réalité du marché et de la clientèle actuelle.

Cette politique sera exercée de la manière suivante : (détailler la méthode de publicité, par exemple, au niveau local).

6.3 Commandes

Lorsque le Distributeur aura besoin de passer commande auprès de l’Éditeur, il devra directement le contacter par (préciser si le distributeur doit contacter l’éditeur par téléphone, mail, etc).

6.4 Paiement du Distributeur

Le Distributeur peut fixer ses prix librement auprès de sa clientèle puisqu’il est un commerçant indépendant, mais il peut communiquer ses tarifs à l'Éditeur dans certains cas.

6.5 Limite territoriale de la distribution

Les produits pourront être distribués par le Distributeur au sein de la zone géographique (préciser l’étendue de la zone de distribution autorisée par l’éditeur).

6.6 Conditions de vente

Le Distributeur s'engage :

à distribuer un minimum de (nombre de progiciels) progiciels par an. À défaut, le contrat peut être rompu par l'Éditeur avant le terme, et ce, sans aucune indemnité ;

à ne pas reproduire ou faire reproduire le progiciel (nom du progiciel) ainsi que les documents s'y afférents, que cette reproduction soit totale ou partielle et quelle qu'en soit la forme ;

à ne pas apporter de modification au progiciel, mais peut tout de même faire des suggestions à l'Éditeur ;

à disposer d'un stock de progiciels au moins égal à un mois de vente de telle sorte qu'il ne soit jamais en rupture et puisse toujours approvisionner la clientèle ;

à maintenir au sein de son entreprise un personnel hautement qualifié pour la distribution du progiciel : (nom du personnel qualifié) ;

à faire signer par tous les acquéreurs du progiciel un contrat de licence dont le modèle figure en annexe (insérer en annexe le modèle). Un exemplaire devra être établi pour chaque exemplaire du progiciel concédé aux clients et une copie adressée systématiquement à l'Éditeur ;

en aucun cas à prendre des engagements au nom de l'Éditeur, ni créer d'obligations particulières au sujet dudit progiciel.

à assurer un service clientèle efficace et professionnel afin de répondre à toutes les questions, préoccupations et demandes spécifiques des clients dans les meilleurs délais.

(clauses nécessaires en principe dans le cadre d’une distribution exclusive) :

à ne commercialiser aucun programme pouvant concurrencer le progiciel (nom du progiciel) sans l'accord préalable écrit de l'Éditeur ;

à ne s'approvisionner qu'auprès de l'Éditeur.

Article 6 – Droits d’auteur

L'Editeur est titulaire de tous les droits matériels sur le progiciel.

Le Distributeur s'engage à respecter les droits de propriété de l'auteur.

L’Editeur se réservant le droit exclusif de reproduire, traduire, adapter, arranger, modifier ou corriger les erreurs du progiciel contractuel, le Distributeur s'interdit donc de réaliser lesdites opérations sans l'accord express et préalable de celui-ci.

En cas de contrefaçon du progiciel par un tiers, l'Editeur décidera de toute action à l'encontre du contrefacteur et des moyens à utiliser ; le Distributeur apportera son concours en fournissant toute information, témoignage ou moyen susceptible de concourir à la défense des droits sur la propriété du progiciel.

Article 7 – Usage de la marque

Le Distributeur s'oblige à respecter les couleurs, marques ou inscriptions de l’Éditeur partout où elles seront apposées.

Il s'engage à ne pas faire usage de la marque de l’Éditeur, à quelque titre que ce soit, sans l'accord écrit et préalable de ce dernier. Il s’engage également à éviter toute confusion dans l’esprit du consommateur dans cette utilisation.

À l'expiration ou résiliation du contrat, il s'oblige à cesser toute utilisation autorisée de la marque.

Le Distributeur signalera à l’Éditeur les imitations ou contrefaçons dont la marque pourrait faire l'objet ainsi que de tout autre acte de concurrence déloyale.

Article 8 – Prix

Les parties s’engagent à trouver un accord sur le prix lié au contrat de distribution et conformément au prix catalogue annexé au sein des présentes.

Le coût des commandes sera aligné sur la tarification en vigueur à la date de la commande, sauf accord préalable des parties sur un montant différent ou un prix inférieur à ceux pratiqués par la concurrence.

Le Distributeur déclare expressément connaître parfaitement ces prix et les accepter.

Les achats du Distributeur sont payables à (qualité) par : (préciser les modalités et le mode de paiement : acompte, comptant, chèque, virement...).

Les prix facturés seront payables dans un délai de (préciser) à compter de la date d’émission de la facture.

Chaque paiement entraînera la transmission d’un escompte par l’Éditeur au Distributeur.

Article 9 – Cession du contrat

Le présent contrat est conclu « intuitu personae » et ne saurait, à titre principal ou accessoire, faire l'objet d'aucune cession ou transmission à titre gratuit ou onéreux.

Le Distributeur ne peut sous-traiter ses droits de distribution à qui que ce soit, même à titre gratuit sans l'accord préalable de l'Éditeur.

En cas de cession, de location-gérance, de donation ou d'apport en société du fonds de commerce du Distributeur visé en tête des présentes, sous quelque forme que ce soit, ou du décès de ce dernier, le présent contrat sera résilié de plein droit, sachant que l’Éditeur se réservera la faculté de proposer au nouveau propriétaire du fonds ou successeur les termes d'un nouveau contrat.

Article 10 – Durée

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Le présent contrat est conclu à compter de la signature de la deuxième des parties, en date du (date).

Chacune des parties pourra résilier le présent contrat sous condition de respecter un délai de préavis de (nombre) mois par courrier recommandé avec accusé de réception.

OU

Le présent contrat est conclu pour une durée de (indiquer le nombre d'années) à compter de sa signature le (date). Le terme du présent contrat est prévu pour le (date).

Le contrat pourra être renouvelé tacitement dans les mêmes conditions pour une durée de (à préciser), sauf si l'une des parties notifie par lettre recommandée avec avis de réception la résiliation du contrat à l’autre des parties.

Cette notification devra se faire au moins (nombre) mois avant le terme du contrat. Le contrat prendra fin automatiquement lorsque le courrier recommandé avec accusé de réception notifiant la rupture est resté sans réponse pendant (nombre de mois/jours).

Article 11 – Confidentialité

Le Distributeur s'engage à ne divulguer à tout tiers aucune information relative à l'activité de l’Éditeur ou aux conditions de fabrication et d'exploitation de ses produits, pendant la durée du contrat, sauf pour les informations tombées dans le domaine public ou par instruction judiciaire.

Le Distributeur veillera au respect de l’obligation de confidentialité par les membres du personnel ainsi que par les sous-traitants impliqués dans l’exécution du présent contrat. Ils seront informés de l’obligation de confidentialité par le Distributeur et s’engagent en ce sens à respecter cette obligation.

L’obligation de confidentialité perdurera pendant (période) à compter de la fin du présent contrat.

Article 12 – Résiliation

En cas d'inexécution par l'une des parties d'une seule de ses obligations contractuelles, la résiliation du contrat serait encourue de plein droit, (nombre) jours après une mise en demeure restée sans effet.

La résiliation a lieu de plein droit notamment dans les cas suivants : (préciser les cas).

Cette résiliation se fera aux torts de la partie ayant la charge de la ou des obligations contractuelles non exécutées, sauf cas de force majeure.

Le présent contrat prendra fin également à tout moment sur accord des parties avant l’expiration dudit contrat.

Article 13 – Effets de l’expiration ou de la résiliation

13.1 Aucune indemnité ne pourra être exigée de l'une des parties en cas d'extinction du contrat, que cette extinction ait pour motif l'arrivée du terme du contrat, son non-renouvellement ou sa résiliation, sauf à l'encontre de la partie qui, n'ayant pas exécuté une obligation contractuelle, a été à l'origine de la résiliation du contrat.

13.2 L’Éditeur s'engage, à l'extinction du contrat, à reprendre les stocks de produits contractuels en bon état de conservation et de qualité marchande, détenus et payés par le Distributeur, au prix alors en vigueur.

OU

L’Éditeur concède au Distributeur un délai de (nombre) mois à compter de l'extinction du contrat pour écouler le stock de produits contractuels détenus et payés, et à cette date, ce dernier cessera toute distribution ou vente des produits contractuels.

Article 14 – Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de manquement à ses obligations contractuelles en raison d’un événement de force majeure.

Aussi, en cas de force majeure, les parties chercheront ensemble une solution et à défaut, le contrat sera temporairement suspendu jusqu’à la fin de l’événement.

Article 15 – Loi applicable et Litiges

La loi applicable au présent contrat est la loi française.

Lorsqu’un litige survient, les parties chercheront en premier lieu un accord amiable.

Si l’accord n’aboutit pas à une solution viable, la partie s’estimant lésée devra envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception étayant les faits reprochés à l’autre partie,

À défaut d’accord et pour toute contestation des parties au contrat, les parties donnent compétence au Tribunal (préciser la juridiction) de (indiquer la ville).

Commentaire : L’accord amiable n’est pas obligatoire, les parties peuvent convenir, qu’en cas de litige, la partie lésée se rend devant la juridiction compétente.

Article 16 – Élection du domicile

Pour l'exécution du présent contrat, les parties font respectivement élection de leur domicile en leurs sièges sociaux ou adresses indiquées à la première page.

Toute modification de domicile devra être signifiée par les parties par lettre recommandée avec accusé de réception afin que cela lui soit opposable.

Fait à (Ville), le (date), en (nombre) exemplaires originaux.

L’Éditeur Le Distributeur

Annexe 1 – Catalogue des prix

(Insérer ici le catalogue des prix du progiciel).

Annexe 2 – Organisation et fonctionnement du progiciel

(Insérer ici une description détaillée ou toute documentation décrivant l’organisation et le fonctionnement dudit progiciel).