Promesse d'achat d'actions

Ce contrat est établi entre les soussignés suivants :

La société (nom de la firme), disposant d'un capital social de (montant du capital) Euros, a son siège social implanté à (Ville). Elle figure dans le Registre des commerces et des sociétés de (Ville)., sous le numéro (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X) demeurant à (adresse).

Ci-après dénommée « le Promettant»,

D'une part,

Et,

La société (nom de la société), dont le siège social est situé à (Ville) et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), dispose d'un capital social de (montant du capital) Euros., sous le numéro (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X) demeurant à (adresse).

Ci-après dénommée « le Bénéficiaire»,

D'autre part,

Il a été préalablement exposé les points suivants :

Le cédant possède un total de (nombre d'actions vendues) d'actions de la société (nom de la société dont les titres sont cédés), société anonyme au capital de (montant du capital de la société dont les titres sont cédés) euros divisé en (nombre total d’actions sociales de la société dont les titres sont cédés) actions de (valeur nominale des titres cédés) Euros chacune, dont le siège social est (siège social de la société dont les titres sont cédés), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (RCS de la société dont les titres sont cédés) sous le numéro (numéro d’immatriculation de la société dont les titres sont cédés) (ci-après dénommée "la société").

Au cours des négociations, le Promettant a fourni au Bénéficiaire tous les renseignements que celui-ci a demandé afin d’avoir une idée exacte de la Société.

Le Bénéficiaire et le Promettant étant ci-après désignés, ensemble, les « Parties » et, séparément, une « Partie » ont ainsi convenu et arrêté ce qui suit :

Ceci étant exposé, il a été convenu et décidé ce qui suit :

Article 1 – Objet de la promesse

L'objet du présent contrat est de déterminer les modalités et conditions de la promesse unilatérale d'achat par le Promettant de la participation du Bénéficiaire dans la Société, selon les conditions définies par le présent contrat.

Le Promettant promet irrévocablement, par les présentes, à acheter au Bénéficiaire ou à toute personne qu'il se substituerait, (nombre) actions de la Société, entièrement libérées, selon les stipulations du présent contrat et sans y attacher aucune condition autre que celles définies au Contrat (la « Promesse d'Achat »).

Le Bénéficiaire déclare être pleinement propriétaire des Actions, objet de la présente Promesse d'Achat, qu'il en a la libre disponibilité et que celles-ci ne sont grevées d'aucune sûreté ou d'aucune restriction quelconque à leur libre négociabilité ou affectant les droits pécuniaires ou non pécuniaires qui y sont attachés et s'engage à faire en sorte que ces caractéristiques soient maintenues pendant toute la durée de la période de levée d'Option qui lui est ouverte.

Le présent contrat porte sur les Actions visées ci-dessus et sur toutes celles qui en seraient issues ou qui s'y substitueraient suite à des opérations de toute nature qui pourraient affecter lesdites Actions. Il en serait ainsi notamment en cas de fusion, de scission, d'apport partiel d'actif, d'échange, de conversion, etc.

Toute modification du nombre, de la nature, de la catégorie ou de la valeur nominale des actions résultant d'une opération sur capital, de fusion, de scission, d'apport, d'échange ou de toute autre opération sur les actions, ne constituera en aucun cas une novation de la présente Promesse d'Achat qui continuera à s'appliquer entre les Parties, sous réserve d'un exact ajustement du prix et de la quantité de titres objet de la présente Promesse d'Achat en fonction des conditions de l'opération ayant modifié le nombre, la valeur nominale ou la nature des Actions objet de la présente Promesse d'Achat.

Conformément à l'alinéa 2 de l'article 1124 du Code civil, le Promettant ne pourra pas révoquer son engagement au titre du présent article pendant la durée du Contrat, son engagement étant irrévocable et définitif pour toute la durée du contrat. Toute révocation de la promesse d'achat par le Promettant pendant la période de levée d'option ouverte au Bénéficiaire sera dépourvue de tout effet sur la réalisation de la cession promise.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Faculté de substitution" n’est pas vraie, conserver le paragraphe suivant :

Le bénéfice de la présente promesse ne pourra pas être transféré à quelque personne que ce soit.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Faculté de substitution" n’est pas vraie, conserver le paragraphe suivant :

Le bénéfice de la présente promesse ne pourra pas être transféré à quelque personne que ce soit.

Article 2 – Acceptation de la promesse

Le Bénéficiaire accepte la présente promesse d'achat en tant que promesse seulement et se réserve le droit d'en demander la réalisation si bon lui semble et selon les modalités précisées au contrat, ou d'y renoncer purement et simplement.

Article 3 – Conditions particulières

3.1 Clause de non-concurrence

Dans le cas où le vendeur décide d'exercer son option de vente, il s'engage formellement et de manière définitive à ne pas participer de quelque manière que ce soit (en tant qu'employé, dirigeant, actionnaire, prêteur ou autre) à une entreprise exerçant une activité similaire à l'objet statutaire ou réel de la société.

Cet engagement est souscrit à compter du jour de la levée de la présente promesse par le vendeur jusqu'au terme d'une période de (durée de la clause de non-concurrence) années et pour le territoire suivant : (zone géographique).

Pendant la même période, le vendeur s'interdit de révéler toute information quelconque concernant la société, qui aurait été en sa possession du fait de sa qualité d'actionnaire ou de dirigeant.

3.2 Démission des organes sociaux

Le vendeur s'engage, au cas où la présente promesse serait levée, tant en son nom personnel qu'en se portant fort de l'accord de tous les membres du Conseil d'Administration, de remettre au jour de la levée de la promesse, à l’acheteur, une lettre de démission datée du jour de la levée de la présente promesse.

Le vendeur s'engage, en outre, à convoquer et à tenir dans le mois qui suivra la cession des actions, une Assemblée Générale Ordinaire réunie de la société, avec pour ordre du jour :

- démission de membre du Conseil d'Administration. ;

- Nomination de nouveaux administrateurs.

A cet effet, l’acheteur indique au bénéficiaire les noms, prénoms et adresses des personnes qu'il souhaite voir siéger au sein du Conseil d'Administration à savoir :

- (identité du 1er candidat), demeurant à (adresse du candidat) ;

- (identité du 2ème candidat), demeurant à (adresse du candidat) ;

- (identité du 3ème candidat), demeurant à (adresse du candidat) ;

3.3 Contrats de travail

Commentaire : Commentaire : Dans la mesure où la mention "Conclusion d'un contrat de travail par le vendeur" est vraie, conserver le paragraphe suivant :

Monsieur (identité de la personne qui conclut le contrat de travail) s'engage à conclure avec la société un contrat de travail qui sera présent en annexe.

Article 4 – Audit préalable

Commentaire : Commentaire : Dans la mesure où la mention " Réalisation d’un audit préalable" n’est pas vraie, conserver uniquement la phrase suivante :

Si les parties avaient convenu de faire réaliser un audit préalable de la société, cela aurait été envisagé.

Commentaire : Si la mention" Réalisation d’un audit préalable" est vraie, conserver le paragraphe suivant

Préalablement à la levée de l'option, le vendeur s'engage à procéder à un audit général de la société, tant juridique, fiscal, social que comptable et dont le rapport devra être remis à l’acheteur au plus tard le (date du dépôt de rapport de l’audit).

L’acheteur et le vendeur conviennent d'un commun accord de confier au cabinet (nom du cabinet de rapport de l’audit) la mission d'effectuer ledit audit.

Cet audit portera notamment sur les éléments suivants :

- Les éléments du bilan de la société incluent les titres de propriété, les contrats de location et de location avec option d'achat, ainsi que l'évaluation des biens immobiliers détenus.

- La quantité de produits ou de marchandises actuellement en possession de la société ;

- l'état des droits et obligations de la société à l'égard des organisations et administrations sociales et fiscales ;

- la liste des salariés de l'entreprise avec l'indication pour chacun d'eux de la rémunération qui leur est accordée, ainsi que le montant des diverses primes, accords de participation et d'intéressement, avantages en nature dont ils pourraient bénéficier ;

- Les engagements sous forme de cautions, avals ou garanties accordés à des tiers et leur état actuel.

Commentaire : Les divers éléments mentionnés ci-dessus n'ont qu'un caractère indicatif sur le contenu de l'audit, les parties peuvent aménager cette partie comme elles le souhaitent.

Le vendeur s'interdit de se prévaloir de la non-constatation de passifs non révélés ou d'insuffisance d'éléments d'actifs pour se soustraire en tout ou partie aux obligations résultant de la garantie de passif ci-annexée.

Article 5 – Prix

Dans le cas où le vendeur lèverait l'option de la présente promesse, le prix d'une action est fixé à la somme de (prix de cession par action en chiffres) Euros, soit pour l'ensemble des actions la somme de (prix total de la cession) Euros.

Le prix a été fixé en considération de l'actif net de la société au (date de l’arrêté des comptes) s'élevant à la somme de (montant de l’actif net à la date de l’arrêté des comptes) euros.

Toutefois, si l'actif net, tel qu'établi par le rapport d'audit, faisait apparaître un actif net inférieur à (montant de l’actif net en dessous duquel la promesse est caduque) euros, la présente promesse deviendrait caduque.

Si le rapport d'audit faisait apparaître un actif net inférieur, le prix serait modifié comme suit : (nouvelles modalités de détermination des prix).

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix payé au comptant en totalité" est vraie conserver:

Le montant total de ce prix devra être réglé en une fois, en espèces, lors de la concrétisation de l'accord présentement formulé.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix partiellement payé à terme" est vraie conserver:

Ce prix sera payable à hauteur de (montant payé comptant) euros au comptant le jour de la réalisation de la présente promesse, le solde, soit (montant payé à terme) euros, étant payable à terme dans les conditions suivantes :

L’acheteur s'engage au jour de la levée de la présente promesse à garantir le vendeur du paiement du montant du prix payé à terme soit (montant payé à terme) euros.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix partiellement payé à terme" est vraie, et "Garantie bancaire du prix partiellement payé à terme" est vraie conserver :

Au moyen d'une caution bancaire d'un montant de (montant de la caution) euros.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix partiellement payé à terme" est vraie, et "Nantissement des actions cédées" est vraie conserver :

Par le nantissement de (nombre d’actions cédées) actions de la société qui appartiendront au promettant.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix partiellement payé à terme" est vraie conserver:

L’acheteur s'engage à fournir au vendeur le jour de la réalisation de la présente promesse : tous les documents établissant la caution bancaire mentionnée ci-dessus,

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix partiellement payé à terme" est vraie, et "Nantissement des actions cédées" est vraie conserver :

Tous les documents exigés la loi en vigueur sur le nantissement des actions.

Article 6 – Convention de garantie

Le vendeur s'engage, au cas où la présente promesse serait réalisée et concomitamment à l'exécution de celle-ci, à signer une convention de garantie au profit de l’acheteur.

Article 7 – Période intérimaire

Depuis la signature de la présente et jusqu'à la date fixée pour l'exercice de la levée de la présente promesse, le vendeur s'engage :

- Il est préconisé de s'abstenir de distribuer des bénéfices, de modifier les statuts ou les conditions opérationnelles significativement, dans l'immédiat. -

- l’entreprise doit continuer à s'engager dans les affaires sociales comme par le passé, tout en évitant de réaliser des opérations qui sortent du cadre habituel des affaires. ;

- Il est demandé de ne pas effectuer de recrutements massifs ni d'apporter des changements importants à la rémunération des employés et des dirigeants en dehors des augmentations annuelles régulières.

Le vendeur ne dispose pas d'informations précises susceptibles d'avoir un impact significatif et négatif sur la situation de l'entreprise ou sur l'intérêt de l'acheteur pour l'acquisition des actions.

Article 8 – Conditions

En cas de levée de la présente promesse, la cession des actions est subordonnée aux conditions suspensives suivantes :

Commentaire : Conserver la mention "L'obtention d'un prêt est une condition suspensive" si elle est exacte :

- l'obtention par le promettant d'un prêt d'un montant de (montant de l’emprunt) euros au taux maximum de (taux d’emprunt) % remboursable en (durée de l’emprunt) annuités.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "La société a un CSE" est vraie conserver :

- l'information et la consultation préalables du CSE de la société sur la cession des actifs envisagée, effectuées à la diligence de l’acheteur, conformément au Code du travail.

- les autorisations du Trésor exigées dans le cadre des investissements directs réalisés en France par des étrangers, par les lois et règlements en vigueur.

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Clause d'agrément prévue par les statuts de la société" est vraie conserver :

- l'agrément de l’acheteur selon les formes prévues par les statuts.

L’acheteur doit faire de son affaire personnelle l'obtention de toute autorisation et/ou agrément éventuellement nécessaire de toute Administration et/ou instances professionnelles, relatives à la prise de participation et/ou contrôle de la société.

Article 9 – Durée de promesse

Cette promesse est consentie pour une durée courant jusqu'au (date limite de levée de l’option) inclus.

La levée de la présente promesse sera effectuée par lettre recommandée adressée au domicile élu de l’acheteur.

Article 10 – Réalisation de la cession

Si l'exécution de la présente promesse est demandée, la transmission des titres sera réalisée le (date limite de réalisation de la cession) au plus tard.

La réalisation sera effectuée par la remise des pièces suivants :

Le vendeur remettra à l’acheteur :

- l'attestation d'inscription en compte ;

- les ordres de mouvement dûment signés correspondant aux actions ;

- la garantie de passif dont le modèle est annexé ;

- Lettre de démission des administrateurs ;

- Le compte-rendu authentifié des échanges au sein du Conseil d'Administration de la société, validant l'acceptation des nouveaux détenteurs d'actions

Commentaire : Dans la mesure où la mention "La société a un CSE" est vraie conserver :

- le procès-verbal du CSE constatant que la procédure d'information et de consultation préalables a été respectée ;

L’acheteur remettra au vendeur :

- les chèques correspondant au paiement comptant du prix ;

Commentaire : Dans la mesure où la mention "Prix partiellement payé à terme" est vraie conserver:

- les instruments de paiement à terme et les garanties qui y sont attachées.

Article 11 – Entrée en jouissance

Dès que la cession est réalisée, l'acheteur pourra jouir des actions à partir du premier jour de l'exercice social en cours, de manière rétroactive.

Au jour de la réalisation de la cession, le vendeur conservera le droit aux dividendes non échus de l'exercice en cours lors de la réalisation de cette cession.

Article 12 – Nullité d’une clause

La nullité éventuelle de l'une quelconque des stipulations du contrat n'aura pas pour effet d'entraîner la nullité de l'ensemble du contrat, les autres stipulations du contrat conservant leur pleine et entière validité. Dans l'hypothèse où une telle nullité serait prononcée, les Parties se rapprocheraient afin de convenir d'une clause de substitution dont l'effet sera le plus proche possible de la stipulation frappée de nullité.

Article 13 – Dispositions diverses

13.1 Convention de Confidentialité

Les parties conviennent de garder confidentielles toutes les informations relatives à la vente des actions, notamment les données financières, comptables et stratégiques de la société.

En conséquence, si l'une des parties révèle les informations confidentielles, elle sera tenue de supporter les coûts et les frais qui en découleront et de rembourser l'autre partie pour tout dommage ou préjudice résultant de cette divulgation.

13.2 Litiges

Commentaire :Si la mention "Litiges soumis à l'arbitrage (clause compromissoire)" est vraie, conserver uniquement la partie suivante :

En cas de litige concernant l'interprétation et l'exécution des présentes, les parties devront recourir à l'arbitrage. Pour constituer le tribunal, chacune des parties nommera un arbitre, qui en choisiront un troisième de manière à avoir un nombre impair. Si un accord ne peut être trouvé, le Président du Tribunal de commerce de la région où se trouve le fonds sera sollicité pour désigner le troisième arbitre par ordonnance, à la demande d'une des parties ou d'un arbitre.

L'instance arbitrale ne sera pas interrompue en cas de révocation, de décès, d'empêchement, d'abstention ou de récusation d'un arbitre. Dans ce cas, le Président du Tribunal de commerce nommera un nouvel arbitre par ordonnance, qui ne pourra faire l'objet d'un recours, conformément à la procédure décrite ci-dessus.

Les arbitres décideront en dernier lieu et feront application du droit, avec l'accord des parties pour renoncer à tout recours possible.

OU

Les arbitres pourront agir comme des médiateurs indépendamment des règles fixées par les tribunaux. Ils seront autorisés à rendre une décision initiale et amicale, sans que les parties ne renoncent expressément à leur droit de recours.

Les arbitres auront l'autorité exclusive pour prendre une décision finale en accord avec la loi, et les parties acceptent de se désister de toute possibilité d'appel.

OU

Les arbitres auront le pouvoir de statuer sur la question de droit en première instance, mais il est expressément convenu entre les parties qu'elles ne renoncent pas à la possibilité de faire appel de leur décision

La sentence arbitrale sera en mesure de fixer les honoraires des arbitres ainsi que les dépenses, et décidera du partage des coûts entre les parties.

Il est toutefois à noter que cette disposition ne saurait faire obstacle à toute mesure d'urgence qu'une partie serait amenée à présenter devant une juridiction compétente.

Commentaire : Si la mention "Litiges soumis au Tribunal de commerce" est vraie, conserver la partie 2 suivante :

13.3 Loi applicable et juridiction compétente

Tous les conflits portant sur l'interprétation ou l'exécution de cette convention relèveront uniquement de la juridiction du Tribunal de commerce dont dépend le siège social de la société. Le contrat est régi et sera interprété conformément au droit français.

13.4 Renonciation

La renonciation de l'une des Parties au bénéfice de l'une quelconque des stipulations du contrat ne prendra effet que si elle a été effectuée par écrit et signée par la Partie ayant renoncé. Aucun manquement ou retard de la part d'une des Parties dans l'exercice de ses droits au titre du contrat ne sera réputé comme constituant une renonciation à ces droits, et n'empêchera l'exercice de ces droits à l'avenir.

13.5 Élection de domicile

Les Parties établissent leur domicile à leur siège social respectif.

Fait à (lieu ), le (date), en (nombre) exemplaires originaux.

Le Promettant Le Bénéficiaire