Offre préalable de location-vente

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La présente offre est conclue entre les soussignés :

Commentaire : pour les personnes physiques

(Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

Commentaire : pour les personnes morales

La société (nom de la société), au capital de (montant du capital) Euros dont le siège social est à (Ville), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), sous le numéro (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X) demeurant à (adresse).

Désigné ci-après « le Bailleur »



Commentaire : pour les personnes physiquesEt,

(Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

Commentaire : pour les personnes morales

La société (nom de la société), au capital de (montant du capital) Euros dont le siège social est à (Ville), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), sous le numéro (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X) demeurant à (adresse).

Désigné ci-après « le Preneur »

Ont convenu ce qui suit :

Article 1 – Objet du contrat

1.1 Description

Le présent contrat relate une offre de location-vente avec option d’achat à terme. La location-vente assortie d’une promesse de vente est régie aux articles L313-53 à L313-63 du Code de la Consommation.

1.2 Caractéristiques du logement

Les caractéristiques sont prévues comme suit : (préciser toutes les caractéristiques du bien loué :

Adresse

Terrain

Surface totale

Nombre de pièces

Type d’habitation

Autres parties

Équipements et services à disposition

Production de chauffage et d’eau chaude

Article 2 – Coût de la location

Dans le cadre du présent contrat, les modalités de la redevance sont stipulées comme suit :

1° Le présent contrat définit le montant mensuel de la redevance.

2° Il précise également la répartition de cette redevance entre deux composantes distinctes : une partie loyer et une partie épargne, cette dernière devant être déduite du prix de vente.

Périodicité des loyers : (préciser la périodicité du loyer)

Montant des loyers :

Première année : (montant) %

Deuxième année : (montant) %

Troisième année : (montant) %

Total des loyers T.T.C. : (indiquer le montant des loyers en pourcentage) % du prix d'achat T.T.C. du bien loué sans assurance.

Prix de vente final : (montant)

Coût total : (montant)

Assurance (préciser le pourcentage d’assurance)

Commentaire : Pour comparer le coût de la présente offre avec d'autres, il est nécessaire que ces dernières soient identiques : même durée, même périodicité et même montant de loyer, même prix de vente final et éventuellement même dépôt de garantie.

Dépôt de garantie : (indiquer le montant du dépôt de garantie) Euros

Article 3 – Modalités de paiement des loyers

Les modalités de paiement des loyers sont les suivants :

Prélèvement automatique sur compte bancaire (nom complet)

Chèque bancaire

Chèque ou virement

Mandat

Autre (préciser)

Commentaire : Les modalités de paiement sont à définir librement par les parties et de façon préalable par voie contractuelle.

Article 4 – Durée de la période de location

Dans le cadre de ce contrat de location-vente entre (Nom du Propriétaire/Bailleur) et (Nom du Preneur/Acquéreur), une période de location est établie pour une durée de (insérer la durée en mois ou années) à partir de la date de signature du présent contrat.

À la fin de cette période de location, le Locataire aura la possibilité d'exercer une option d'achat. Cependant, il est impératif que le Locataire informe le Propriétaire de son intention de lever cette option d'achat avant le (date d'expiration du délai pour exercer l'option), conformément aux termes de cet accord.

Commentaire : La durée de la période de location assortie de l'option d'achat ne peut excéder quatre ans.

Article 5 – Caution

Commentaire : Cette clause est facultative.

Mme/M (indiquer nom prénom) demeurant au (indiquer adresse), se porte caution de l'obligation de l'emprunteur à l'égard du prêteur. Il/Elle sera tenu(e) d'y satisfaire en cas de défaillance de la part du Preneur Mme/M (indiquer nom prénom).

Commentaire : Le contrat de location-accession permet au locataire d'acheter le logement après l'avoir loué durant une certaine période de temps déterminée à l'avance. Il bénéficie donc d'une option d'achat. Cette option peut être levée (exercée) entre la date d'entrée en jouissance et le terme de celle-ci.Article 6 – Levée d’option

²

Trois mois avant la fin de la période prévue pour l'exercice de l'option d'achat par le présent contrat : (date d'expiration du délai pour exercer l'option), le propriétaire doit informer le locataire de son devoir de prendre une décision.

Le Preneur dispose alors de deux choix :

1°S'il exerce son droit d'option, cela conduit à la signature du contrat de vente définitif du bien immobilier devant notaire, avec le paiement par le Preneur du prix convenu, déduction faite de l'épargne accumulée via les paiements de redevance effectués pendant la période de location. À ce moment, le Preneur devient le nouveau propriétaire.

2° Il choisit de ne pas exercer son option, le Preneur quitte le logement et récupère le montant épargné de la redevance versée pendant la période de location. Le propriétaire retrouve alors la pleine disponibilité de son bien immobilier.

Article 7 – Non réalisation de la vente

Dans le cas où le locataire décide de ne pas utiliser son droit d'option, il sera redevable d'une indemnité plafonnée à 1 % du prix de vente.

Article 8 – Obligations des parties

8.1 Obligations du Bailleur

Le Bailleur se réserve le droit, après notification préalable au Preneur, d'effectuer des travaux lourds sur le bien loué, en respectant les règlements légaux et en minimisant les désagréments pour le Preneur, sauf accord contraire écrit.

Le Bailleur s'engage à ne pas transférer, vendre ou céder le bien immobilier loué à un tiers.

Dans le cadre d'une copropriété, le Bailleur participera aux votes lors des assemblées générales pour les travaux qui lui incombent, en respectant les règles et les charges établies par la copropriété.

8.2 Obligations du Preneur

Le Preneur s'engage à occuper personnellement le logement objet du présent contrat pendant toute sa durée.

Il est convenu que le Preneur versera à intervalles réguliers la redevance mensuelle spécifiée dans le présent contrat, en accord avec les termes définis.

Le Preneur prend l'entière responsabilité d'assurer un entretien adéquat du logement, incluant les réparations nécessaires dues à une utilisation normale.

Il est de la responsabilité du Preneur de souscrire et de maintenir en vigueur une assurance couvrant les risques liés au bien immobilier loué.

Le Preneur s'engage à régler les charges et taxes afférentes au logement loué, y compris la taxe foncière, selon les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

En cas de copropriété, le Preneur s'engage à assister aux assemblées générales et à respecter les décisions prises collectivement, conformément aux règles et obligations établies par la copropriété.

Article 9 - Acceptation de l’offre

Le Preneur n'est tenu à aucun engagement vis-à-vis du vendeur jusqu'à l'acceptation de cette offre.

Un exemplaire de cette offre dûment signé et rempli doit être renvoyé au bailleur en cas d'acceptation.

Article 10 - Rétractation de l'acceptation

Un délai de rétractation de 10 jours court à partir de l'acceptation de l'offre. La rétractation se fait par lettre recommandée avec accusé de réception.

Commentaire : L'alinéa 3 de l'article L.271-1 du Code de la construction et de l'habitation concernant les actes conclu par l'intermédiaire d'un professionnel ayant reçu mandat pour prêter son concours à la vente s'applique quant au droit de rétractation.En cas de demande expresse de la part du Preneur de livraison immédiate du bien, ce délai est ramené à la date de livraison et ne peut excéder 10 jours.

Article 11 – Litiges

11.1 Généralités

Les parties soumettent le présent contrat au droit français.

Tous différends relatifs à la validité, à l'interprétation et à l'exécution du présent contrat seront de la compétence exclusive du (indiquer juridiction) de (indiquer emplacement de ladite juridiction).

En cas de litige, le tribunal a le pouvoir de suspendre l'obligation de paiement des loyers ou encore annuler la vente.

Le délai de saisine du tribunal compétent est de deux ans après l'événement ayant donné naissance au litige.

Le tribunal territorialement compétent est celui du lieu de domicile du défendeur ou celui du lieu de livraison effective du bien.

Commentaire : Une clause de conciliation ou arbitrage peut être incluse au contrat.L'arbitrage peut être prévu par l'introduction d'une clause compromissoire au contrat. Celle-ci doit prévoir le ou les arbitres ainsi que leur mode de désignation.

11.2 Force majeure

Aucune des parties au contrat ne saurait être tenue responsable d’un évènement de force majeure échappant à son contrôle.

Dans le cadre de l’offre de location-vente, le Locataire ne peut être tenu responsable d’une dégradation du bien ayant pour cause un cas de force majeure.

Le Bailleur ne saurait être tenu d’un quelconque évènement insurmontable et imprévisible qui empêcherait la location à terme.

Article 12 – Acceptation du Preneur

Je soussigné Mme/M (nom prénom complet) déclare accepter la présente offre préalable.

Après avoir pris connaissance des conditions figurant ci-dessus.

Je déclare rester en possession d'un exemplaire de cette offre dotée d'un formulaire détachable de rétractation.

Commentaire : Il convient de préciser si une assurance a été souscrite ou encore si une personne se porte caution de l'obligation.Le montant, délai des échéances, leur mode de calcul, ainsi que le montant des intérêts doivent être précisés de nouveau dans cette clause.

Fait à (Ville), le (date), en (nombre) exemplaires originaux.

Le Bailleur Le Preneur

Annexe – Diagnostics techniques

Insérer les diagnostics suivants :

Un diagnostic de performance énergétique (DPE) (> Pour les locations de plus de 4 mois)

Le constat de risque d’exposition au plomb (CREP) (> Si le permis de construire a été délivré avant 1949)

État des zones à risque naturels et technologiques (> Lorsque le logement serait situé en zone à risque)

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Document est à jour au 07/12/2024

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Offre préalable de location vente comment ça marche ? Est-il possible d'acheter une maison en location-vente ? 

La location-vente, offre la possibilité de louer un logement tout en épargnant en vue d'un éventuel achat à la fin du contrat. Cette formule se déroule en deux étapes distinctes :

Une phase de location, durant laquelle le locataire verse une redevance au propriétaire et une phase d'acquisition, où le locataire a la possibilité de lever une option d'achat et de devenir propriétaire du bien.

Ainsi, l’offre préalable de location-vente est un document qui permet de faire une proposition de location-vente avant la formation d’un éventuel contrat. Ce contrat passe par la présentation d’une offre qui doit être acceptée afin que la relation contractuelle puisse naître.

L’offre préalable de location-vente étant un document contenant de nombreux éléments qui doivent être nécessairement présents pour informer au mieux la personne à qui est faite l’offre, il est préférable de s’inspirer d’un modèle type complet. C'est un contrat qui doit être inscrit au Bureau des hypothèques.

Une promesse de vente à intégrer au contrat afin de s'assurer de devenir propriétaire

Si l'offre préalable de location peut aboutir à une vente du bien immobilier, le locataire, potentiel futur acquéreur, peut vouloir s'en assurer. Une promesse de vente peut alors être intégrée à l'offre de location vente, afin de rassurer le locataire sur la possibilité pour lui d'acquérir la propriété du bien. Nous vous proposons une version du document intégrant cette promesse de vente en téléchargement.

Comment se passe une location vente dans l'immobilier (maison, appartement) ?

L’article 1er de la loi du 12 juillet 1984 définissant la location-accession à la propriété immobilière dispose :

« Est qualifié de location-accession et soumis aux dispositions de la présente loi le contrat par lequel un vendeur s'engage envers un accédant à lui transférer, par la manifestation ultérieure de sa volonté exprimée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception et après une période de jouissance à titre onéreux, la propriété de tout ou partie d'un immeuble moyennant le paiement fractionné ou différé du prix de vente et le versement d'une redevance jusqu'à la date de levée de l'option.

La redevance est la contrepartie du droit de l'accédant à la jouissance du logement et de son droit personnel au transfert de propriété du bien. »

L’offre de location-vente permet ainsi d’exposer par écrit une proposition qui permettra, si l’offre est acceptée, d’aboutir à une relation contractuelle liant un vendeur et un locataire accédant.

Le contrat de location-vente auquel aboutit l’offre ne met en relation que deux personnes, soient le futur vendeur et le locataire futur acquéreur, sans l’intervention d’une banque.

Cela permet de distinguer la location-vente du crédit-bail.

L'opération de location vente va se diviser en deux temps : la jouissance du bien à usage d'habitation notamment, par le locataire à partir de la date d'entrée, puis la levée d'option que doit effectuer le locataire. Il devra en effet signifier au propriétaire du bien qu'il souhaite acheter, et donc perdre son statut de locataire pour devenir propriétaire. L'opération va alors regrouper deux contrats, la location vente puis le contrat de vente définitif, il n'appartient qu'au locataire d'en décider. Aucun apport n'est nécessaire au jour de la signature du contrat, mais comme le prévoit la loi, . Le locataire versera en outre une redevance mensuelle, qui correspond à la fois au loyer mais aussi à une partie du prix de vente. Lorsqu'il deviendra propriétaire, il sera également redevable, de la taxe foncière et devra le cas échéant participer aux assemblées générales de copropriété. Au titre de la copropriété, il sera en outre redevable des charges d'entretien et de réparation de l'immeuble en fonction de sa quote-part.

En cas de renonciation à l'acquisition du bien, le locataire est tout de même soumis au paiement d'une indemnité fixée lors de la conclusion du contrat de location vente, un certain pourcentage du prix de vente (généralement 1%), à l'image de l'indemnité versée dans le cadre d'une promesse unilatérale de vente, afin de compenser l'exclusivité du bien que le vendeur s'engage à préserver.

Le locataire conserve donc la possibilité de ne pas acquérir le bien et si tel est le cas, il devra quitter les lieux et le laisser en bon état, bien que les grosses réparations soient à la charge du propriétaire vendeur.

Est-ce qu'il concerne tous types de logements ?

L’offre préalable de location-vente permet au vendeur de proposer au locataire de devenir propriétaire de son logement en versant la somme du paiement du logement au titre des mensualités versées pendant la période de location, dès la date d'entrée dans les lieux, avant d’obtenir la propriété du bien immobilier par la conclusion du contrat de vente final.

L’offre préalable de location-vente peut concerner plusieurs locaux dont notamment les immeubles à usage professionnel, à usage d’habitation, à usage mixte.

Mais cela concerne également les logements collectifs, individuels, logements anciens, neufs, existants et en cours de construction.Le bien peut être achevé ou en construction à la signature du contrat.

Quels sont les avantages et les inconvénients d'une location vente ? 

La location-vente offre des avantages et des inconvénients qu'il est important de considérer :

Avantages :

  • Accessibilité à la propriété : Elle permet à ceux qui ne peuvent pas acheter immédiatement un bien immobilier d'y accéder progressivement, en payant des loyers qui peuvent constituer une épargne pour l'achat futur.

  • Flexibilité financière : Les loyers sont souvent fixés à l'avance, ce qui offre une certaine prévisibilité et permet de mieux gérer son budget. De plus, la possibilité d'achat à la fin du contrat peut donner un horizon d'investissement concret.

  • Possibilité d'évaluer le bien : La location permet de tester le logement sur une période donnée avant de s'engager définitivement à l'acheter, offrant ainsi une sorte de période d'essai.

Inconvénients :

  • Prix supérieur au marché : Les loyers de la location-vente peuvent être plus élevés que les loyers standards, car une partie est dédiée à l'accumulation d'une épargne pour l'achat futur.

  • Engagement potentiel : Si le locataire décide de ne pas acheter le bien à la fin du contrat, il peut perdre l'argent.

  • Contraintes contractuelles : Les contrats de location-vente peuvent être complexes avec des clauses spécifiques et des conditions strictes à respecter.

Comment fonctionne une offre préalable de location-vente ?

Afin d’être présentée dans les normes, l’offre préalable de location-vente doit comporter plusieurs éléments dont :

  • l'identité des parties.

  • La proposition initiale : Le propriétaire du bien offre au locataire potentiel la possibilité de louer le bien avec une clause spéciale permettant à ce locataire d'acheter le bien à une date ultérieure, généralement à la fin du contrat de location.

  • La date de présentation de l’offre et l’éventuel délai pendant laquelle l’offre reste valable ; la date éventuelle d'entrée dans les lieux

  • Le prix de la location-vente: une partie du loyer peut être attribuée à une épargne accumulée pour l'achat futur du bien. Cette somme peut être utilisée comme un acompte ou une contribution au prix d'achat convenu à la fin du contrat.

  • Les modalités de paiement

  • L’identité de l’éventuelle caution ;

  • Les modalités d’acceptation de la levée d'option : Pendant la période de location, le locataire a généralement le droit, mais pas l'obligation, d'acheter le bien à un prix convenu au moment de la signature du contrat, le contrat précise les conditions dans lesquelles le locataire peut exercer son option d'achat.

  • Les modalités d’exécution du contrat si l’offre est acceptée, la présence d'une condition suspensive

  • Les conditions et le coût de la non-réalisation de la vente.

  • La signature de l’offrant.

Pourquoi choisir ce modèle d'offre préalable de location-vente ?

Notre exemple type d'offre de location-vente

Vous souhaitez effectuer une offre de location-vente (location-accession) ?

La présentation d’une offre de location-vente est un acte lourd qui produit des effets conséquents et important pour l’offrant dès qu’elle est acceptée.

S’inspirer d’un modèle type permet dès lors d’éviter d’omettre les informations importantes et nécessaires à la présentation de l’offre.

Téléchargez dès maintenant notre modèle type de contrat de location-vente, entièrement personnalisable, pour vous guider dans la rédaction de votre offre. Profitez d'une structure claire et organisée qui vous assure une offre de location-vente conforme à la législation actuelle.

Sommaire

Article 1 – Objet du contrat

Article 2 - Coût de la location

Article 3 – Modalités de paiement des loyers

Article 4 – Durée de la période de location

Article 5 – Caution (éventuelle)

Article 6 - Levée d'option

Article 5 - Contrat de crédit

Article 7 – Non réalisation de la vente

Article 8 – Obligations des parties 

Article 9 - Acceptation de l’offre

Article 10 - Rétractation de l'acceptation

Article 11 – Litiges

Article 12 – Acceptation du Preneur

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