Contrat de prêt à usage (commodat)
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Sommaire du modèle
Article 1 : Objet du contrat
Article 2 : Désignation des biens prêtés
Article 3 : Durée
Article 4 : Entrée en jouissance des biens
Article 5 : Obligations des parties
Article 6 : Dispositions finales
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Mise à jour janvier 2026
Contrat de prêt à usage (commodat)
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