Démarches judiciaires

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  1. Absence de prise en compte d'un changement de l'ordre d'achat
    Absence de prise en compte d'un changement de l'ordre d'achat
    2,28 €

    L’établissement d’investissement financier, lorsqu’il procède à un ordre d’achat d’actifs, doit remplir un certain nombre d’obligations, lesquelles si elles ne sont pas remplies, peuvent faire l’objet d’une dénonciation devant la commission des opérations de bourses.
    L’exécution d’un ordre par un intermédiaire est soumise au consentement du client qui, sous certaines conditions, pourra l’annuler ou juste le modifier.

  2. Annulation d’une commande pour abus de faiblesse
    Annulation d’une commande pour abus de faiblesse
    2,28 €
    En rupture de stock

    Si, à la suite d’un démarchage à domicile, vous estimez l’un de vos proches a été victime d’un abus de faiblesse, il est judicieux de faire une demande d’annulation de la commande par lettre recommandée avec accusé de réception.

  3. Assignation (tribunal d'instance)
    Assignation (tribunal d'instance)
    2,28 €

    Ce document est un modèle d’assignation au tribunal d’instance, permettant d’enjoindre des parties à comparaître. 

  4. Assignation en référé : Acquisition de la clause résolutoire, paiement et expulsion
    Assignation en référé : Acquisition de la clause résolutoire, paiement et expulsion
    2,28 €

    Vous souhaitez rédiger une assignation en référé à la suite d'une acquisition de clause résolutoire, paiement et expulsion. Ce document modifiable et personnalisable respecte toutes les conditions nécessaires à son élaboration.

  5. Attestation de témoin relative à du harcèlement moral
    Attestation de témoin relative à du harcèlement moral
    2,28 €

    Vous souhaitez faire rédiger une attestation par un témoin de harcèlement ? Ce document modifiable et personnalisable vous proposera un modèle de lettre permettant à un témoin de constater le harcèlement moral que vous subissez. 

  6. Avertissement à un client pour chèque impayé
    Avertissement à un client pour chèque impayé
    2,28 €

    A la suite d’une vente ou d’une prestation, il peut arriver que le chèque du client soit rejeté par la banque. Une demande de régularisation lui sera alors adressée l'informant des sanctions encourues en cas de non paiement et d'une éventuelle procédure forcée de recouvrement.

  7. Certificat d’irrecouvrabilité relative à un client
    Certificat d’irrecouvrabilité relative à un client
    2,28 €

    Ce document juridique modifiable et personnalisable, vous permettra d’avoir accès à un modèle de certificat d’irrécouvrabilité lorsqu’un client n’a pas payé une entreprise.

  8. Clause d'audit
    Clause d'audit
    2,28 €

    Vous souhaitez rédiger une clause d'audit ? Ce document juridique modifiable et personnalisable permet aux associés de demander au Président de la SAS de réaliser un audit sur la situation de la société sans que celui-ci ne s'y oppose.

  9. Clause de confidentialité
    Clause de confidentialité
    2,28 €

    Le présent document présente un modèle de trame à suivre pour dresser une clause de confidentialité, qui, selon les spécificités du travail exercé par le salarié, peut s'avérer utile et nécessaire. Ce modèle est modifiable et personnalisable, le tout étant pour les parties de d'adapter au mieux les termes de la clause.

  10. Clause d’attribution de juridiction ou de compétence
    Clause d’attribution de juridiction ou de compétence
    2,28 €

    Le présent document juridique est un modèle de clause d’attribution de juridiction ou de compétence à ajouter pour tout litige au sein de n’importe quel contrat. Comme il s'agit d'un modèle, il reste possible pour les parties de modifier et de personnaliser les dispositions inscrites au sein dudit document.

  11. Communauté universelle avec attribution de la totalité de la communauté en cas de dissolution par décès ou avec partage par moitié en cas de divorce
    Communauté universelle avec attribution de la totalité de la communauté en cas de dissolution par décès ou avec partage par moitié en cas de divorce
    2,28 €

    Ce document permet de respecter les différentes conditions à la rédaction du choix du régime de la communauté universelle pour les futurs époux, avec attribution de la totalité de la communauté en cas de dissolution par décès, ou avec partage par moitié en cas de divorce.

  12. Contestation de la facture anormalement élevée d’un taxi
    Contestation de la facture anormalement élevée d’un taxi
    2,28 €
    En rupture de stock

    Si la facture de votre course en taxi paraît anormalement élevée et que vous souhaitez la contester, ce document juridique est fait pour vous.

  13. Contester une augmentation anormale de sa facture d’eau
    Contester une augmentation anormale de sa facture d’eau
    2,28 €
    En rupture de stock

    La contestation d’une facture d’eau qui vous semble anormalement élevée est tout à fait possible. Elle doit être faite dans un délai d’un mois à compter de la notification de la facture et via lettre recommandée avec avis de réception.

  14. Contester une facture téléphonique anormalement élevée
    Contester une facture téléphonique anormalement élevée
    2,28 €
    En rupture de stock

    Votre facture téléphonique vous semble anormalement élevée ? Ce document juridique est fait pour vous ! Si vous constatez une erreur de facture mobile, vous avez un an pour la contester à partir du moment où vous l’avez réglé.

  15. Demande au syndic d’ajout d’une résolution à l’ordre du jour
    Demande au syndic d’ajout d’une résolution à l’ordre du jour
    2,28 €

    Un copropriétaire peut demander à son syndic l'ajout d'une résolution à l'ordre du jour. Pour cela, il doit lui faire parvenir sa demande par écrit.

  16. Demande d'accès au fichier des incidents de remboursement
    Demande d'accès au fichier des incidents de remboursement
    2,28 €

    Le présent document juridique dresse un exemple de lettre envoyée par LRAR (lettre recommandée avec accusé de réception) afin de solliciter l'accès au fichier des incidents de paiement dans le cadre d'un refus de crédit de la part d'une banque. Une fois le téléchargement du document accompli, il est possible de le modifier.

  17. Demande d'un certificat de non-paiement d'un chèque
    Demande d'un certificat de non-paiement d'un chèque
    2,28 €

    Vous souhaitez rédiger une lettre pour une demande de certificat de non paiement d'un chèque ? Ce document modifiable et personnalisable permet à un créancier de demander à un établissement bancaire la remise de ce certificat.

  18. Demande d'un nouvel échéancier de paiement
    Demande d'un nouvel échéancier de paiement
    2,28 €

    Le présent document juridique dresse un exemple de lettre recommandée avec accusé de réception adressée à une banque afin de lui demander l'obtention d'un nouvel échéancier de paiement pour un crédit déjà souscrit. Une fois le document téléchargé, il est possible de modifier et /ou de le personnaliser.

  19. Demande désignation avocat
    Demande désignation avocat
    2,28 €

    Ce document est un modèle de lettre type concernant la demande de désignation d'un avocat commis d'office par le juge.

  20. Demande d’aide juridictionnelle
    Demande d’aide juridictionnelle
    2,28 €

    Vous souhaitez bénéficier d'une aide juridictionnelle ? Ce document modifiable et personnalisable est un modèle de lettre permettant de demander une aide juridictionnelle gratuite au bureau adéquat. 

  21. Demande d’aide juridictionnelle pour demandeur d’asile/réfugié
    Demande d’aide juridictionnelle pour demandeur d’asile/réfugié
    2,28 €

    Ce document est une demande type d’aide juridictionnelle pour demandeur d’asile/réfugié souhaitant obtenir une aide financière totale ou partielle des frais liés à l’accompagnement des étrangers réfugiés dans les démarches judiciaires 

  22. Demande d’audience envers le président de la république
    Demande d’audience envers le président de la république
    2,28 €

    Vous souhaitez rédiger une demande d'audience auprès du Président de la République ? Ce document juridique modifiable et personnalisable vous propose un modèle de lettre pour demander une audience auprès du Président de la République. 

  23. Demande d’échange d’un produit livré non conforme
    Demande d’échange d’un produit livré non conforme
    2,28 €
    En rupture de stock

    Ce document juridique vous permettra de demander l’échange d’un produit livré qui ne correspond pas à votre commande.

  24. Demande d’indemnisation suite à un accident causé par un produit défectueux
    Demande d’indemnisation suite à un accident causé par un produit défectueux
    2,28 €

    Le présent document est un modèle de lettre de réclamation qui développe les notions de responsabilité et d’indemnisation en cas de dommage causé par un produit défectueux. Il propose un exposé détaillant l’étendue de cette responsabilité, son domaine d’application, les conditions nécessaires à sa mise en œuvre et de pouvoir ainsi prétendre à des dommages-intérêts.

  25. Demande d’ouverture d’un règlement amiable
    Demande d’ouverture d’un règlement amiable
    2,28 €

    Le présent modèle de document juridique dresse un modèle-type de demande d’ouverture de règlement amiable d’un litige. Il s'agit d'un document à présenter devant le tribunal de commerce, d’instance ou de grande instance, étant précisé qu'il demeure personnalisable une fois téléchargé.

  26. Demande pour cesser de recevoir de la publicité et des démarchages téléphoniques
    Demande pour cesser de recevoir de la publicité et des démarchages téléphoniques
    2,28 €
    En rupture de stock

    Ce document juridique vous permet de demander l’arrêt de tout démarchage téléphonique en vous adressant directement à bloctel, site internet gouvernemental. Également, si vous recevez de la publicité papier cette lettre vous permettra de vous adresser directement à l’Union Française du Marketing Direct.

  27. Désistement d'un chèque perdu
    Désistement d'un chèque perdu
    2,28 €

    Lorsqu’un destinataire de chèque égare le titre de paiement , il peut demander à l’émetteur de lui en établir un nouveau. Il doit toutefois s’engager à ne jamais encaisser le chèque perdu au cas où il venait à être retrouvé.

  28. Dissolution de PACS
    Dissolution de PACS
    2,28 €
    En rupture de stock

    Bien qu'il existe quelques spécificités, la procédure de dissolution du pacs est simple et rapide. Elle se réalise à l'aide d'une demande rédigée à l'adresse de l'officier de l'état civil, du notaire ou de l'agent consulaire auprès duquel le pacs a été enregistré. Ce modèle de courrier pré rempli et personnalisable permet d'entamer cette procédure de dissolution.

  29. Exiger la livraison au vendeur d’un produit non livré
    Exiger la livraison au vendeur d’un produit non livré
    2,28 €
    En rupture de stock

    Si vous avez procédé à l’achat d’un bien mais que le vendeur n’a pas livré ce dernier, vous pouvez en exiger la livraison immédiate.

  30. Lettre à adresser au journal d’annonces légales pour publication d’un avis de changement de commissaires aux comptes
    Lettre à adresser au journal d’annonces légales pour publication d’un avis de changement de commissaires aux comptes
    2,28 €

    Certaines évolutions de la vie d’une société doivent obligatoirement être publiées au journal d’annonces légales. Ainsi, ce document vous aidera à demander la publication d’un avis pour nomination d’un commissaire aux comptes.

  31. Lettre au greffe du tribunal de commerce pour dépôt des comptes annuels de société (SARL)
    Lettre au greffe du tribunal de commerce pour dépôt des comptes annuels de société (SARL)
    2,28 €

    Vous souhaitez rédiger une lettre permettant de réaliser le dépôt des comptes annuels de votre SARL ? Ce document modifiable et personnalisable permet d'adresser le document au tribunal de commerce pour le dépôt des comptes annuels d’une société après approbation de l’Assemblée générale.

  32. Lettre d’indemnisation pour vêtement perdu ou endommagé par un pressing
    Lettre d’indemnisation pour vêtement perdu ou endommagé par un pressing
    2,28 €

    Le dressing a perdu un de vos vêtements ou en a abîmé un ? Ce document juridique est fait pour vous ! Vous pouvez dès à présent demander une indemnisation à votre teinturier par le biais d’une lettre recommandée, dont vous trouverez un modèle avec l’ensemble des informations à renseigner. 

  33. Lettre en contestation d'une injonction de payer
    Lettre en contestation d'une injonction de payer
    2,28 €

    Le présent modèle de document juridique dresse un exemple de trame à suivre pour rédiger une lettre au sein de laquelle l'émetteur de la lettre conteste auprès du Président du tribunal de proximité saisi, une injonction de payer. Il s'avère que la présente lettre est envoyé par voie de LRAR (lettre recommandée avec accusé de réception).

  34. Lettre pour faire jouer la garantie commerciale d’un produit
    Lettre pour faire jouer la garantie commerciale d’un produit
    2,28 €
    En rupture de stock

    En cas de panne d’un produit acheté vous avez la possibilité de faire jouer votre garantie commerciale, dans le respect du délai de validité de celle-ci. Ce document juridique vous permettra de vous adresser à votre vendeur et de mettre en œuvre votre garantie.

  35. Lettre pour une assignation en référé
    Lettre pour une assignation en référé
    2,28 €

    Une assignation en référé permet à un litige urgent d’être jugé rapidement par le biais d’un juge unique qui est généralement le président de la juridiction. Ce document juridique est un modèle de lettre pré rempli et personnalisable d’assignation en référé adressée au président du tribunal de grande instance.

  36. Lettre type déclaration de vol d'un objet à un hôtelier
    Lettre type déclaration de vol d'un objet à un hôtelier
    2,28 €

    Cette lettre type est téléchargeable et personnalisable.
    Cet exemple de déclaration de vol d'un objet comprend tous les éléments que vous devez faire apparaître sur votre courrier, vous pouvez l'envoyer une fois complété avec vos données à l'hôtelier concerné

  37. Mandat de protection future
    Mandat de protection future
    2,28 €
    En rupture de stock

    Toute personne majeure ou mineure émancipée, peut désigner à l'avance une ou plusieurs personnes pour la représenter. Le jour où le mandant ne sera plus en état de pourvoir seul à ses intérêts, le mandataire pourra ainsi protéger les intérêts personnels et patrimoniaux du mandant.

  38. Mémoire en demande de fixation de loyer  avec lettre d’envoi du mémoire au locataire
    Mémoire en demande de fixation de loyer avec lettre d’envoi du mémoire au locataire
    2,28 €

    Dans le cadre d’un bail commercial, les parties au contrat peuvent ne pas tomber d’accord sur le prix du loyer en cas de renouvellement. Il convient alors d’adresser la présente lettre au président du tribunal de grande instance pour la fixation du prix.

  39. Mise en demeure préalable à une action en concurrence déloyale
    Mise en demeure préalable à une action en concurrence déloyale
    2,28 €
    En rupture de stock

     Vous êtes victime d'un acte de concurrence déloyale ? Vous devez préalablement envoyer une lettre de mise en demeure avant d'engager une action en justice. Ce document est fait pour vous !

  40. Mise en demeure préalable à une action en contrefaçon
    Mise en demeure préalable à une action en contrefaçon
    2,28 €
    En rupture de stock

    La contrefaçon est constitutive d’un délit pénal et engage la responsabilité civile de la personne qui en est l’auteur. Le modèle proposé vous permettra de mettre en demeure le contrefacteur préalablement à une action en justice.

  41. Mise en jeu de caution
    Mise en jeu de caution
    2,28 €

    Vous souhaitez appeler la caution en règlement des dettes du débiteur ? Cette lettre recommandée avec accusé de réception modifiable et personnalisable permet au créancier de demander à la caution de remplir son engagement.

  42. Modèle d'assignation devant le tribunal de commerce
    Modèle d'assignation devant le tribunal de commerce
    2,28 €

    En cas de litige commercial opposant deux parties, l'une d'elle peut choisir de recourir à la justice et d'assigner l'autre personne devant le tribunal de commerce. C'est la raison pour laquelle nous vous proposons un modèle type d'assignation devant le tribunal de commerce téléchargeable.

  43. Modèle d'assignation devant le tribunal judiciaire
    Modèle d'assignation devant le tribunal judiciaire
    2,28 €

    Le document proposé ici en téléchargement est un modèle type de lettre d'assignation permettant de citer à comparaître une personne devant le tribunal judiciaire. Il est complet mais peut être adapté selon votre situation tout en conservant le formalisme particulier qui doit lui être applicable.

  44. Modèle d'attestation de témoignage
    Modèle d'attestation de témoignage
    2,28 €

    Ce document à télécharger est un modèle type d'attestation de témoignage qui permet à une personne qui a assisté à des faits ou qui les a personnellement constatés, de les exposer. Ce document est complet mais peut être adapté en fonction des spécificités de votre situation.

  45. Modèle d'injonction de faire
    Modèle d'injonction de faire
    2,28 €

    Ce document juridique à télécharger est un modèle type de lettre recommandée avec accusé de réception adressée au président du tribunal compétent pour demander une injonction de faire. Ce document est complet et contient tous les éléments nécessaires à la rédaction claire et précise d'une telle lettre particulière.

  46. Modèle d'injonction de payer
    Modèle d'injonction de payer
    2,28 €

    Ce document à télécharger est un modèle de lettre recommandée avec accusé de réception adressée au tribunal pour demander une injonction de payer. Ce document complet permet de réaliser une demande claire et précise sachant qu'il ne faut pas confondre l'injonction de payer et l'injonction de faire.

  47. Modèle d'opposition à un chèque volé
    Modèle d'opposition à un chèque volé
    2,28 €

    A la suite d'un vol de chèque il convient de faire une opposition à l'encaissement. Cette démarche s'effectue auprès de la banque, ainsi vous pouvez vous servir du modèle de lettre adressée à la banque pour une opposition à un chèque volé proposé ici au téléchargement.

  48. Modèle de bordereau de communication de pièces
    Modèle de bordereau de communication de pièces
    2,28 €

    Ce document est un modèle type de bordereau de communication de pièces qui a pour objectif de vous permettre de communiquer toute pièce utile dans le cadre de votre relation de travail. Il est complet et contient tous les éléments nécessaires à une rédaction claire et précise.

  49. Modèle de communauté légale avec clauses dont attribution du logement de la famille
    Modèle de communauté légale avec clauses dont attribution du logement de la famille
    2,28 €

    Ce document juridique à télécharger est un modèle type complet de document relatif à la communauté légale avec clause de prélèvement, d'acquisition, ou d'attribution du logement de la famille. Ce document peut être modifié et adapté en fonction des spécificités de votre situation.

  50. Modèle de contestation de relevé bancaire
    Modèle de contestation de relevé bancaire
    2,28 €

    Il appartient au client d'avertir sa banque en cas de constatation d'anomalie ou d'erreur sur son relevé bancaire, en lui adressant une lettre dans laquelle il explique le problème rencontré. Vous pouvez trouver dans ce présent document un modèle de lettre de contestation d'un relevé bancaire.

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