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Vie Privée

Dans cette catégorie, vous trouverez tous les modèles de documents et de lettres relatifs à la vie privée.

Ils regroupent différents types tels que les contrats (contrat de concubinage...), les demandes relatives à des situations particulières (demande de remboursement, d'élagage, d'aide financière, de vote par procuration...) ou encore des certificats (certificat de grossesse, certificat de non-contagion, certificat médical...) et des annonces (vente de véhicule...).

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  1. Admission en maison de retraite médicalisée

    Admission en maison de retraite médicalisée

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Admission en maison de retraite médicalisée
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  2. Attestation de reprise de travail

    Attestation de reprise de travail

    Ce document juridique vous permettra d’accéder à un modèle d’attestation de reprise de travail, permettant de justifier la reprise de votre travail auprès de la CPAM par exemple.

    2,28 €
  3. Autorisation de reproduction et de représentation de photographies

    Autorisation de reproduction et de représentation de photographies

    Vous souhaitez autoriser l’exploitation de votre image par une société qui vous photographie ? Ce document rédigé par un professionnel du droit est fait pour vous ! Il vous permet de définir les contours de votre autorisation de façon claire et précise dans le respect du droit à l’image.
    2,28 €
  4. Avertissement à donner au conjoint de l'utilisateur de biens communs en cas d'apport lors de la constitution

    Avertissement à donner au conjoint de l'utilisateur de biens communs en cas d'apport lors de la constitution

    Avertissement à donner au conjoint de l'utilisateur de biens communs en cas d'apport lors de la constitution. Cette lettre est réalisée pour s'assurer que le conjoint de l'associé est bien au courant des intentions de ce dernier.
    2,28 €
  5. Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs

    Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs

    Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs. Cette lettre est envoyée au conjoint par sécurité afin de s'assurer qu'il est réellement au courant des intentions de son conjoint.
    2,28 €
  6. Bruits nocturnes : lettre à adresser à un voisin irrespectueux de la tranquillité

    Bruits nocturnes : lettre à adresser à un voisin irrespectueux de la tranquillité

    Bruits nocturnes : lettre à adresser à un voisin irrespectueux de la tranquillité en précisant la nature de la gène qu'ils vous occasionnent ainsi que la régularité de cette gêne.
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  7. Certificat de constatations de coups et blessures

    Certificat de constatations de coups et blessures

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Certificat de constatations de coups et blessures
    2,28 €
  8. Certificat de contre-indication de vaccination

    Certificat de contre-indication de vaccination

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Certificat de contre-indication de vaccination
    2,28 €
  9. Certificat de demande de reclassement professionnel

    Certificat de demande de reclassement professionnel

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Certificat de demande de reclassement professionnel
    2,28 €
  10. Certificat de grossesse

    Certificat de grossesse

    Vous êtes enceinte et vous souhaitez que votre grossesse soit certifiée, il faut alors vous adresser à votre médecin généraliste, votre médecin gynécologue ou encore votre sage-femme. En effet, à l’issue d’un examen, votre médecin ou votre sage-femme vous délivrera un certificat médical de grossesse.

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  11. Certificat de non-contagion

    Certificat de non-contagion

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Certificat de non-contagion
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  12. Certificat de non-contagion

    Certificat de non-contagion

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Certificat de non-contagion
    2,28 €
  13. Certificat de vaccination

    Certificat de vaccination

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Courriers médicaux : Certificat de vaccination
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  14. Certificat médical 1

    Certificat médical 1

    Modèle de lettre type concernant : Santé / Santé divers : Certificat médical 1
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  15. Clauses types pouvant être insérées dans le pacte

    Clauses types pouvant être insérées dans le pacte

    Clauses types pouvant être insérées dans le pacte. Ce document est un exemple de clauses qui peuvent être insérées dans le pacte au moment de sa formation et dans l'objectif de préciser certains points non définis par le pacte.
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  16. Communauté légale avec clause de prélèvement, d'acquisition, ou d'attribution du logement de la fami

    Communauté légale avec clause de prélèvement, d'acquisition, ou d'attribution du logement de la fami

    Communauté légale avec clause de prélèvement, d'acquisition, ou d'attribution du logement de la famille, des meubles, du fonds de commerce et de l'exploitation industrielle et commerciale
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  17. Communauté universelle avec attribution de la totalité de la communauté en cas de dissolution par décès ou avec partage par moitié en cas de divorce

    Communauté universelle avec attribution de la totalité de la communauté en cas de dissolution par décès ou avec partage par moitié en cas de divorce

    Communauté universelle avec attribution de la totalité de la communauté en cas de dissolution par décès ou avec partage par moitié en cas de divorce. Contrat passé entre les futurs époux.
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  18. Congé par le locataire

    Congé par le locataire

    Congé donné par le locataire, cette lettre doit contenir les motifs du congé et être envoyée au propriétaire avant la fin du préavis exigé par la loi.
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  19. Contrat de concubinage

    Contrat de concubinage

    Modèle de lettre type concernant : Couple / Droits vie commune : Contrat de concubinage
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  20. Contrat de garde d'enfant partagée à temps complet et à durée indéterminée

    Contrat de garde d'enfant partagée à temps complet et à durée indéterminée

    Contrat de garde d'enfant partagée à temps complet et à durée indéterminée. Ce contrat mentionne les onligations de l'employé et celles des employeurs notamment en terme de répartition des horaires de travail entre les différents employeurs.
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