Contrats commerciaux
Vous souhaitez augmenter vos ventes ? Vos objectifs ne sont pas remplis ? Vous n'arrivez pas à communiquer efficacement ? Vous rencontrez des difficultés dans le développement de votre plan marketing ? Documents.fr vous accompagne dans vos démarches de ventes et marketing en vous proposant de nombreux modèles de documents pré-remplis et facilement réutilisables.
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Accord de confidentialité
Un accord de confidentialité vise à régir la confidentialité des informations échangées entre des partenaires relativement à un projet ou un contrat ou lors de négociations.2,28 € -
Accord de coopération pour une invention
Un accord de coopération est une convention qui donne un cadre officiel et légal à une coopération entre deux sociétés dans le cadre d'une invention et dans tout domaine poussant deux sociétés à travailler ensemble.
2,28 € -
Accord de recherche
Modèle de contrat entre un donneur d'ordres et un centre de recherche pour un accord de recherche unilatérale2,28 € -
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Analyse des ventes par secteur
Modèle de feuille excel avec tableau croisé dynamique pour l'analyse des ventes par secteur2,28 € -
Assurance des risques de paiement électronique
Contrat d'assurance des risques de paiement électronique sur Internet. Ce contrat comporte l'ensemble des garanties souscrites par l'assuré.2,28 € -
Autorisation de cession de droit au bail
Ce document juridique est un modèle de lettre d’autorisation de cession de droit au bail, rédigé par le bailleur pour le preneur.2,28 € -
Aval
Aval donner à une personne par une autre personne (physique ou morale) pour payer une dette en cas d'impayé2,28 € -
Bail d’habitation logement meublé
Vous souhaitez mettre en location meublée votre logement ? Ce modèle de contrat de bail de logement meublé contient les informations obligatoires conformément au bail type réglementaire.2,28 € -
Bail d’habitation logement meublé
Vous souhaitez mettre en location meublée votre logement ? Ce modèle de contrat de bail de logement meublé contient les informations obligatoires conformément au bail type réglementaire.
2,28 € -
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Bon de commande
Un bon de commande est un document qui matérialise l’existence d’une commande passée par un client auprès d’un fournisseur.2,28 € -
Cautionnement simple
Ce document juridique est un modèle de contrat de cautionnement simple permettant de souscrire à un contrat de cautionnement.
2,28 € -
Cautionnement solidaire (durée illimitée)
Modèle de cautionnement solidaire sans limite de durée dans le temps2,28 € -
Cautionnement solidaire (inclus dans un acte)
Modèle de cautionnement solidaire présent dans un contrat2,28 € -
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CGU site internet
Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) sont essentielles sur un site Internet, qu’il soit marchand ou non. C’est en quelque sorte un contrat entre l’éditeur du site web et l’internaute, qui va renseigner les visiteurs sur les modalités d’utilisation du site web.2,28 € -
Charte - Politique de confidentialité
Une charte ou politique de confidentialité est un document obligatoire pour les sites internet afin d’informer les utilisateurs des modalités de collecte et de traitement de leurs données à caractère personnel sur le site. La rédaction d’une charte de confidentialité conforme permet de vous mettre en conformité avec le Règlement européen relatif à la protection des données (RGPD).2,28 € -
Clauses des conditions générales de vente
Recouvrement de créances - Quelques clauses des conditions générales de vente d'une entreprise, notamment en matière de délais de paiement, de remises ou d'avantages accordés aux clients de l'entreprise.2,28 € -
Co-production Agreement
Contrat de coproduction rédigé en anglais pouvant être utilisé pour définir les conditions dans lesquelles des coproducteurs s’associent pour la réalisation d’une série. A co-production is defined as a co-operation between two or more parties, with the intention of the various co-producers to jointly become co-owners of the film, by managing his production.2,28 € -
Conditions générales d'achat
Ce document présente les différentes formalités relatives aux conditions générales d'achat.2,28 €
Bon à savoir
Retrouvez au sein de cette rubrique des modèles de contrats commerciaux concernant la vente, l'immobilier et les locations meublées, l'informatique et la télématique, les propriétés littéraires et artistiques sans oublier les contrats de publicité et de sûreté. Nous mettons de plus à votre service et au sein de cette rubrique des modèles de factures, devis et CGV tout autant que des documents pré-remplis concernant des accords de confidentialité, contrats d'étude, d'édition et de production réseau adaptés aux secteurs de l'informatique et d'internet.
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