Contrat de licence de marque
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Sommaire du modèle
Préambule
Article 1 - Objet du contrat
Article 2 - Propriété de la marque
Article 3 - Définition de la marque
Article 4 - Durée du contrat
Article 5 - Territoire contractuel
Article 6 - Droits et obligations du Concédant
Article 7 - Droits et obligations du Licencié
Article 8 - Non-concurrence
Article 9 - Confidentialité
Article 10 - Prix et modalités de paiement
Article 11 - Dispositions générales
Article 12 - Litiges
Article 13 - Enregistrement
Article 14 - Élection du domicile
Article 15 - Approvisionnement exclusif
Annexe 1 - Description et référence de la marque
Annexe 2 - Modalités du respect de l'image de marque
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Mise à jour juin 2025
Contrat de licence de marque
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