Contrat de cession de marque

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Contrat de cession de marque
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Qu'est-ce qu'un contrat de cession de marque ? 

Définition de la cession totale ou partielle 

Le contrat de cession de marque est un contrat par lequel le cédant, titulaire de la marque, transfère les droits qu’il possède sur celle-ci au cessionnaire, en contrepartie d’une rémunération ou à titre gratuit. Une marque est considérée comme un bien immatériel pouvant être vendu, loué ou apporté à une société.

La cession de la marque doit être réalisée en tenant compte de la valeur de la marque : elle peut toutefois intervenir à l’euro symbolique, voire à titre gratuit, mais dans ces cas, l’administration peut considérer que cette cession constitue une donation ou un acte anormal de gestion si le cédant est une société (et également si la marque est sous-évaluée). Cependant, il est possible de céder une marque à titre gratuit ou euro symbolique à une personne proche telle qu’un membre de la famille, un ami...

La cession de la marque peut être totale ou partielle. Celle-ci pourra être partielle lorsqu’elle comporte des restrictions tenant aux produits ou aux services visés par la marque, aux modes d’utilisation ainsi que des restrictions dans le temps. Lors d’une cession partielle, le cédant reste propriétaire de la part des droits qu’il n’a pas cédé, il y a donc deux propriétaires pour une même cession augmentant considérablement le risque potentiel de litiges.

La cession de la marque ne sera opposable aux tiers que lorsqu’elle sera inscrite au Registre National des Marques. Cette opposabilité sera notamment importante si l’acquéreur veut préserver ses droits d’agir ultérieurement en contrefaçon. Également, cette formalité est nécessaire conformément à l’article L714-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Comment vendre sa marque ? Comment se formalise le contrat de cession de marque ? 

Cession par un professionnel ou un particulier

La vente d’une marque est possible dès lors que celle-ci a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle. Elle fera ensuite l’objet d’une inscription au Registre National des Marques.

L'acte de cession est matérialisé par un contrat. Afin de rédiger un contrat de cession de marque, il conviendra de respecter le Code de la propriété intellectuelle, et notamment son article L714-1 qui oblige les rédacteurs du contrat à une condition de forme nécessaire, celle de constater le contrat par écrit, sous peine de nullité.

Pour que le contrat de cession de marque soit valable, un certain formalisme doit être respecté, ainsi les éléments suivants devront apparaître :

  • Le nom des soussignés ainsi que la qualification de ceux-ci en tant que cédant et cessionnaire au contrat ;
  • L’objet du contrat, à savoir la cession par le cédant au cessionnaire de la pleine et entière propriété qu’il détient sur les marques ;
  • Le prix de cette cession ainsi que les modalités de versement et la date du paiement ;
  • La portée de la cession, notamment en ce que le cessionnaire acquiert les droits du cédant, notamment en sa capacité d’entreprendre, de reprendre ou de continuer à ses frais, risques et profits ladite cession ;
  • Les pouvoirs conférés au cessionnaire en termes de formalités, d’enregistrements, de publications, de dépôts et de mentions auprès de toute administration compétente ;
  • Les formalités nécessairement liées à la cession des marques, notamment l’inscription auprès du Registre National des Marques ;
  • Toute disposition diverse intéressant les parties, toute clause additionnelle consentie par les deux parties au contrat ;
  • La loi applicable au contrat ainsi que la juridiction compétente en cas de litige entre les parties.

Pourquoi rédiger un acte de cession de marque déposée ?

Le contrat de cession de marque permet à tout co-gérant ou co-titulaire d’une marque de céder ses parts à toute personne intéressée. Afin de céder celles-ci et conformément au Code de la propriété intellectuelle, le contrat devra nécessairement être écrit et mentionner des éléments importants comme indiqué ci-dessus.

La cession de la marque n’emporte pas forcément la cession totale des droits du co-titulaire. Celui-ci peut décider de céder la totalité de ses droits ou même une partie de ceux-ci, moyennant évidemment une rémunération.

Le contrat de cession de marque peut servir de preuve légale du transfert de propriété notamment en cas de litiges.

Bien souvent, les marques déposées ont une grande valeur commerciale ainsi, l’acte de cession permet de fixer les conditions et modalités de transaction garantissant la sécurité juridique des parties impliquées.

Quels sont les droits du titulaire d'une marque ? 

Le titulaire d’une marque qu’il soit cédant ou cessionnaire bénéficie de plusieurs droits exclusifs :

  • Le droit d’utilisation : le titulaire d’une marque enregistrée possède le droit exclusif d’utiliser sa marque pour les produits ou services spécifiés dans son enregistrement. Il ne peut donc utiliser toute autre marque similaire ou identique, dont il ne possède pas la propriété ;
  • Le droit de protection : le titulaire d’une marque a le droit de protéger sa marque contre toute atteinte et notamment contre toute contrefaçon ;
  • Le droit d’opposition : le titulaire d’une marque a le droit de s’opposer à l’enregistrement de nouvelle marque présentant un caractère similaire ou identique à celle qu’il possède. Son opposition se formalisera dans un délai de 2 mois auprès de l’Institut National de Propriété Industrielle à compter de la publication de la demande de ladite marque similaire ou identique ;
  • Le droit de cession : le titulaire d’une marque possède la faculté de céder ou de transférer sa marque à une autre partie. Il peut également concéder des licences d’utilisation de sa marque ;
  • Le droit de renouvellement : le titulaire d’une marque a le droit de renouveler sa marque périodiquement afin de maintenir sa validité. Les marques enregistrées en France doivent être renouvelées tous les 10 ans, et ce, indéfiniment.

Comment enregistrer une cession de marque (INPI) ?

L'Institut National de la Propriété Industrielle et le Registre National des Marques

Toute cession, qu'elle soit partielle ou totale, doit faire l'objet d'une procédure d'enregistrement auprès du Registre National des Marques (RNM). Cette exigence est posée par l’article L714-1 du Code de la propriété intellectuelle. S'il n'y a pas de délai légal à l'inscription d'un acte, elle est nécessaire pour l'opposabilité. La marque déposée doit être publiée.

L'Institut National de la Propriété Industrielle précise que le transfert peut aussi bien être présenté par l'ancien ou le nouveau propriétaire de la marque. En revanche, lorsque la marque a été vendue, le propriétaire de la marque figurant dans l’acte doit être la même personne que celle inscrite comme telle au Registre National des Marques.

Il en va différemment pour les marques internationales qui doivent faire l'objet d'un enregistrement lors d'une cession auprès de l'OMPI, l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, sauf si cette inscription est impossible, rendant de facto obligatoire le passage par le Registre National des Marques.

La fiscalité de la cession et le prix des droits d'enregistrement fiscal d'une marque déposée

L'enregistrement à l'INPI s'élève à un montant de 27€ par marque jusqu'à dix. Au-delà, l'acquéreur devra s'acquitter d'un montant forfaitaire de 270€. La procédure en accélérée peut se faire pour un supplément de 52€.

Concernant les droits d'enregistrement, l'administration fiscale ne s'intéresse qu'aux cessions de marques exploitées, les droits sont donc fixés au prorata de la valeur de la cession, qui fonctionne selon le barème suivant :

  • Moins de 23 000 € : les droits d’enregistrement sont à 0%.
  • Entre 23 000 € et 200 000 € : les droits d’enregistrement sont à 2%.
  • Au-delà de 200 000 € : les droits d’enregistrement sont à 2,60%.

Exemple de contrat de cession de marque à télécharger

Téléchargez dès maintenant ce document juridique vous permettant de rédiger un contrat de cession de marque conforme à la législation actuelle. Le modèle ici présent est personnalisable, pré-rempli et commenté par notre équipe de juriste afin de vous guider au cours de votre rédaction et d'être sûr de n'omettre aucun détail.

Pour aller plus loin : quelle est la différence entre une cession et une licence de marque ? 

La cession de marque et la licence de marque sont deux types de transferts de droits de propriété intellectuelle.

La cession de marque implique un transfert total ou partiel des droits de propriété de la marque appartenant au cédant au cessionnaire. Si la cession est totale, le cédant ne conserve aucun droit sur la marque et s’engage à ne plus utiliser ou exploiter celle-ci.

À l’inverse, la licence ne constitue qu'une exploitation limitée de la marque dans le temps moyennant une redevance sous certaines conditions. Le licencié conserve la propriété de la marque.

Sommaire

Article 1 - Objet du contrat

Article 2 - Désignation de la marque contractuelle, étendue de la cession concernée

Article 3 - Propriété de la marque contractuelle

Article 4 - Obligations du Cédant

Article 5 - Obligations du Cessionnaire

Article 6 - Prix de la cession

Article 7 - Force majeure 

Article 8 - Droit de préemption 

Article 9 - Litiges

Article 10 - Élection de domicile 

Article 11 - Pouvoir 

Article 12 - Enregistrement

Annexe 1 - Copie du certificat d'identité de la marque 

Prévisualisation du document

Cette prévisualisation est à titre informative et ne prend pas en compte la mise en page de notre document. Seule la version téléchargeable de notre document est à jour et complète.

Cession de marque

Le présent contrat est conclu entre les soussignés :

(Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

OU

La société (nom de la société), au capital de (montant du capital) euros dont le siège social est à (Ville), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), sous le numéro (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X) né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

Désigné(e) ci-après « le Cédant »,



Et,

(Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

OU

La société (nom de la société), au capital de (montant du capital) Euros dont le siège social est à (Ville), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de (Ville), sous le numéro (préciser le numéro). Le représentant légal est (Monsieur ou Madame X), né(e) le (date) à (lieu de naissance), demeurant au (indiquer l'adresse), de nationalité (à préciser).

Désigné(e) ci-après « le Cessionnaire ».

Préambule

Le Cédant est titulaire de la marque (préciser la marque), enregistrée et protégée (préciser l’étendue de la protection de la marque).

Commentaire : la cession peut être totale ou partielle.Le Cédant désire céder (à préciser : la totalité de ou partiellement) sa marque au profit du cessionnaire s’étant déclaré intéressé par l’acquisition pleine et entière de cette cession.

Les parties aux présentes ont convenu et arrêté ce qui suit :

Article 1 – Objet du contrat

Par les présentes, le Cédant cède et transfère au Cessionnaire les droits qu’il détient sur (préciser la marque).

OU en cas de cession partielle

Par les présentes, le Cédant cède et transfère au Cessionnaire les droits qu’il détient sur (préciser la marque), uniquement pour les produits suivants : (à préciser)

Article 2 – Désignation de la marque contractuelle, étendue de la cession concernée

Le Cédant a déposé la marque française suivante (indiquer la dénomination ou l'étiquette), le (indiquer la date), sous le numéro (indiquer le numéro) et enregistrée le (indiquer la date d'enregistrement), sous le numéro (indiquer le numéro d'enregistrement), en classe (indiquer la classe).

Éventuellement, il est possible d'ajouter que : la demande d'enregistrement a fait l'objet d'une publication au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle, numéro (indiquer le numéro correspondant).

La présente cession couvre l’ensemble du territoire auquel s’applique ladite marque.

OU

La présente cession couvre uniquement les territoires suivants : (préciser).

Article 3 – Propriété de la marque contractuelle

Le Cédant déclare être à ce jour l'unique propriétaire de l’ensemble des droits portant sur la marque contractuelle visée à l’Annexe 1.

Il déclare n'avoir consenti aucune cession totale ou partielle à tout tiers, ni licence d'exploitation, ni gage, ni nantissement, ni aucun droit portant sur ladite marque.

Commentaire : Il convient de choisir l'un des trois paragraphes suivants :Il déclare également que ladite marque n’a fait et ne fait l’objet d’aucune action en contrefaçon, ni d’aucune action en déchéance et dispose ainsi du droit de céder librement la marque contractuelle.

Il déclare exploiter actuellement et directement la marque contractuelle pour la commercialisation des produits (ou : des services) suivants (indiquer la désignation) ;

OU

Il déclare que la marque contractuelle n'est plus exploitée depuis le (indiquer la date) ;

OU

Il déclare que la marque contractuelle est actuellement exploitée pour la commercialisation des produits suivants (indiquer la désignation).

Éventuellement, il est possible d'ajouter : Il déclare avoir procéder au renouvellement du dépôt de la marque contractuelle, le (indiquer la date), sous le numéro (indiquer le numéro).

Article 4 – Obligations du Cédant

4.1 Le Cédant garantit l'existence matérielle de la marque contractuelle. De même, il garantit le Cessionnaire contre tous troubles de jouissance provenant de son fait personnel.

En cas de préjudice causé au Cessionnaire par la nullité ou la déchéance de la marque contractuelle, le Cédant est tenu d'indemniser le Cessionnaire, dans la limite de (indiquer le montant) €.

4.2 Le Cédant subroge à compter de ce jour le Cessionnaire dans tous ses droits et actions que ce dernier aura la faculté d'entreprendre, de reprendre et continuer à son profit et à ses risques, tant en demandant qu'en défendant, et ce pour tous litiges dont la marque cédée pourrait faire l'objet.

4.3 Le Cédant s'oblige à communiquer au Cessionnaire toute information nécessaire relative à la marque contractuelle, objet de la cession.

Il déclare, en ce sens, avoir remis à ce jour au Cessionnaire, qui le reconnaît, les documents suivants (indiquer la liste des documents).

S’il s’agit d’une cession partielle le point 4.4 est à inclure :

4.4 Le Cédant continue l’exploitation et l’usage de la marque contractuelle dans les limites de la cession partielle de celle-ci.

Article 5 – Obligations du Cessionnaire

Le Cessionnaire supportera à compter de ce jour les contributions et charges auxquelles la marque cédée est assujettie, y compris les taxes de renouvellement.

Le Cessionnaire s'engage pendant toute la durée de la redevance ci-après fixée à exploiter la marque cédée et à procéder à son renouvellement.

Le Cessionnaire s'oblige à ne pas contester la validité de la marque cédée.

La commercialisation s’effectue aux seuls risques et bénéfices du Cessionnaire.

Article 6 – Prix de la cession

La présente cession est consentie et acceptée moyennant le prix de (indiquer le montant) €. Le Cessionnaire a payé, par (à préciser : chèque ou virement) à l'instant même ce prix comptant au Cédant, qui le reconnaît et lui en consent bonne et valable quittance.

OU

La présente cession est consentie et acceptée moyennant une redevance de (indiquer le taux) %, calculée sur le chiffre d'affaires net hors taxes que réalisera le Cessionnaire à compter de ce jour jusqu'à la date suivante (indiquer la date d'échéance), sur la vente des produits commercialisés sous la marque contractuelle. La redevance proportionnelle sera versée par (préciser : chèque ou virement).

Ladite redevance sera payable périodiquement à la date suivante (indiquer la date).

Commentaire : il est possible également que la marque soit transmise à titre gratuit ou pour une somme symbolique.Le Cessionnaire s'engage à chaque échéance à communiquer au Cédant les pièces comptables justifiant la réalité du chiffre d'affaires réalisé. Le Cédant pourra vérifier ces pièces à tout moment chaque année dans les locaux et aux heures ouvrées du Cessionnaire.

Article 7 – Force majeure

Aucune des parties au présent contrat ne peut être tenue responsable d’un événement de force majeure survenu de manière imprévisible, irrésistible et extérieur, échappant à la volonté et au contrôle des parties.

La partie affectée devra aviser l'autre partie, en l’absence de délai raisonnable, la survenance de l'événement de force majeure, en indiquant sa nature, sa cause et ses conséquences prévues sur l'exécution du présent contrat. La partie affectée fera tous les efforts raisonnables pour atténuer les effets de l'événement de force majeure et reprendre l'exécution normale de ses obligations dès que possible.

Article 8 – Droit de préemption

Si le Cessionnaire souhaite cesser l’exploitation de ladite marque, il devra en informer le Cédant, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de (à préciser), afin que ce dernier puisse obtenir les droits initialement cédés.

Si le Cessionnaire souhaite renoncer au renouvellement de la marque, celui-ci devra en informer le Cédant, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de (à préciser) avant la date d’échéance de celle-ci afin que le Cédant puisse procéder lui-même au Commentaire : les délais doivent être raisonnables pour laisser le temps au Cédant de réorganiser la cession.renouvellement.

Article 9 – Litiges

Les parties soumettent le présent contrat au droit français.

Tout différend relatif à la validité, à l'interprétation et à l'exécution du présent contrat, en l’absence de solution amiable, relèvera de la compétence du Tribunal judiciaire de (la ville du tribunal).

Article 10 – Élection de domicile

Pour l'exécution du présent contrat et de ses suites, les parties élisent pour domicile (indiquer l'adresse de chacune des parties).

Article 11 – Pouvoir

Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un exemplaire original du présent contrat, pour accomplir toutes formalités légales et procéder à toutes inscriptions ou significations.

Article 12 – Enregistrement

Le Cessionnaire s'acquittera des frais, taxes, droits et honoraires liés au présent contrat relatif à la cession de marque, y compris l'enregistrement et l'inscription sur le Registre National des Marques tenu par l'Institut National de la Propriété Industrielle.

Fait à (indiquer la ville), le (indiquer la date de signature du contrat),

En (indiquer le nombre d'exemplaires) exemplaires dont un pour enregistrement fiscal et un pour l'Institut National de la Propriété Industrielle.

Le Cédant Le Cessionnaire

Annexe 1 – Copie du certificat d’identité de la marque

Ici, il est nécessaire d’intégrer le certificat d’identité de la marque fourni par l’Institut National de la Propriété Industrielle dès lors que l’enregistrement a été validé par celui-ci. Cela permet de connaître la portée de la marque ainsi que de justifier le dépôt en cas de litiges.

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