Contrat de cession de droits d’auteur
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Sommaire du modèle
Article 1 : Objet du contrat – Déclarations
Article 2 : Droits cédés
Article 3 : Durée
Article 4 : Droits et obligations des parties
Article 5 : Prix de cession
Article 6 : Non-concurrence
Article 7 : Nullité et Modification du contrat
Article 8 : Domicile
Article 9 : Loi applicable et Litiges
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Mise à jour janvier 2026
Contrat de cession de droits d’auteur
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