Contrat d'entreprise
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Sommaire du modèle
Article 1 – Objet du contrat
Article 2 – Description de l’ouvrage réalisé
Article 3 – Documents et éléments du contrat
Article 4 – Durée et résiliation
Article 5 – Prix et modalités de paiement
Article 6 – Obligations des parties
Article 7 – Sous-traitance
Article 8 – Invocation des défauts apparents
Article 9 – Vice caché
Article 10 – Responsabilité
Article 11 – Assurance
Article 12 – Confidentialité
Article 13 – Force majeure
Article 14 – Résiliation
Article 15 – Loi applicable et Litiges
Article 16 – Élection du domicile
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Mise à jour mars 2026
Contrat d'entreprise
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