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Résultats de recherche pour 'contrat sous traitance BTP'

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  1. Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)

    Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)

    Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)
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  2. C.D.I. (représentant ordinaire) (Temps Complet) (SIMP)

    C.D.I. (représentant ordinaire) (Temps Complet) (SIMP)

    C.D.I. (représentant ordinaire) (Temps Complet) (SIMP).
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  3. Prorogation du contrat d'apprentissage (avenant)

    Prorogation du contrat d'apprentissage (avenant)

    Prorogation du contrat d'apprentissage (avenant).
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  4. Acte de nantissement de parts sociales

    Acte de nantissement de parts sociales

    Document attestant d'un nantissement sur des parts sociales dans une SARL (avec associé débiteur, crénacier nanti, nombre de parts)
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  5. Lettre à la Recette des Impôts (enregistrement)

    Lettre à la Recette des Impôts (enregistrement)

    Lettre à la recette des impôts (M. le receveur principal) pour l'enregistrement d'une cession d'actions (SA)
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  6. Code du travail

    Code du travail

    Téléchargez le code du travail mise à jour 2004 en entier sous word, Ce code est décomposé en 3 parties : 1- Partie législative de 373 pages A4 2- Décret du conseil d'état de 588 pages A4 3- Décrets de 96 pages A4
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  7. Pacte conclu en application des dispositions de la loi sans clause dérogatoire ou spécifique

    Pacte conclu en application des dispositions de la loi sans clause dérogatoire ou spécifique

    Pacte conclu en application des dispositions de la loi sans clause dérogatoire ou spécifique.
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  8. Formule d'actes accomplis pour le compte de la future société avant la signature des statuts

    Formule d'actes accomplis pour le compte de la future société avant la signature des statuts

    Formule d'actes accomplis pour le compte de la future société avant la signature des statuts.
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  9. Clause de non-concurrence

    Clause de non-concurrence

    La clause de non-concurrence est une clause insérée au sein d'un contrat de travail visant à limiter la liberté d'un salarié sortant d'exercer des fonctions équivalentes chez un concurrent ou à son propre compte.
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  10. Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs

    Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs

    Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs. Cette lettre est envoyée au conjoint par sécurité afin de s'assurer qu'il est réellement au courant des intentions de son conjoint.
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  11. Exemple d'inventaire annexé à la convention de Pacs ou à une déclaration modificative

    Exemple d'inventaire annexé à la convention de Pacs ou à une déclaration modificative

    Exemple d'inventaire annexé à la convention de Pacs ou à une déclaration modificative : fait état des biens de chaque partenaire.
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  12. Participation aux acquêts avec clause d'attribution ou d'acquisition du logement de la famille, des meubles et du fonds de commerce

    Participation aux acquêts avec clause d'attribution ou d'acquisition du logement de la famille, des meubles et du fonds de commerce

    Participation aux acquêts avec clause d'attribution ou d'acquisition du logement de la famille, des meubles et du fonds de commerce.
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  13. Contrat de gérance non salariée ou gérance-mandat

    Contrat de gérance non salariée ou gérance-mandat

    Contrat de gérance non salariée ou gérance-mandat. Ce contrat intervient lorsqu'une société donne un fond de commerce à une autre qui accepte de l'exploiter pour son propre compte.
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  14. Contrat de production réseau

    Contrat de production réseau

    Contrat de production réseau ou de publication éléctronique. Par la présente, le fournisseur de contenu autorise le fournisseur de services à intégrer le contenu de son fonds documentaire dans les programmes intéractifs en ligne proposés au p...
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  15. Contrat de concession de progiciel

    Contrat de concession de progiciel

    Contrat de concession de progiciel Informatique. Ce contrat a pour objet la concession par le concédant de la license d'utilisation du progiciel au licencié qui l'accepte dans les conditions fixées par ce contrat.
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  16. Lettre valant contrat sommaire d'agent commercial

    Lettre valant contrat sommaire d'agent commercial

    Lettre valant contrat sommaire d'agent commercial.
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  17. Contrat d'agence commerciale

    Contrat d'agence commerciale

    Contrat d'agence commerciale. Par ce contrat, la mandant accorde à l'agent, qui accepte, le mandat de vendre au nom et pour le compte du mandant tous produits fabriqués ou diffusés par celui-ci.
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  18. Contrat d'agence commerciale

    Contrat d'agence commerciale

    Contrat d'agence commerciale. Par ce contrat, la mandant accorde à l'agent, qui accepte, le mandat de vendre au nom et pour le compte du mandant tous produits fabriqués ou diffusés par celui-ci.
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  19. Contrat d'entreprise résidence secondaire

    Contrat d'entreprise résidence secondaire

    un contrat de construction individuelle, sans fourniture de plan + garantie de livraison au prix et dans les délais prévus au contrat.
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  20. Feuille de devis

    Feuille de devis

    Modèle de devis sous excel avec emplacement pour le logo de l'entreprise
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