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Résultats de recherche pour 'contrat sous traitance BTP'

  1. Accord de coopération pour une invention

    Accord de coopération pour une invention

    Un accord de coopération est une convention qui donne un cadre officiel et légal à une coopération entre deux sociétés dans le cadre d'une invention et dans tout domaine poussant deux sociétés à travailler ensemble. 

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  2. Contrat de licence de modèle

    Contrat de licence de modèle

    Contrat de licence exclusive de modèle déposé
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  3. Contrat de licence de marque

    Contrat de licence de marque

    Ce document est un modèle de contrat de licence de marque permettant au titulaire de droit sur une marque de transmettre à une autre personne l’exploitation de ladite marque en échange d’une contrepartie financière ou à titre gracieux.

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  4. Contrat de licence de brevet

    Contrat de licence de brevet

    Contrat d'acquisition d'une licence de brevet exclusive
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  5. Contrat de cession de brevet

    Contrat de cession de brevet

    Ce document juridique est un modèle de contrat de cession de brevet vous permettant de céder vos droits.

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  6. Constitution de séquestre d'un bien litigieux

    Constitution de séquestre d'un bien litigieux

    Lettre permettant de mettre au séquestre un bien qui est litigieux pour deux parties jusqu'au dénouement de l'affaire
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  7. Séquestre (clause)

    Séquestre (clause)

    Ce document juridique vous propose un modèle de clause de séquestre à insérer dans l’acte initial de votre contrat. 

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  8. Contrat de bon pour aval

    Contrat de bon pour aval

    Ce document est un modèle de rédaction d’un contrat de bon pour aval téléchargeable et personnalisable.

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  9. Promesse d’affectation hypothécaire

    Promesse d’affectation hypothécaire

    Ce document juridique est un modèle type de promesse d’affectation hypothécaire permettant au propriétaire d’un bien immobilier d’affecter son bien en hypothèque en garantie.

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  10. Garantie à première demande

    Garantie à première demande

    Ce document juridique est une garantie à première demande, permettant à un garant de s’engager à payer à première demande à la demande d’un bénéficiaire prédéfini. 

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  11. Nantissement de fonds de commerce

    Nantissement de fonds de commerce

    Contrat de nantissement de fonds de commerce entre deux sociétés pour garantir une opération
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  12. Nantissement de parts sociales (société civile)

    Nantissement de parts sociales (société civile)

    Contrat de nantissement de parts sociales d'une société civile entre deux sociétés pour garantir une opération
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  13. Nantissement de parts sociales (SARL)

    Nantissement de parts sociales (SARL)

    Contrat de nantissement de parts sociales d'une SARL entre deux sociétés pour garantir une opération
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  14. Décharge de cautionnement

    Décharge de cautionnement

    Lettre recommandée avec accusé de réception du créancier pour décharger la caution de son cautionnement sur le débiteur
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  15. Quittance subrogative (codébiteur)

    Quittance subrogative (codébiteur)

    Ce document juridique est un modèle de quittance subrogative.
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  16. Contrat de délégation de créance, délégation imparfaite

    Contrat de délégation de créance, délégation imparfaite

    Ce document juridique est un modèle de contrat de délégation imparfaite de créance permettant de déléguer la créance à un tiers.

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  17. Contrat de cession de créance

    Contrat de cession de créance

    Le contrat de créance civile permet au cédant de céder à un cessionnaire, la créance qu’il a contre le débiteur-cédé à titre gratuit ou à titre onéreux.

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  18. Reconnaissance de dette

    Reconnaissance de dette

    Ce document juridique est une reconnaissance de dettes permettant de donner valeur juridique à la créance que vous détenez en cas de décès du débiteur ou de mauvaise volonté de sa part.

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  19. Contrat de prêt à usage

    Contrat de prêt à usage

    Le contrat de prêt à usage ou commodat permet le prêt d’une chose à titre gratuit.

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  20. Offre préalable de prêt personnel (consommateur)

    Offre préalable de prêt personnel (consommateur)

    Offre préalable de prêt personnel
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  21. Contrat de maintenance et réparation

    Contrat de maintenance et réparation

    Ce modèle de contrat de maintenance et d’entretien permet la réalisation de prestations d’entretien et de maintenance de machines par un opérateur en échange du paiement d’une rémunération par le client.

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  22. Contrat de maintenance

    Contrat de maintenance

    Ce document juridique vous permettra d’avoir accès à un modèle-type de contrat de maintenance comportant l’ensemble des obligations du fournisseur.

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  23. Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles).
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  24. Contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises

    Contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises

    Conclure un contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises avec un prestataire permet de se dispenser d’une importante charge.

     

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  25. Offre préalable de location-vente (location-accession)

    Offre préalable de location-vente (location-accession)

    Ce document est un exemple type de d’offre préalable de location-vente, modifiable et personnalisable à télécharger

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  26. Offre préalable de location avec promesse de vente

    Offre préalable de location avec promesse de vente

    Offre préalable de location avec promesse de vente.
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  27. Bail d’habitation logement meublé

    Bail d’habitation logement meublé

    Vous souhaitez mettre en location meublée votre logement  ? Ce modèle de contrat de bail de logement meublé contient les informations obligatoires conformément au bail type réglementaire.  

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  28. Contrat de promotion immobilière (secteur protégé)

    Contrat de promotion immobilière (secteur protégé)

    Ce document juridique est un modèle de contrat de promotion immobilière permettant de souscrire à un contrat de construction d'un immeuble à vocation d'habitation.

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  29. Contrat de promotion immobilière secteur libre

    Contrat de promotion immobilière secteur libre

    Le présent document est un modèle type de contrat de promotion immobilière sur secteur libre, personnalisable à télécharger et à compléter permettant à toute personne de conclure le contrat plus facilement, dans un cadre juridique plus sûr.

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  30. Promesse unilatérale de vente d’immeuble (lots de copropriété)

    Promesse unilatérale de vente d’immeuble (lots de copropriété)

    Document juridique proposant une promesse unilatérale de vente d’immeuble pour des lots de copropriété.

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  31. Mandat de vente exclusif

    Mandat de vente exclusif

    Mandat exclusif de vente.
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  32. Contrat de bail à construction

    Contrat de bail à construction

    Ce document est un exemple type de bail à construction modifiable et personnalisable.  

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  33. Lettre au propriétaire ayant dispensé de signifier la cession

    Lettre au propriétaire ayant dispensé de signifier la cession

    Lettre au propriétaire ayant dispensé de signifier la cession
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  34. Autorisation de cession de droit au bail

    Autorisation de cession de droit au bail

    Ce document juridique est un modèle de lettre d’autorisation de cession de droit au bail, rédigé par le bailleur pour le preneur.
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  35. Révision triennale (avenant au bail)

    Révision triennale (avenant au bail)

    Révision triennale (avenant au bail).
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  36. Demande de révision triennale d’un loyer de bail commercial au locataire

    Demande de révision triennale d’un loyer de bail commercial au locataire

    Le loyer du bail commercial peut être révisé à la demande du locataire ou du bailleur après 3, 6 ou 9 ans, selon des conditions particulières, ils sont tenus de respecter la période triennale. 

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  37. Contrat de bail commercial (bail précaire)

    Contrat de bail commercial (bail précaire)

    Le contrat de bail commercial de courte durée est celui qui déroge aux statuts des baux commerciaux qui prévoient une durée minimale de 9 ans en principe.

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  38. Extrait 1

    Contrat de bail commercial

    Modèle du contrat de bail commercial à remplir avec les informations du bailleur, du preneur, du local qui sera loué et de toutes les informations liées à la durée du bail, au loyer, etc.
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  39. Contrat de service minitel-télétel

    Contrat de service minitel-télétel

    Contrat de service minitel-télétel.
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  40. Contrat de maintenance d'un logiciel

    Contrat de maintenance d'un logiciel

    Contrat de maintenance d'un logiciel.
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  41. Contrat de maintenance de matériel

    Contrat de maintenance de matériel

    Ce document juridique vous permettra d’avoir accès à un modèle-type de contrat de maintenance pour du matériel informatique comportant l’ensemble des obligations du fournisseur.

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  42. Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande.
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  43. Contrat d'étude et de conseil informatique

    Contrat d'étude et de conseil informatique

    Contrat d'étude et de conseil informatique.
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  44. Contrat d'assistance merchandising

    Contrat d'assistance merchandising

    Contrat d'assistance merchandising.
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  45. Contrat de sponsoring sportif

    Contrat de sponsoring sportif

    Le contrat de sponsoring d’un sportif permet au Sponsor d’associer l’image de sa marque à celle du Sponsorisé, moyennant des prestations financières ou matérielles. Le modèle mis à disposition permet aux parties de conclure en toute sécurité.

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  46. Contrat d'agence de publicité

    Contrat d'agence de publicité

    Ce document juridique est un modèle de contrat d’agence de publicité permettant d’encadrer la publicité et la promotion d’un annonceur par une agence.
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  47. Contrat de régie publicitaire (commissionnaire ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (commissionnaire ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (commissionnaire ducroire).
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  48. Contrat de régie publicitaire (mandat non ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (mandat non ducroire)

    Ce document est un contrat de régie publicitaire, comprenant un mandat de non-ducroire.

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  49. Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Un contrat de location d’espace publicitaire d’affichage sur immeuble est nécessaire lorsqu’un bailleur veut mettre à louer un espace publicitaire au profit d’un preneur en échange du paiement d’un prix. À cet égard, il conviendra de respecter des dispositions légales notamment prévues par le code de l’environnement.

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  50. Contrat de travail de représentant salarié ordinaire

    Contrat de travail de représentant salarié ordinaire

    Contrat de travail de représentant salarié ordinaire.
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