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Résultats de recherche pour 'contrat cession droit adaptation audiovisuelle'

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  1. Contrat de conseil en gestion

    Contrat de conseil en gestion

    Contrat de conseil type entre deux sociétés
    2,28 €
  2. Contrat de maintenance

    Contrat de maintenance

    Ce document juridique vous permettra d’avoir accès à un modèle-type de contrat de maintenance comportant l’ensemble des obligations du fournisseur.

    2,28 €
  3. Contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises

    Contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises

    Conclure un contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises avec un prestataire permet de se dispenser d’une importante charge.

     

    2,28 €
  4. Offre préalable de location avec promesse de vente

    Offre préalable de location avec promesse de vente

    Offre préalable de location avec promesse de vente.
    2,28 €
  5. Contrat de promotion immobilière (secteur protégé)

    Contrat de promotion immobilière (secteur protégé)

    Contrat de promotion immobilière (secteur protégé).
    2,28 €
  6. Contrat de promotion immobilière secteur libre

    Contrat de promotion immobilière secteur libre

    Le présent document est un modèle type de contrat de promotion immobilière sur secteur libre, personnalisable à télécharger et à compléter permettant à toute personne de conclure le contrat plus facilement, dans un cadre juridique plus sûr.

    2,28 €
  7. Lettre au propriétaire ayant dispensé de signifier la cession

    Lettre au propriétaire ayant dispensé de signifier la cession

    Lettre au propriétaire ayant dispensé de signifier la cession
    2,28 €
  8. Révision triennale (avenant au bail)

    Révision triennale (avenant au bail)

    Révision triennale (avenant au bail).
    2,28 €
  9. Contrat de sous-location commerciale

    Contrat de sous-location commerciale

    Contrat de sous-location commerciale.
    2,28 €
  10. Contrat de bail commercial (bail précaire)

    Contrat de bail commercial (bail précaire)

    Le contrat de bail commercial de courte durée est celui qui déroge aux statuts des baux commerciaux qui prévoient une durée minimale de 9 ans en principe.

    2,28 €
  11. Extrait 1

    Contrat de bail commercial

    Modèle du contrat de bail commercial à remplir avec les informations du bailleur, du preneur, du local qui sera loué et de toutes les informations liées à la durée du bail, au loyer, etc.
    2,28 €
  12. Contrat de maintenance de matériel

    Contrat de maintenance de matériel

    Contrat de maintenance de matériel.
    2,28 €
  13. Contrat de concession d'un progiciel

    Contrat de concession d'un progiciel

    Contrat de concession d'un progiciel.
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  14. Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma)

    Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma)

    Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma).
    2,28 €
  15. Contrat de régie publicitaire (commissionnaire ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (commissionnaire ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (commissionnaire ducroire).
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  16. Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Un contrat de location d’espace publicitaire d’affichage sur immeuble est nécessaire lorsqu’un bailleur veut mettre à louer un espace publicitaire au profit d’un preneur en échange du paiement d’un prix. À cet égard, il conviendra de respecter des dispositions légales notamment prévues par le code de l’environnement.

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  17. Contrat de travail de représentant salarié ordinaire

    Contrat de travail de représentant salarié ordinaire

    Contrat de travail de représentant salarié ordinaire.
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  18. Contrat de travail de V.R.P. exclusif

    Contrat de travail de V.R.P. exclusif

    Contrat de travail de V.R.P. exclusif.
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  19. Contrat de Master franchise

    Contrat de Master franchise

    Contrat de Master franchise.
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  20. Contrat de franchise industrielle

    Contrat de franchise industrielle

    Contrat de franchise industrielle.
    2,28 €
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