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Résultats de recherche pour 'reponse demande pièce'

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  1. Visite de chantier 49

    Visite de chantier 49

    Demande quelques modifications minimes + réponse sous huitaine
    2,28 €
  2. Visite de chantier 33

    Visite de chantier 33

    Demande de faire modification dans local + demande de réponse sous huitaine
    2,28 €
  3. Problèmes (LR) 3

    Problèmes (LR) 3

    Demande réparation suite à problème sur chantier réponse sous huitaine sinon appel à un autre entrepreneur
    2,28 €
  4. Visite de chantier 20

    Visite de chantier 20

    Demande modification supplémentaire dans local commercial + demande réponse sous huitaine
    2,28 €
  5. Visite de chantier 7

    Visite de chantier 7

    Demande de modifications minimes dans entrepôt + demande de réponse sous huitaine
    2,28 €
  6. Devis définitif 10

    Devis définitif 10

    Demande quelques modifications + demande de réponse sous huitaine.
    2,28 €
  7. Exonération de droits sur donation

    Exonération de droits sur donation

    Réponse suite une demande concernant les délais légaux dans le cadre des donations
    2,28 €
  8. Facture réponse demande paiement échelonné 2

    Facture réponse demande paiement échelonné 2

    Modèle de lettre type concernant : Fournisseurs / Factures : Facture réponse demande paiement échelonné 2
    2,28 €
  9. Facture réponse demande paiement échelonné 1

    Facture réponse demande paiement échelonné 1

    Modèle de lettre type concernant : Fournisseurs / Factures : Facture réponse demande paiement échelonné 1
    2,28 €
  10. Réponse à votre demande renseignements

    Réponse à votre demande renseignements

    Modèle de lettre type concernant : Employeur / Embauche : Réponse à votre demande renseignements
    2,28 €
  11. Réponse à une exclusion de garantie de l'assureur

    Réponse à une exclusion de garantie de l'assureur

    Demande de reconsidération dé l'exclusion de garantie après sinistre
    2,28 €
  12. Réponse à une demande d'information

    Réponse à une demande d'information

    Réponse à une demande d'information concernant l'association
    2,28 €
  13. Courrier réponse demande documents

    Courrier réponse demande documents

    Courrier en reponse au assedic avec demande d'attestation et le certificat de travail corrigés
    2,28 €
  14. Réponse demande documents

    Réponse demande documents

    Reponse à une demande de piéces justificatives des ASSEDIC
    2,28 €
  15. RGPD – Pack sous-traitant

    RGPD – Pack sous-traitant

    Le RGPD va modifier en profondeur la responsabilité des sous-traitants, il semble donc utile de faire une présentation des dispositions à mettre en place afin que les sous-traitants soient en mesure d’apporter les éléments de réponse nécessaires à leurs clients.cute;ments de réponse nécessaires à leurs clients.
    11,88 €
  16. Lettre de demande d’homologation de la rupture conventionnelle à la DIRECCTE

    Lettre de demande d’homologation de la rupture conventionnelle à la DIRECCTE

    Vous avez signé une convention de rupture avec votre salarié et le délai de 15 jours pour la rétractation est maintenant passé ? Vous devez donc faire la demande d'homologation à la direction départementale du travail (DIRECCTE). Il faut être particulièrement vigilant sur le respect de la procédure d'homologation pour que la rupture conventionnelle puisse arriver à son terme.
    2,28 €
  17. Solliciter un découvert bancaire temporaire

    Solliciter un découvert bancaire temporaire

    Afin d'éviter des frais bancaires ou le rejet de vos paiements, vous pouvez demander à votre banque une autorisation de découvert temporaire afin de pouvoir effectuer vos opérations tout en ayant un solde négatif sur votre compte.
    2,28 €
  18. Kit de rupture conventionnelle

    Kit de rupture conventionnelle

    Ce kit vous propose un modèle de tous les documents nécessaires pour formaliser une rupture conventionnelle du contrat de travail d’un commun accord entre l’employeur et le salarié, en respectant les démarches imposées par le Code du travail.
    2,28 €
  19. Kit pour la saisine du conseil de prud’hommes

    Kit pour la saisine du conseil de prud’hommes

    Ce kit de documents juridiques regroupe l’ensemble des pièces qu’une saisine du Conseil de Prud’hommes doit contenir.
    2,28 €
  20. Kit agent commercial

    Kit agent commercial

    Ce document juridique est un kit comportant un contrat d’agent commercial, une lettre d’agent commercial confirmant les conditions d’un mandat et un contrat de représentant multicarte.
    2,28 €
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