Panier - 0,00 €

Votre panier est vide.

 

Résultats de recherche pour 'location vehicule'

  1. Contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises

    Contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises

    Conclure un contrat de location de véhicule industriel avec conducteur pour le transport routier de marchandises avec un prestataire permet de se dispenser d’une importante charge.

     

    2,28 €
  2. Lettre de résiliation du mandat de gestion locative

    Lettre de résiliation du mandat de gestion locative

    Un mandat de gestion locative permet aux personnes ne souhaitant pas gérer eux-mêmes leur patrimoine de mandater une personne afin que celle-ci s’occupe de leur gestion. Voici comment résilier un mandat de gestion locative.  
    2,28 €
  3. Résiliation bail d'habitation par le locataire - Préavis 3 mois (logement vide)

    Résiliation bail d'habitation par le locataire - Préavis 3 mois (logement vide)

    Vous partez pour une nouvelle location ou pour acheter un logement ? Prévenez votre propriétaire et votre agence grâce à notre lettre type de résiliation de bail.
    2,28 €
  4. Résiliation bail d'habitation par le locataire - Préavis 1 mois (logement vide)

    Résiliation bail d'habitation par le locataire - Préavis 1 mois (logement vide)

    Vous partez pour une nouvelle location ou pour acheter un logement ? Prévenez votre propriétaire et votre agence grâce à notre lettre type de résiliation de bail.
    2,28 €
  5. Réclamation pour refus d’assurance

    Réclamation pour refus d’assurance

    Ce modèle de type de courrier vous permet d’adresser une réclamation au Bureau central de tarification suite au refus d’un assureur d’assurer votre véhicule.
    2,28 €
  6. Notification de congé pour reprise afin d’habiter (location meublée)

    Notification de congé pour reprise afin d’habiter (location meublée)

    Ce document est un modèle de courrier de notification de congé adressée au locataire par le bailleur. Le propriétaire peut donner congé à son locataire pour : habiter le logement en tant que résidence principale, ou y loger un proche.
    2,28 €
  7. Clause de véhicule de fonction au sein d’un contrat de travail

    Clause de véhicule de fonction au sein d’un contrat de travail

    Une clause pour un véhicule de fonction permettra de faire bénéficier à vos employés pendant et/ou en-dehors des heures de travail d’un véhicule de fonction. Ce document juridique vous aidera à rédiger correctement cette clause.
    2,28 €
  8. Contrat de sous-location de logement nu à usage d’habitation

    Contrat de sous-location de logement nu à usage d’habitation

    La sous-location est la pratique selon laquelle le titulaire d'un contrat de location met partiellement ou entièrement à la disposition d'un tiers son logement avec une contrepartie financière.
    2,28 €
  9. Contrat de travail - Clause de prise en charge des frais du véhicule

    Contrat de travail - Clause de prise en charge des frais du véhicule

    Un salarié doit utiliser son véhicule pour effectuer des déplacements professionnels ? Ce modèle de clause de prise en charge des frais du véhicule est fait pour vous.
    2,28 €
  10. Contrat de production exécutive

    Contrat de production exécutive

    Ce document juridique est un modèle de contrat de production exécutive, plus précisément un contrat de prestation de services encadrant les points sensibles de la production d’un film.
    2,28 €
  11. Contrat de location d’un emplacement de stationnement

    Contrat de location d’un emplacement de stationnement

    Ce document juridique vous permettra de rédiger un contrat de location d’un emplacement de stationnement conforme et valable juridiquement.
    2,28 €
  12. Contrat de gestion locative

    Contrat de gestion locative

    Le contrat de mandat de gestion locative vous permet de déléguer la gestion de vos biens immobiliers mis en location à un professionnel de l’immobilier.
    2,28 €
  13. Autorisation de domiciliation dirigeant

    Autorisation de domiciliation dirigeant

    Vous êtes dirigeant d’une société mais vous n’êtes pas propriétaire du lieu où vous souhaitez établir votre activité professionnelle ? Demander une autorisation de domiciliation dès maintenant grâce à ce document juridique.
    2,28 €
  14. Bail de petites parcelles

    Bail de petites parcelles

    Le bail de petites parcelles est un cas particulier du bail à ferme, dérogeant à plusieurs dispositions du statut du fermage.
    2,28 €
  15. Bail à métayage

    Bail à métayage

    Le bail à métayage est un contrat par lequel un propriétaire agricole donne à bail un bien rural à un métayer, avec partage des récoltes ou des recettes perçues à la vente des récoltes.
    2,28 €
  16. Contrat de cautionnement solidaire illimité

    Contrat de cautionnement solidaire illimité

    Ce document juridique est un modèle de contrat de cautionnement solidaire permettant de souscrire à un contrat de cautionnement. 

    2,28 €
  17. Cautionnement solidaire inclus dans un acte

    Cautionnement solidaire inclus dans un acte

    Ce document juridique vous fournira un acte de cautionnement solidaire à inclure dans un contrat de prêt.

    2,28 €
  18. Cautionnement simple

    Cautionnement simple

    Ce document juridique est un modèle de contrat de cautionnement simple permettant de souscrire à un contrat de cautionnement.

    2,28 €
  19. Offre préalable de location-vente (location-accession)

    Offre préalable de location-vente (location-accession)

    Ce document est un exemple type de d’offre préalable de location-vente, modifiable et personnalisable à télécharger

    2,28 €
  20. Modèle d'offre préalable de location avec promesse de vente

    Modèle d'offre préalable de location avec promesse de vente

    Ce document est un modèle type d'offre préalable de location avec promesse de vente. Ce document à télécharger est à modifier et à personnaliser en fonction de vos projets et de vos objectifs et comprend l'ensemble des éléments nécessaires à la rédaction d'une offre claire et précise.

    2,28 €
  21. Bail d’habitation logement meublé

    Bail d’habitation logement meublé

    Vous souhaitez mettre en location meublée votre logement  ? Ce modèle de contrat de bail de logement meublé contient les informations obligatoires conformément au bail type réglementaire.  

    2,28 €
  22. Contrat de bail professionnel (droit commun)

    Contrat de bail professionnel (droit commun)

    Le contrat de bail professionnel permet à un propriétaire de louer un bien immobilier à un tiers pour l’exercice exclusif d’une activité professionnelle ni commerciale, ni artisanale, ni agricole.

    2,28 €
  23. Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)

    Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)

    Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux).
    2,28 €
  24. Demande de révision triennale d’un loyer de bail commercial au locataire

    Demande de révision triennale d’un loyer de bail commercial au locataire

    Le loyer du bail commercial peut être révisé à la demande du locataire ou du bailleur après 3, 6 ou 9 ans, selon des conditions particulières, ils sont tenus de respecter la période triennale. 

    2,28 €
  25. Contrat de sous-location commerciale

    Contrat de sous-location commerciale

    Ce document est un contrat de sous-location commerciale rédigé pour le locataire principal, le sous-locataire et le propriétaire avec toutes les mentions obligatoires.
    2,28 €
  26. Extrait 1

    Contrat de bail commercial

    Modèle du contrat de bail commercial à remplir avec les informations du bailleur, du preneur, du local qui sera loué et de toutes les informations liées à la durée du bail, au loyer, etc.
    2,28 €
  27. Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Un contrat de location d’espace publicitaire d’affichage sur immeuble est nécessaire lorsqu’un bailleur veut mettre à louer un espace publicitaire au profit d’un preneur en échange du paiement d’un prix. À cet égard, il conviendra de respecter des dispositions légales notamment prévues par le code de l’environnement.

    2,28 €
  28. Contrat d’agent commercial exclusif

    Contrat d’agent commercial exclusif

    Le contrat d’agent commercial entre un mandant et un agent commercial peut être conclu de manière exclusive, permettant à l’agent de bénéficier d’une exclusivité territoriale.

     

    2,28 €
  29. VENTE A DOMICILE

    VENTE A DOMICILE

    VENTE A DOMICILE.
    2,28 €
  30. Modèle de statuts de SCI (société civile immobilière)

    Modèle de statuts de SCI (société civile immobilière)

    Ce document est un modèle type de statuts de société civile immobilière à compléter et personnaliser en fonction de l'objet de la SCI ; il contient tous les éléments essentiels à l'établissement de statuts clairs, précis et complets.
    2,28 €
  31. Demande de remboursement anticipé d'un crédit mobilier

    Demande de remboursement anticipé d'un crédit mobilier

    Ce document juridique est un modèle type de lettre de demande envers une banque de remboursement anticipé d’un crédit mobilier

    2,28 €
  32. Modèle de statuts types de SCI de location

    Modèle de statuts types de SCI de location

    Ce document est un modèle type de statuts d'une société civile immobilière de location (SCI) à compléter et personnaliser en fonction de l'objet, du fonctionnement, des associés de la SCI. Il contient tous les éléments nécessaires à la bonne rédaction de statuts d'une SCI de location.
    2,28 €
  33. Modèle d'un de préférence à inclure dans un contrat de location-gérance

    Modèle d'un de préférence à inclure dans un contrat de location-gérance

    Modèle de document d'un pacte de préférence à inclure dans un contrat de location-gérance.
    2,28 €
  34. Clause de promesse de vente à inclure dans un contrat de location-gérance

    Clause de promesse de vente à inclure dans un contrat de location-gérance

    Clause de promesse de vente à inclure dans un contrat de location-gérance.
    2,28 €
  35. Contrat de location-gérance de fonds de commerce

    Contrat de location-gérance de fonds de commerce

    Ce document juridique vous permettra de rédiger un contrat de location gérance pour la location de votre fonds de commerce. 

    2,28 €
  36. Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique

    Ce modèle de contrat de maintenance informatique est dédié à la maintenance et la gestion complète de l’infrastructure informatique

    2,28 €
  37. Contrat de concession de progiciel

    Contrat de concession de progiciel

    Contrat de concession de progiciel Informatique. Ce contrat a pour objet la concession par le concédant de la license d'utilisation du progiciel au licencié qui l'accepte dans les conditions fixées par ce contrat.
    2,28 €
  38. Contrat de location de système informatique

    Contrat de location de système informatique

    Ce document est un modèle type de contrat de location de système rédigé pour le Bailleur et le Locataire.

    2,28 €
  39. Lettre valant contrat sommaire d'agent commercial

    Lettre valant contrat sommaire d'agent commercial

    Lettre valant contrat sommaire d'agent commercial.
    2,28 €
  40. La fixation du loyer est elle libre ?

    La fixation du loyer est elle libre ?

    la fixation du loyer est elle libre ?
    2,28 €
  41. Comment le loyer est il fixé ?

    Comment le loyer est il fixé ?

    Comment le loyer est il fixé ?
    2,28 €
  42. Bail dérogatoire de deux ans au plus

    Bail dérogatoire de deux ans au plus

    Bail dérogatoire de deux ans au plus. Ce document permet de fixer la durée d'un bail sans possible reconduction de ce dernier.
    2,28 €
  43. Contrat de bail commercial classique

    Contrat de bail commercial classique

    Contrat de bail commercial 3-6-9 pour l’exploitation d’un fonds commercial, industriel ou artisanal.

    2,28 €
  44. Modèle de lettre de requête du propriétaire aux fins d'autoriser l'enlèvement du mobilier (locataire décédé sans héritiers)

    Modèle de lettre de requête du propriétaire aux fins d'autoriser l'enlèvement du mobilier (locataire décédé sans héritiers)

    Modèle à télécharger de lettre au président du tribunal d'instance pour demander l'autorisation de faire enlever les meubles d'un locataire décédé et sans héritiers
    2,28 €
  45. L'ouverture et l'exploitation d'un gîte rural

    L'ouverture et l'exploitation d'un gîte rural

    L'ouverture et l'exploitation d'un gîte rural
    2,28 €
  46. Le métier d'agent immobilier

    Le métier d'agent immobilier

    Comment devenir agent immobilier ?
    2,28 €
  47. L'ouverture et l'exploitation de chambres d'hôtes

    L'ouverture et l'exploitation de chambres d'hôtes

    L'ouverture et l'exploitation de chambres d'hôtes
    2,28 €