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Résultats de recherche pour 'CANDIDATURE COMME MEMEBRE AU CHSCT'

  1. Lettre à adresser au journal d’annonces légales pour publication d’un avis de réduction du capital suite au retrait d’un associé

    Lettre à adresser au journal d’annonces légales pour publication d’un avis de réduction du capital suite au retrait d’un associé

    Certaines évolutions de la vie d’une société doivent obligatoirement être publiées au journal d’annonces légales. Ainsi, ce document vous aidera à demander la publication d’un avis pour modification du capital social. 

    2,28 €
  2. Lettre à adresser au journal d’annonces légales pour publication d’un avis d’augmentation du capital

    Lettre à adresser au journal d’annonces légales pour publication d’un avis d’augmentation du capital

    Certaines évolutions de la vie d’une société doivent obligatoirement être publiées au journal d’annonces légales. Ainsi, ce document vous aidera à demander la publication d’un avis pour modification du capital social.
    2,28 €
  3. PV de carence totale (Délégation Unique)

    PV de carence totale (Délégation Unique)

    PV de carence totale (Délégation Unique).
    2,28 €
  4. CONVOCATION A REUNION DU CHSCT (lettre)

    CONVOCATION A REUNION DU CHSCT (lettre)

    Ce document juridique est un modèle de lettre destinés à l’ensemble des concernés devant assister à la réunion du comité d’hygiène et de sécurité au travail. 

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  5. PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (CE)

    PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (CE)

    PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (CE).
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  6. INVITATION SYNDICATS ET APPEL CANDIDATURES (2e tour) (CE) (lettre)

    INVITATION SYNDICATS ET APPEL CANDIDATURES (2e tour) (CE) (lettre)

    INVITATION SYNDICATS ET APPEL CANDIDATURES (2e tour) (CE) (lettre).
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  7. PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (DP)

    PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (DP)

    PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (DP).
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  8. INFORMATION DU PERSONNEL ET APPEL DE CANDIDATS (2e tour) (affichage) (DP)

    INFORMATION DU PERSONNEL ET APPEL DE CANDIDATS (2e tour) (affichage) (DP)

    INFORMATION DU PERSONNEL ET APPEL DE CANDIDATS (2e tour) (affichage) (DP).
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  9. INVITATION DES SYND. (négoc. protoc/prépar.listes) (lettre) (DP)

    INVITATION DES SYND. (négoc. protoc/prépar.listes) (lettre) (DP)

    INVITATION DES SYND. (négoc. protoc/prépar.listes) (lettre) (DP).
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  10. Demande de nomination comme contrôleur

    Demande de nomination comme contrôleur

    Ce document juridique est une lettre permettant de demander à être nominé contrôleur de procédure collective.

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  11. Offre de reprise d’une entreprise

    Offre de reprise d’une entreprise

    Ce document juridique vous permettra de proposer une offre de reprise d’une entreprise à toute entreprise intéressée.

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  12. Mentions légales devant figurer sur un site internet

    Mentions légales devant figurer sur un site internet

    Ce document juridique vous permet d’avoir accès à toutes les informations légales devant figurer sur les sites internet, conformément à l’obligation générale d’information précontractuelle.

    2,28 €
  13. Notification de rétrogradation disciplinaire

    Notification de rétrogradation disciplinaire

    Cette lettre de notification d’une rétrogradation disciplinaire permettra à tout employeur de rétrograder son salarié suite à des faits qui porte atteinte au bon fonctionnement du service de l’entreprise, en respectant le droit en vigueur.

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  14. Pacte d'associés

    Pacte d'associés

    Vous êtes en pleine création de votre société, et cherchez à organiser la répartition du capital entre les différents associés et leurs prérogatives au sein de l’entreprise ? Sachez qu’au-delà des statuts obligatoires à la constitution de votre société, le pacte d’associés permet d'organiser et de sécuriser leurs relations professionnelles.

    2,28 €
  15. Lettre de démission pour un CDI

    Lettre de démission pour un CDI

    Ce document juridique vous permettra de notifier à votre employeur votre volonté de démissionner de votre contrat à durée indéterminée par le biais d’une lettre recommandée.
    2,28 €
  16. Courrier état estimatif des biens endommagés ou pertes subies

    Courrier état estimatif des biens endommagés ou pertes subies

    Ce modèle de lettre est à utiliser par les assurés victimes de catastrophe naturelle en attente d’indemnisation. Il s’agit de l’état des pertes que l’assuré doit adresser à son assureur, indépendamment de l’intervention des experts. Il permet de faire courir le délai de 2 mois pour percevoir une provision et de 3 mois pour être indemnisé.
    2,28 €
  17. RGPD – Pack responsable de traitements

    RGPD – Pack responsable de traitements

    Ce document juridique vous fournira un ensemble de documents permettant de garantir votre sécurité juridique en tant que responsable de traitements de données personnelles.
    11,88 €
  18. Déclaration de sinistre de vol dans le logement

    Déclaration de sinistre de vol dans le logement

    Ce modèle de type de courrier rédigé par un professionnel du droit des assurances vous permet de déclarer à votre assureur le cambriolage survenu dans votre habitation conformément aux dispositions du Code des assurances.
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  19. Kit agent commercial

    Kit agent commercial

    Ce document juridique est un kit comportant un contrat d’agent commercial, une lettre d’agent commercial confirmant les conditions d’un mandat et un contrat de représentant multicarte.
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  20. Contrat de coproduction pour la conception de jeux-vidéos

    Contrat de coproduction pour la conception de jeux-vidéos

    Le contrat de coproduction est un contrat permettant à plusieurs personnes de s’associer en tant que partenaires pour mettre en commun et de la meilleure manière qu’il soit des moyens financiers, techniques et humains.
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  21. Facture pour entreprise

    Facture pour entreprise

    Ce document juridique est un modèle type de facture destiné à toute entreprise souhaitant facturer une prestation de vente ou de services à un client. Elle englobe tout élément essentiel comme les conditions de règlement, le mode de règlement, le taux des pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire en cas de retard de paiement.
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  22. Accord collectif d’entreprise sur le droit à la déconnexion

    Accord collectif d’entreprise sur le droit à la déconnexion

    Depuis le 1er janvier 2017, le droit à la déconnexion permet de garantir aux employés d’une entreprise de ne pas être connecté à quelconque outil numérique professionnel pendant leur temps de repos ou de congé. L’accord collectif d’entreprise sur le plein exercice du droit à la déconnexion permet la garantie de ce droit.
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  23. Statuts société civile immobilière

    Statuts société civile immobilière

    Les statuts d’une société civile immobilière permettent de définir les modalités de gestion commune d’un ou plusieurs biens immobiliers dans un but non commercial.
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  24. Protocole d’accord transactionnel

    Protocole d’accord transactionnel

    Ce document juridique vous permettra de rédiger un protocole d’accord transactionnel permettant de terminer une contestation née ou de prévenir une contestation à naître.
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  25. Modèle type de devis à télécharger et à remplir

    Modèle type de devis à télécharger et à remplir

    Ce document juridique vous fournira un modèle type de devis vous permettant de facturer la prestation de travail que vous vous apprêtez à fournir à votre client.
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  26. Proposition de rétrogradation disciplinaire

    Proposition de rétrogradation disciplinaire

    Ce document juridique est un modèle de lettre permettant de notifier la volonté de l’employeur de rétrograder un de ses employés pour des faits qu’il a commis.
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  27. Déclaration de cessation des paiements

    Déclaration de cessation des paiements

    La déclaration de cessation des paiements permet à toute entreprise de notifier au greffe du tribunal de commerce (ou à défaut du tribunal de grande instance) son impossibilité de régler ses dettes avec son actif disponible. Elle est un précurseur à une future procédure collective de l’entreprise.
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  28. Requête aux fins de constat d’huissier

    Requête aux fins de constat d’huissier

    Modèle de requête pour obtenir du tribunal un constat d’huissier sur l’aptitude au poste de travail d’un salarié dans le cadre d’une actio devant le Conseil des Prud’hommes. Une requête aux fins de constat d’huissier est une requête urgente adressée directement au tribunal, dont la nécessité requiert qu’elle soit effectuée sans respect du principe du contradictoire.
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  29. Contrat de sous-traitance

    Contrat de sous-traitance

    Dans le cadre de son activité, une entreprise peut être amenée à effectuer de la sous-traitance. Un contrat de sous-traitance permet à un entrepreneur de confier la réalisation d’une mission à un tiers sous-traitant.
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  30. Contrat de production exécutive

    Contrat de production exécutive

    Ce document juridique est un modèle de contrat de production exécutive, plus précisément un contrat de prestation de services encadrant les points sensibles de la production d’un film.
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  31. Contester une augmentation anormale de sa facture d’eau

    Contester une augmentation anormale de sa facture d’eau

    La contestation d’une facture d’eau qui vous semble anormalement élevée est tout à fait possible. Elle doit être faite dans un délai d’un mois à compter de la notification de la facture et via lettre recommandée avec avis de réception.
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  32. Contrat à durée indéterminée pour télétravail à temps plein

    Contrat à durée indéterminée pour télétravail à temps plein

    Ce document juridique vous fournit un modèle de contrat à durée indéterminée vous permettant d’embaucher un salarié en télétravail à temps plein.
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  33. Contrat de franchise

    Contrat de franchise

    Le contrat de franchise est un contrat par lequel une entreprise réputée, dénommée « le franchiseur » accorde à une autre, le « franchisé », un droit d’utilisation de son enseigne, de ses marques et de son savoir-faire en vue de commercialiser ses produits et/ou services. Ce contrat permet ainsi de réitérer la réussite commerciale du franchiseur.
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  34. Charte - Politique de confidentialité

    Charte - Politique de confidentialité

    Une charte ou politique de confidentialité est un document obligatoire pour les sites internet afin d’informer les utilisateurs des modalités de collecte et de traitement de leurs données à caractère personnel sur le site. La rédaction d’une charte de confidentialité conforme permet de vous mettre en conformité avec le Règlement européen relatif à la protection des données (RGPD).
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  35. Convention de dépôt-vente

    Convention de dépôt-vente

    Ce document juridique vous fournira un modèle de contrat de dépôt vente conforme au droit civil.
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  36. Avenant de passage de nuit à jour pour un contrat à durée indéterminée

    Avenant de passage de nuit à jour pour un contrat à durée indéterminée

    Ce document juridique est un avenant permettant la modification d’un contrat à durée indéterminée conclu pour une prestation de travail de nuit à une prestation de jour.
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  37. Contrat de management artistique

    Contrat de management artistique

    Par la signature d'un contrat de management, un artiste entend confier à un manager la gestion de sa carrière artistique et le désigner comme son représentant personnel privilégié afin de se référer à ses avis, conseils, recommandations.
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  38. CDI télétravail à temps plein

    CDI télétravail à temps plein

    Ce document juridique vous fournit un modèle de contrat à durée indéterminée vous permettant d’embaucher un salarié en télétravail à temps plein.
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  39. Contrat de contre-garantie

    Contrat de contre-garantie

    Ce document juridique vous permettra d’obtenir un modèle de contrat de contre-garantie permettant à un client de souscrire à un tel contrat afin de pouvoir bénéficier plus aisément d’un crédit bancaire, la banque se voyant ajouter une caution supplémentaire.
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  40. Contrat de location d’un emplacement de stationnement

    Contrat de location d’un emplacement de stationnement

    Ce document juridique vous permettra de rédiger un contrat de location d’un emplacement de stationnement conforme et valable juridiquement.
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  41. CDI - Clause d'astreinte

    CDI - Clause d'astreinte

    Le principe de l’astreinte permet à l’employeur de s’assurer que son employé se rendra disponible pour intervenir sur son lieu de travail, pendant une période déterminée. Sans convention ou accord collectif qui prévoit l’astreinte, il convient de rédiger une clause d’astreinte.
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  42. Contrat de licence pour programme multimédia

    Contrat de licence pour programme multimédia

    Ce document juridique permet la rédaction d’un contrat de licence d’un programme multimédia permettant à son titulaire de conférer à autrui la possibilité d’utiliser commercialement le programme.
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  43. Deal memo de développement

    Deal memo de développement

    Ce document juridique vous permettra de rédiger un deal memo de développement ayant pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles plusieurs partenaires s’associent.
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  44. Deal memo de coproduction

    Deal memo de coproduction

    Ce document juridique vous fournira un modèle de deal memo de co-production permettant de déterminer les conditions sous lesquelles les parties au contrat vont s’associer dans un futur proche.
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  45. Contrat d’apporteur d’affaires

    Contrat d’apporteur d’affaires

    Ce document juridique vous conférera un modèle de contrat d’apporteur d’affaires permettant à une personne d’en charger une autre de le mettre en relation avec des nouveaux clients.
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  46. Avenant au protocole de cession d’un laboratoire

    Avenant au protocole de cession d’un laboratoire

    Vous souhaitez ajouter une condition suspensive suite à la signature d’un protocole de cession d’un laboratoire ? Il est nécessaire de rédiger un avenant au protocole de cession du laboratoire qui soit conforme. Ce document complet et anonymisé constitue un modèle d'avenant au protocole de cession d'un laboratoire.
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  47. Autorisation de reproduction et de représentation de photographies

    Autorisation de reproduction et de représentation de photographies

    Vous souhaitez autoriser l’exploitation de votre image par une société qui vous photographie ? Ce document rédigé par un professionnel du droit est fait pour vous ! Il vous permet de définir les contours de votre autorisation de façon claire et précise dans le respect du droit à l’image.
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  48. Annulation d’une commande pour abus de faiblesse

    Annulation d’une commande pour abus de faiblesse

    Si, à la suite d’un démarchage à domicile, vous estimez l’un de vos proches a été victime d’un abus de faiblesse, il est judicieux de faire une demande d’annulation de la commande par lettre recommandée avec accusé de réception.
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  49. Acte de cession d’entreprise

    Acte de cession d’entreprise

    Toute opération de cession d’entreprise doit faire l’objet d’un contrat écrit signé entre le cédant et le cessionnaire. L’acte de cession d’entreprise peut être rédigé par un professionnel ou sous seing privé. Ce document juridique vous permettra d’effectuer la cession de votre entreprise.
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  50. Procès-verbal (incorporation de réserves)

    Procès-verbal (incorporation de réserves)

    Ce document juridique vous permettra de rédiger un procès-verbal pour une incorporation de réserves.

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