Informatique et internet : modèles de documents et lettres types
Téléchargez gratuitement tous vos modèles de documents, vos lettres types, vos contrats types dans la catégorie Documents professionnels : Marketing et Ventes : Informatique et internet
-
Accord de confidentialité
Accord de confidentialité pour le développement d'un site Web sur Internet. Chaque partie s'engage à utiliser l'information disponible sans que celle-ci ne soit préjudiciable à l'autre entreprise, mais également à ne pas la divulguer.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 621 fois
-
Assurance des risques de paiement électronique
Contrat d'assurance des risques de paiement électronique sur Internet. Ce contrat comporte l'ensemble des garanties souscrites par l'assuré.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 176 fois -
Contrat d' accès Internet
Contrat d' accès à Internet.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 374 fois -
Contrat d'animation d'un site
Contrat d'animation d'un site Web sur Internet. Ce contrat définit les conditions relatives à la maintenance et l'animation de sites Web ; il définit entre autres les obligations du contractant ainsi que les modalités financières.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 448 fois -
Contrat d'audit informatique
Contrat d'audit informatique. Ce contrat est passé entre deux sociétés: l'auditeur et l'audité. L'audité confie à l'auditeur le soin d'assurer un audit complet des systèmes d'informations notamment en évaluant le système de sécurité inform...page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 392 fois -
Contrat d'échange EDI
Contrat d'échange de données informatisées (EDI Informatique). Ce contrat met en relation deux sociétés qui par le biais de ce contrat vont s'échanger des données informatiques sans la signature de documents écrits.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 195 fois -
Contrat d'édition de logiciel Informatique
Contrat d'édition de logiciel Informatique. Ce contrat, passé entre l' éditeur et l'auteur du logiciel. Ce dernier accepte de céder tous ses droits sur le logiciel à l'éditeur.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 79 fois -
Contrat d'étude préalable Informatique
Contrat d'étude préalable Informatique.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 85 fois -
Contrat d'hébergement d'un site web
Contrat d'hébergement d'un site Web sur Internet.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 143 fois -
Contrat de commerce électronique
Contrat de commerce électronique. Le contrat est conclu entre un commerçant et un consommateur dans le cadre d'un système de vente ou de prestations de services à distance.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 205 fois -
Contrat de conception d'un site web
Contrat de conception d'un site web. Ce contrat est passé entre deux sociétés et a pour objet de définir les conditions générales et particulières applicables à la conception, au développement et à la réalisation d'un site Web.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 390 fois -
Contrat de concession de progiciel
Contrat de concession de progiciel Informatique. Ce contrat a pour objet la concession par le concédant de la license d'utilisation du progiciel au licencié qui l'accepte dans les conditions fixées par ce contrat.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 285 fois -
Contrat de création de logiciel
Contrat de création de logiciel, de produit multimedia ou de pages web. Par ce contrat la société s'engage à fournir à son client les services définis préalablement.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 275 fois -
Contrat de distribution de prologiciel
Contrat de distribution de prologiciel informatique. L' éditeur concède au distributeur l'exckusivité de la distribution du progiciel.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 117 fois -
Contrat de licence internet
Contrat de licence (Internet et commerce électronique).page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 151 fois -
Contrat de location de système informatique
Contrat de location de système informatique.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 83 fois -
Contrat de maintenance de logiciel
Contrat de maintenance de logiciel.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 297 fois -
Contrat de maintenance de système informatique
Contrat de maintenance de système informatique : contrat passé entre une société de maintenance informatique et une société cliente. L'objet de ce contrat porte sur l'entretien, le dépannage et le maintient en bon état de matériel informat...page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 449 fois -
Contrat de production réseau
Contrat de production réseau ou de publication éléctronique. Par la présente, le fournisseur de contenu autorise le fournisseur de services à intégrer le contenu de son fonds documentaire dans les programmes intéractifs en ligne proposés au p...page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 141 fois -
Contrat de soutien informatique
Contrat de soutien informatique. Le présent contrat a pour objet la mise à disposition de matériel et prestations informatiques par le centre de soutien au bénéfice du client en cas de panne.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 386 fois
