Propriété littéraire et artistique : modèles de documents et lettres types
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Contrat d'adaptation
Modèle de contrat de cession de droits d'adaptation audiovisuelle pour adapter un écrit, contrat entre l'auteur et l'éditeurpage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 202 fois
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Contrat d'édition
Modèle de contrat d'édition pour la sortie d'un écrit, contrat entre l'auteur et l'éditeurpage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 349 fois -
Contrat d'interprétation
Modèle de contrat d'enregistrement d'un disque en studio entre un artiste et un producteurpage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 365 fois -
Contrat de cession de données numériques
Modèle de contrat de cession de données numériquespage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 146 fois -
Contrat de coproduction
Modèle de contrat de coproduction et de coédition d'un cd-rompage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 431 fois -
Contrat de licence d'exploitation de données numériques
Modèle de contrat de licence d'exploitation de données numériques entre un concédant et un licenciépage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 186 fois
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