Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

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Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande.

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Réalisation d'un logiciel sur commande : formalités

Lorsqu'un client confie à un concepteur spécialisé la conception et la réalisation d'un logiciel répondant à ses besoins spécifiques, le contrat ainsi conclu doit organiser une coopération active des deux parties afin que le concepteur soit mis en mesure de réaliser le logiciel requis et que l'entreprise cliente bénéficie d'une livraison de l'ouvrage conforme à ses spécifications dans les délais prévus.

Le contrat de réalisation d'un logiciel sur demande organise précisément une telle coopération. Il permet en effet aux parties de s'accorder sur un échéancier des travaux à accomplir ainsi que sur leurs obligations d'information respectives. Il leur permet également de s'accorder sur le sort du droit d'auteur protégeant le futur logiciel, notamment en stipulant par avance la cession par le concepteur de ses futurs droits sur le logiciel qu'il aura réalisé.

Le contrat contient une série de clauses offrant la possibilité de protéger la relation contractuelle unissant le client au concepteur et interdisant la concurrence en assurant la confidentialité des informations échangées au gré de leur collaboration.

Vous trouverez au sein de ce document, un modèle de contrat de réalisation d'un logiciel sur commande.

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Format Word / PDF
Référence docu6908