Bienvenue sur documents.fr ! Recherchez et téléchargez des milliers de documents !

contrat cession droit adaptation audiovisuelle : Résultats de recherche

Articles 81 à 100 sur un total de 945

par page
Page :
  1. 3
  2. 4
  3. 5
  4. 6
  5. 7
Par ordre croissant
  1. Contrat d'échange EDI

    Contrat d'échange EDI

    Contrat d'échange de données informatisées (EDI Informatique). Ce contrat met en relation deux sociétés qui par le biais de ce contrat vont s'échanger des données informatiques sans la signature de documents écrits.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 313 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'échange EDI
  2. Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique : contrat passé entre une société de maintenance informatique et une société cliente. L'objet de ce contrat porte sur l'entretien, le dépannage et le maintient en bon état de matériel informat...
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 1509 fois
    Consulter la fiche de Contrat de maintenance de système informatique
  3. Accord de confidentialité

    Accord de confidentialité

    Un accord de confidentialité vise à régir la confidentialité des informations échangées entre des partenaires relativement à un projet ou un contrat ou lors de négociations.
    8 page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 1425 fois
    Consulter la fiche de Accord de confidentialité
  4. Contrat de maintenance de logiciel

    Contrat de maintenance de logiciel

    Contrat de maintenance de logiciel.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 619 fois
    Consulter la fiche de Contrat de maintenance de logiciel
  5. Contrat de distribution de prologiciel

    Contrat de distribution de prologiciel

    Contrat de distribution de prologiciel informatique. L' éditeur concède au distributeur l'exckusivité de la distribution du progiciel.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 265 fois
    Consulter la fiche de Contrat de distribution de prologiciel
  6. Contrat EDI

    Contrat EDI

    EDI : accord-type européen pour l'échange de données informatiques.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 345 fois
    Consulter la fiche de Contrat EDI
  7. Contrat de travail du vrp

    Contrat de travail du vrp

    contrat de travail du vrp
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 119 fois
    Consulter la fiche de Contrat de travail du vrp
  8. Contrat de construction individuelle

    Contrat de construction individuelle

    proposition d'un calendrier d'échelonnement des paiements pour contrat de construction individuelle
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 372 fois
    Consulter la fiche de Contrat de construction individuelle
  9. Contrat d'entreprise

    Contrat d'entreprise

    contrat de construction individuelle, sans fourniture de plan pour pavillon
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 274 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise
  10. Contrat d'entreprise rétractation

    Contrat d'entreprise rétractation

    rupture de contrat
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 23 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise rétractation
  11. Contrat d'entreprise rétractation

    Contrat d'entreprise rétractation

    rupture contrat construction pavillon suite à raisons personelles
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 237 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise rétractation
  12. Contrat d'entreprise rétractation

    Contrat d'entreprise rétractation

    rupture du contrat suite à suspension projet de construction maison
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 140 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise rétractation
  13. Contrat d'entreprise résidence secondaire

    Contrat d'entreprise résidence secondaire

    un contrat de construction individuelle, sans fourniture de plan + garantie de livraison au prix et dans les délais prévus au contrat.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 249 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire
  14. Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation

    Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation

    rétraction contrat sur résidence secondaire
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 313 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation
  15. Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation

    Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation

    rupture contrat résidence secondaire suite à raisons personnelles
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 11 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation
  16. Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation

    Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation

    rupture de contrat résidence secondaire
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 263 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire rétractation
  17. Contrat d'entreprise résidence secondaire permis construire

    Contrat d'entreprise résidence secondaire permis construire

    refus permis de construire résidence secondaire donc rupture de contrat
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 116 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire permis construire
  18. Contrat d'entreprise résidence secondaire modifications

    Contrat d'entreprise résidence secondaire modifications

    demande modifications sur contrat construction résidence secondaire
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 283 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire modifications
  19. Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    ajouter clause de révision de prix dans éventualité modifications en cours de chantier.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 61 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision
  20. Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    demande ajout clause supplémentaire prévoyant la révision des prix
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 283 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

Articles 81 à 100 sur un total de 945

par page
Page :
  1. 3
  2. 4
  3. 5
  4. 6
  5. 7
Par ordre croissant