Bienvenue sur documents.fr ! Recherchez et téléchargez des milliers de documents !

statuts : Résultats de recherche

Articles 1 à 20 sur un total de 110

par page
Page :
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant
  1. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour un groupement foncier agricole
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 517 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  2. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour une société civile d'exploitation agricole
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 546 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  3. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour une société de gestion de portefeuille
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 649 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  4. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour une société civile de moyens
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 431 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  5. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour une société civile professionnelle d'experts-comptables
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 310 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  6. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour une société civile professionnelle de médecins
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 206 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  7. Statuts

    Statuts

    Statuts d'une société civile immobilière de construction et d'attribution
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 582 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  8. Statuts société coopérative d'attribution

    Statuts société coopérative d'attribution

    Statuts d'une société civile coopérative de construction à capital variable, ayant pour objet l'attribution aux associés
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 207 fois
    Consulter la fiche de Statuts société coopérative d'attribution
  9. Statuts société coopérative de vente

    Statuts société coopérative de vente

    Statuts d'une société civile coopérative de construction à capital variable, ayant pour objet la vente aux associés
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 328 fois
    Consulter la fiche de Statuts société coopérative de vente
  10. Statuts

    Statuts

    Statuts d'une société civile immobilière de construction - vente
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 670 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  11. Avis (journal d'annonces légales)

    Avis (journal d'annonces légales)

    Modèle d'article envoyé à un journal d'annonces légales pour signaler la modification des statuts suite au retrait d'un associé
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 568 fois
    Consulter la fiche de Avis (journal d'annonces légales)
  12. Avis (journal d'annonces légales)

    Avis (journal d'annonces légales)

    Modèle d'article envoyé à un journal d'annonces légales pour signaler la modification des statuts suite au remplacement du gérant
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 527 fois
    Consulter la fiche de Avis (journal d'annonces légales)
  13. Avis (journal d'annonces légales)

    Avis (journal d'annonces légales)

    Modèle d'article envoyé à un journal d'annonces légales pour signaler la modification des statuts suite à l'augmentation du capital social
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 849 fois
    Consulter la fiche de Avis (journal d'annonces légales)
  14. Procès-verbal (apports extérieurs)

    Procès-verbal (apports extérieurs)

    Procès verbal faisant état des résolutions prises ou non lors de L'AGE pour modifier les statuts suite à une augmentation de capital par apports extérieurs
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 634 fois
    Consulter la fiche de Procès-verbal (apports extérieurs)
  15. Procès-verbal (incorporation de réserves)

    Procès-verbal (incorporation de réserves)

    Procès verbal faisant état des résolutions prises ou non lors de L'AGE pour modifier les statuts suite à une augmentation de capital par incorporation de réserves
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 982 fois
    Consulter la fiche de Procès-verbal (incorporation de réserves)
  16. Avis (journal d'annonces légales)

    Avis (journal d'annonces légales)

    Modèle d'article envoyé à un journal d'annonces légales pour signaler la modification des statuts suite à la transformation de la société civile en SA
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 524 fois
    Consulter la fiche de Avis (journal d'annonces légales)
  17. Avis (journal d'annonces légales)

    Avis (journal d'annonces légales)

    Modèle d'article envoyé à un journal d'annonces légales pour signaler la modification des statuts suite à la liquidation de la société
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 512 fois
    Consulter la fiche de Avis (journal d'annonces légales)
  18. Avis (journal d'annonces légales)

    Avis (journal d'annonces légales)

    Modèle d'article envoyé à un journal d'annonces légales pour signaler la modification des statuts suite à la dissolution de la société
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 634 fois
    Consulter la fiche de Avis (journal d'annonces légales)
  19. Statuts

    Statuts

    Statuts d'une société civile
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 142 fois
    Consulter la fiche de Statuts
  20. Procès-verbal

    Procès-verbal

    Procès verbal faisant état des résolutions prises ou non lors de L'AGE pour la cession de parts sociales avec modification des statuts
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 393 fois
    Consulter la fiche de Procès-verbal

Articles 1 à 20 sur un total de 110

par page
Page :
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant