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rapport de gestion : Résultats de recherche

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  1. Rapport périodique au contrôleur de gestion

    Rapport périodique au contrôleur de gestion

    Rapport périodique au contrôleur de gestion.
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  2. Rapport du contrôleur de gestion à l'assemblée annuelle

    Rapport du contrôleur de gestion à l'assemblée annuelle

    Rapport du contrôleur de gestion à l'assemblée annuelle.
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  3. Lettre au greffe du Tribunal de Commerce (dépôt des comptes).

    Lettre au greffe du Tribunal de Commerce (dépôt des comptes).

    Lettre au greffe du Tribunal de Commerce pour le dépôt des comptes après l'assemblée générale annuelle (rapport de gestion, comptes annuels, résolution d'affectation du résultat, rapport du commissaire aux comptes, comptes consolidés s'il y a lieu)
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  4. Lettre de convocation des actionnaires (2ème Assemblée Générale Ordinaire)

    Lettre de convocation des actionnaires (2ème Assemblée Générale Ordinaire)

    Document servant à convoquer les actionnaires pour une deuxième AGO, avec présence de l'ordre du jour et des formalités liées à la délibération.
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  5. Statuts

    Statuts

    Modèle de statuts pour une société de gestion de portefeuille
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  6. Rapport du gérant

    Rapport du gérant

    Rapport de gérance à l'AGO pour la rémunération du gérant
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  7. Rapport du gérant

    Rapport du gérant

    Rapport de gérance à l'AGO pour le remplacement du gérant démissionnaire
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  8. Rapport de gérance

    Rapport de gérance

    Rapport de la gérance pour l'AGO annuelle en vue d'approuver les comptes de l'exercice et de changer de gérant
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  9. Rapport de gérance

    Rapport de gérance

    Rapport de la gérance pour l'AGO pour délibérer sur un ordre du jour à définir
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  10. Rapport de gérance

    Rapport de gérance

    Rapport de la gérance pour une AGE en vue de délibérer sur un ordre du jour qui va modifier les statuts
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  11. Garantie à première demande

    Garantie à première demande

    Lettre d'une personne à une autre (morale ou physique) pour garantir le paiement d'une somme due dès la première demande par LRAR
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  12. Contrat de conseil en gestion

    Contrat de conseil en gestion

    Contrat de conseil type entre deux sociétés
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  13. Contrat d'étude et de conseil informatique

    Contrat d'étude et de conseil informatique

    Contrat d'étude et de conseil informatique.
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  14. Contrat de régie publicitaire (mandat non ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (mandat non ducroire)

    Contrat de régie publicitaire (mandat non ducroire).
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  15. Contrat de travail de V.R.P. à cartes multiples

    Contrat de travail de V.R.P. à cartes multiples

    Contrat de travail de V.R.P. à cartes multiples.
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  16. Contrat de gérant-mandataire de succursale

    Contrat de gérant-mandataire de succursale

    Contrat de gérant-mandataire de succursale.
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  17. Contrat de franchise industrielle

    Contrat de franchise industrielle

    Contrat de franchise industrielle.
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  18. Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution

    Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution

    Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution.
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  19. Contrat de distribution agréée

    Contrat de distribution agréée

    Contrat de distribution agréée.
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  20. A.P.A. ENTRE S.A.R.L. - A.G.E. BENEFICIAIRE - RAPPORT DE LA GERANCE

    A.P.A. ENTRE S.A.R.L. - A.G.E. BENEFICIAIRE - RAPPORT DE LA GERANCE

    A.P.A. ENTRE S.A.R.L. - A.G.E. BENEFICIAIRE - RAPPORT DE LA GERANCE.
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