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  1. Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat type pour une sous-traitance de bâtiment entre deux sociétés
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  2. Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment

    Exemple de contrat de travaux de bâtiment portant sur la construction d’un ouvrage industriel à télécharger.
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  3. Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment.
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  4. Offre préalable de location-vente

    Offre préalable de location-vente

    Offre préalable de location-vente.
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  5. Extrait 1

    Contrat de bail commercial

    Modèle du contrat de bail commercial à remplir avec les informations du bailleur, du preneur, du local qui sera loué et de toutes les informations liées à la durée du bail, au loyer, etc.
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  6. Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande.
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  7. Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Contrat de location d'espace publicitaire (affichage)

    Un contrat de location d’espace publicitaire d’affichage sur immeuble est nécessaire lorsqu’un bailleur veut mettre à louer un espace publicitaire au profit d’un preneur en échange du paiement d’un prix. À cet égard, il conviendra de respecter des dispositions légales notamment prévues par le code de l’environnement.

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  8. C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP).
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  9. C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP).
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  10. C.D.D. (TRAVAUX URGENTS) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX URGENTS) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX URGENTS) (temps complet) (SIMP).
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  11. C.D.D. (SURCROIT D' ACTIVITE) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (SURCROIT D' ACTIVITE) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (SURCROIT D' ACTIVITE) (cadre) (temps complet) (SIMP).
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  12. C.D.D. (SURCROIT D' ACTIVITE) (non - cadre) (Temps Plein) (SIMP)

    C.D.D. (SURCROIT D' ACTIVITE) (non - cadre) (Temps Plein) (SIMP)

    C.D.D. (SURCROIT D' ACTIVITE) (non - cadre) (Temps Plein) (SIMP).
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  13. Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)

    Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)

    Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)
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  14. Contrat de travail à domicile (à durée déterminée)

    Contrat de travail à domicile (à durée déterminée)

    Contrat de travail à domicile (à durée déterminée).
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  15. Contrat de travail à domicile (à durée indéterminée)

    Contrat de travail à domicile (à durée indéterminée)

    Contrat de travail à domicile (à durée indéterminée).
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  16. C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP).
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  17. Opposition par un copropriétaire à l'exécution par le syndic de travaux non urgents

    Opposition par un copropriétaire à l'exécution par le syndic de travaux non urgents

    Opposition par un copropriétaire à l'éxécution par le syndic de travaux non urgents dans l'immeuble. Cettre opposition est valable dans le cadre où les travaux éxécutés ont été décidés sans l'autorisation préalable de l'assemblée générale.
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  18. Opposition par un copropriétaire à l'exécution de travaux non autorisés

    Opposition par un copropriétaire à l'exécution de travaux non autorisés

    Opposition par un copropriétaire à l'exécution de travaux non autorisés. Lettre adressée par un copropriétaire au syndic afin de signaler des travaux effectuées par un autre copropriétaire et non autorisés dans le règlement de copropriété.
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  19. Règlement de copropriété (immeuble comprenant un ou plusieurs corps de bâtiments)

    Règlement de copropriété (immeuble comprenant un ou plusieurs corps de bâtiments)

    Règlement de copropriété (immeuble comprenant un ou plusieurs corps de bâtiments).
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  20. Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique : contrat passé entre une société de maintenance informatique et une société cliente. L'objet de ce contrat porte sur l'entretien, le dépannage et le maintient en bon état de matériel informat...
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