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contrat type : Résultats de recherche

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  1. Contrat de coproduction

    Contrat de coproduction

    Modèle de contrat de coproduction et de coédition d'un cd-rom
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  2. Accord de coopération

    Accord de coopération

    Modèle de contrat entre deux sociétés pour passer un accord de coopération pour une invention
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  3. Contrat de conseil en gestion

    Contrat de conseil en gestion

    Contrat de conseil type entre deux sociétés
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  4. Contrat de maintenance et réparation

    Contrat de maintenance et réparation

    Contrat de maintenance réparation type entre deux sociétés
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  5. Contrat de maintenance

    Contrat de maintenance

    Contrat de maintenance type entre deux sociétés
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  6. Contrat de sous-traitance (façonnage)

    Contrat de sous-traitance (façonnage)

    Contrat type de sous-traitance pour la façonnage de produits entre un maître d'ouvrage et un façonnier
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  7. Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat type pour une sous-traitance de bâtiment entre deux sociétés
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  8. Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat type entre deux sociétés pour la construction d'un bâtiment industriel
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  9. Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat type entre un maître d'ouvrage et un fabricant de meubles
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  10. Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles).
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  11. Offre préalable de location-vente

    Offre préalable de location-vente

    Offre préalable de location-vente.
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  12. Contrat de bail à construction

    Contrat de bail à construction

    Contrat de bail à construction.
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  13. Contrat de bail commercial (bail précaire)

    Contrat de bail commercial (bail précaire)

    Contrat de bail commercial (bail précaire).
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  14. Contrat de maintenance d'un logiciel

    Contrat de maintenance d'un logiciel

    Contrat de maintenance d'un logiciel.
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  15. Contrat d'étude et de conseil informatique

    Contrat d'étude et de conseil informatique

    Contrat d'étude et de conseil informatique.
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  16. Contrat de distribution agréée

    Contrat de distribution agréée

    Contrat de distribution agréée.
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  17. CONTRAT D' ORIENTATION

    CONTRAT D' ORIENTATION

    CONTRAT D' ORIENTATION.
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  18. CONTRAT D' ADAPTATION A UN EMPLOI OU A UN TYPE D' EMPLOI

    CONTRAT D' ADAPTATION A UN EMPLOI OU A UN TYPE D' EMPLOI

    CONTRAT D' ADAPTATION A UN EMPLOI OU A UN TYPE D' EMPLOI.
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  19. C.D.D. (REMPLACEMENT ABSENT) (VRP multicartes) (SIMP)

    C.D.D. (REMPLACEMENT ABSENT) (VRP multicartes) (SIMP)

    C.D.D. (REMPLACEMENT ABSENT) (VRP multicartes) (SIMP).
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  20. C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP).
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