contrat sous traitance BTP : Résultats de recherche
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Contrat de sous-traitance (façonnage)
Contrat type de sous-traitance pour la façonnage de produits entre un maître d'ouvrage et un façonnierpage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 2964 fois
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Contrat de sous-traitance (bâtiment)
Contrat type pour une sous-traitance de bâtiment entre deux sociétéspage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 28641 fois -
Contrat de travaux de bâtiment
Exemple de contrat de travaux de bâtiment portant sur la construction d’un ouvrage industriel à télécharger.11 page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 2575 fois -
Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision
ajouter clause de révision de prix dans éventualité modifications en cours de chantier.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 61 fois -
Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision
demande ajout clause supplémentaire prévoyant la révision des prixpage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 283 fois -
Contrat d'entreprise locaux entreprise clause de révision
clause supplémentaire prévoyant la révision des prix pour local entreprisepage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 84 fois -
Contrat de cession de droits (adaptation audiovisuelle)
Modèle de contrat de cession de droits d'adaptation audiovisuelle pour adapter un écrit, contrat entre l'auteur et l'éditeurpage(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 259 fois -
Contrat de prêt à intérêt
Exemple de contrat de prêt à intérêt conforme aux dispositions légales en vigueur.
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Mandat exclusif de vente
Mandat exclusif de vente.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 603 fois -
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Contrat de bail professionnel (droit commun)
Le contrat de bail professionnel permet à un propriétaire de louer un bien immobilier à un tiers pour l’exercice exclusif d’une activité professionnelle ni commerciale, ni artisanale, ni agricole.
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Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)
Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux).page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 715 fois -
Contrat de sous-location commerciale
Contrat de sous-location commerciale.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 2166 fois -
Contrat de concession d'un progiciel
Contrat de concession d'un progiciel.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 168 fois -
Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma)
Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma).page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 670 fois -
Contrat de commission pour acheter
Contrat de commission pour acheter.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 1188 fois -
Contrat de commission pour vendre
Contrat de commission pour vendre.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 2923 fois -
Contrat de franchise industrielle
Contrat de franchise industrielle.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 392 fois -
Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution
Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution.page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 520 fois -
Contrat de concession exclusive (exclusivité réciproque)
Contrat de concession exclusive (exclusivité réciproque).page(s) | Format: Word / PDF | Téléchargé 1133 fois
