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contrat sous traitance BTP : Résultats de recherche

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  1. Contrat de sous-traitance (façonnage)

    Contrat de sous-traitance (façonnage)

    Contrat type de sous-traitance pour la façonnage de produits entre un maître d'ouvrage et un façonnier
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  2. Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat type pour une sous-traitance de bâtiment entre deux sociétés
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  3. Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment

    Exemple de contrat de travaux de bâtiment portant sur la construction d’un ouvrage industriel à télécharger.
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  4. Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    ajouter clause de révision de prix dans éventualité modifications en cours de chantier.
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  5. Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    Contrat d'entreprise résidence secondaire clause de révision

    demande ajout clause supplémentaire prévoyant la révision des prix
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  6. Contrat d'entreprise locaux entreprise clause de révision

    Contrat d'entreprise locaux entreprise clause de révision

    clause supplémentaire prévoyant la révision des prix pour local entreprise
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  7. Contrat de cession de droits (adaptation audiovisuelle)

    Contrat de cession de droits (adaptation audiovisuelle)

    Modèle de contrat de cession de droits d'adaptation audiovisuelle pour adapter un écrit, contrat entre l'auteur et l'éditeur
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  8. Contrat de prêt à intérêt

    Contrat de prêt à intérêt

    Exemple de contrat de prêt à intérêt conforme aux dispositions légales en vigueur.

     

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  9. Mandat exclusif de vente

    Mandat exclusif de vente

    Mandat exclusif de vente.
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  10. Mandat de vente

    Mandat de vente

    Mandat de vente.
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  11. Contrat de bail professionnel (droit commun)

    Contrat de bail professionnel (droit commun)

    Le contrat de bail professionnel permet à un propriétaire de louer un bien immobilier à un tiers pour l’exercice exclusif d’une activité professionnelle ni commerciale, ni artisanale, ni agricole.

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  12. Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)

    Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)

    Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux).
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  13. Contrat de sous-location commerciale

    Contrat de sous-location commerciale

    Contrat de sous-location commerciale.
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  14. Contrat de concession d'un progiciel

    Contrat de concession d'un progiciel

    Contrat de concession d'un progiciel.
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  15. Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma)

    Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma)

    Contrat de diffusion de film publicitaire (régie cinéma).
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  16. Contrat de commission pour acheter

    Contrat de commission pour acheter

    Contrat de commission pour acheter.
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  17. Contrat de commission pour vendre

    Contrat de commission pour vendre

    Contrat de commission pour vendre.
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  18. Contrat de franchise industrielle

    Contrat de franchise industrielle

    Contrat de franchise industrielle.
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  19. Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution

    Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution

    Contrat de franchise exclusive de fabrication et de distribution.
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  20. Contrat de concession exclusive (exclusivité réciproque)

    Contrat de concession exclusive (exclusivité réciproque)

    Contrat de concession exclusive (exclusivité réciproque).
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