contrat de travail : Résultats de recherche

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  1. Contrat d'enregistrement (disque)

    Contrat d'enregistrement (disque)

    Modèle de contrat d'enregistrement d'un disque en studio entre un artiste et un producteur
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  2. Modèle contrat de maintenance personnalisable à télécharger

    Modèle contrat de maintenance personnalisable à télécharger

    Ce modèle de contrat de maintenance et d’entretien permet la réalisation de prestations d’entretien et de maintenance de machines par un opérateur en échange du paiement d’une rémunération par le client.

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  3. Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles)

    Contrat de fabrication (meubles).
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  4. Contrat de travail de représentant salarié ordinaire

    Contrat de travail de représentant salarié ordinaire

    Contrat de travail de représentant salarié ordinaire.
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  5. Contrat de travail de V.R.P. à cartes multiples

    Contrat de travail de V.R.P. à cartes multiples

    Contrat de travail de V.R.P. à cartes multiples.
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  6. Contrat de travail de V.R.P. exclusif

    Contrat de travail de V.R.P. exclusif

    Contrat de travail de V.R.P. exclusif.
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  7. Contrat de gérant-mandataire de succursale

    Contrat de gérant-mandataire de succursale

    Contrat de gérant-mandataire de succursale.
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  8. Contrat de distribution non-exclusive

    Contrat de distribution non-exclusive

    Le contrat de distribution non-exclusive entre un fournisseur et un distributeur est un contrat qui n’impose aucune obligation d’exclusivité pour les parties.
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  9. VENTE PAR CORRESPONDANCE

    VENTE PAR CORRESPONDANCE

    VENTE PAR CORRESPONDANCE.
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  10. Modification de la rémunération (avenant)

    Modification de la rémunération (avenant)

    Modification de la rémunération (avenant).
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  11. SAISINE DE L' INSPECTION DU TRAVAIL (défaut d'accord avec synd) (CE)

    SAISINE DE L' INSPECTION DU TRAVAIL (défaut d'accord avec synd) (CE)

    SAISINE DE L' INSPECTION DU TRAVAIL (défaut d'accord avec synd) (CE).
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  12. NOTE RELATIVE AUX LISTES DE CANDIDATS (2e tour) (affichage) (DP)

    NOTE RELATIVE AUX LISTES DE CANDIDATS (2e tour) (affichage) (DP)

    NOTE RELATIVE AUX LISTES DE CANDIDATS (2e tour) (affichage) (DP).
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  13. NOTE RELATIVE AUX RESULTATS DU 1er TOUR (pour affichage) (DP)

    NOTE RELATIVE AUX RESULTATS DU 1er TOUR (pour affichage) (DP)

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  14. LISTE DE CANDIDATURES SYNDICALES (modèle pour affichage) (DP)

    LISTE DE CANDIDATURES SYNDICALES (modèle pour affichage) (DP)

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  15. SAISINE DE L' INSPECTION DU TRAVAIL (défaut d'accord avec synd) (DP)

    SAISINE DE L' INSPECTION DU TRAVAIL (défaut d'accord avec synd) (DP)

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  16. INFORMATION DU PERSONNEL (affichage) (DP)

    INFORMATION DU PERSONNEL (affichage) (DP)

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  17. Notification  du licenciement économique de moins de 10 salariés sur 30 jours avec PARE

    Notification du licenciement économique de moins de 10 salariés sur 30 jours avec PARE

    Notification du licenciement économique de moins de 10 salariés sur 30 jours avec PARE.
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  18. Notification du licenciement pour inaptitude physique

    Notification du licenciement pour inaptitude physique

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  19. Notification du licenciement (pour faute)

    Notification du licenciement (pour faute)

    Notification du licenciement (pour faute).
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  20. Notification à l'inspecteur du travail de la mise à pied d'un délégué syndical

    Notification à l'inspecteur du travail de la mise à pied d'un délégué syndical

    Notification à l'inspecteur du travail de la mise à pied d'un délégué syndical.
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