Bienvenue sur documents.fr ! Recherchez et téléchargez des milliers de documents !

contrat cession droit adaptation audiovisuelle : Résultats de recherche

Articles 1 à 20 sur un total de 945

par page
Page :
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant
  1. Contrat de cession de droits (adaptation audiovisuelle)

    Contrat de cession de droits (adaptation audiovisuelle)

    Modèle de contrat de cession de droits d'adaptation audiovisuelle pour adapter un écrit, contrat entre l'auteur et l'éditeur
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 237 fois
    Consulter la fiche de Contrat de cession de droits (adaptation audiovisuelle)
  2. Contrat de cession (données numériques)

    Contrat de cession (données numériques)

    Modèle de contrat de cession de données numériques
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 212 fois
    Consulter la fiche de Contrat de cession (données numériques)
  3. Contrat d'édition

    Contrat d'édition

    Modèle de contrat d'édition pour la sortie d'un écrit, contrat entre l'auteur et l'éditeur
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 421 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'édition
  4. Contrat de bail professionnel (droit commun)

    Contrat de bail professionnel (droit commun)

    Contrat de bail professionnel (droit commun).
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 3515 fois
    Consulter la fiche de Contrat de bail professionnel (droit commun)
  5. Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)

    Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)

    Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux).
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 650 fois
    Consulter la fiche de Contrat de bail professionnel (soumission conventionnelle au régime des baux commerciaux)
  6. Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 362 fois
    Consulter la fiche de Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande
  7. Clause d'inaliénabilité

    Clause d'inaliénabilité

    Clause d'inaliénabilité: clause selon laquelle un associé ne peut pas céder ses actions pendant une durée fixée par le contrat.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 269 fois
    Consulter la fiche de Clause d'inaliénabilité
  8. Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs

    Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs

    Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs. Cette lettre est envoyée au conjoint par sécurité afin de s'assurer qu'il est réellement au courant des intentions de son conjoint.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 108 fois
    Consulter la fiche de Avertissement à donner au conjoint lors de l'acquisition de parts sociales au moyen de biens communs
  9. Contrat de concession de progiciel

    Contrat de concession de progiciel

    Contrat de concession de progiciel Informatique. Ce contrat a pour objet la concession par le concédant de la license d'utilisation du progiciel au licencié qui l'accepte dans les conditions fixées par ce contrat.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 317 fois
    Consulter la fiche de Contrat de concession de progiciel
  10. Contrat, cadre de pige

    Contrat, cadre de pige

    Contrat, cadre de pige.
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 214 fois
    Consulter la fiche de Contrat, cadre de pige
  11. Comment céder son bail

    Comment céder son bail

    Comment céder son bail
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 295 fois
    Consulter la fiche de Comment céder son bail
  12. Pacte d'actionnaires

    Pacte d'actionnaires

    Pacte d'actionnaires en cession d'entreprise.
    1 page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 380 fois
    Consulter la fiche de Pacte d'actionnaires
  13. Injonction de payer

    Injonction de payer

    Lettre recommandée avec accusé de réception au président du tribunal d'instance pour demander une injonction de payer
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 381 fois
    Consulter la fiche de Injonction de payer
  14. Contrat de licence d'exploitation de données numériques

    Contrat de licence d'exploitation de données numériques

    Modèle de contrat de licence d'exploitation de données numériques entre un concédant et un licencié
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 222 fois
    Consulter la fiche de Contrat de licence d'exploitation de données numériques
  15. Contrat d'enregistrement (disque)

    Contrat d'enregistrement (disque)

    Modèle de contrat d'enregistrement d'un disque en studio entre un artiste et un producteur
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 440 fois
    Consulter la fiche de Contrat d'enregistrement (disque)
  16. Contrat de cession de dessins et modèles

    Contrat de cession de dessins et modèles

    Contrat de cession de modèle entre un cédant et un cessionnaire
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 594 fois
    Consulter la fiche de Contrat de cession de dessins et modèles
  17. Contrat de cession de marque

    Contrat de cession de marque

    Contrat de cession de marque entre un cédant et un cessionnaire
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 1333 fois
    Consulter la fiche de Contrat de cession de marque
  18. Contrat de cession de brevet

    Contrat de cession de brevet

    Contrat entre deux sociétés pour une cession de brevet
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 818 fois
    Consulter la fiche de Contrat de cession de brevet
  19. Lettre d'intention

    Lettre d'intention

    Lettre d'intention entre deux sociétés avec obligation de moyen ou de résultat
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 1119 fois
    Consulter la fiche de Lettre d'intention
  20. Garantie à première demande

    Garantie à première demande

    Lettre d'une personne à une autre (morale ou physique) pour garantir le paiement d'une somme due dès la première demande par LRAR
    page(s)      |      Format: Word / PDF      |      Téléchargé 482 fois
    Consulter la fiche de Garantie à première demande

Articles 1 à 20 sur un total de 945

par page
Page :
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant