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constat fin de travaux : Résultats de recherche

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  1. Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)

    Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)

    Emploi d'adolescent pendant les vacances scolaires (16-18 ans)
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  2. Contrat d'entreprise locaux société

    Contrat d'entreprise locaux société

    demande contrat de construction individuelle
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  3. Demande de constat de sinistre

    Demande de constat de sinistre

    Demande de déplacement d'un expert suite à d'importants dégats nécéssitant des travaux
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  4. Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat de sous-traitance (bâtiment)

    Contrat type pour une sous-traitance de bâtiment entre deux sociétés
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  5. Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat type entre deux sociétés pour la construction d'un bâtiment industriel
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  6. Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment

    Contrat de travaux de bâtiment.
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  7. Offre préalable de location-vente

    Offre préalable de location-vente

    Offre préalable de location-vente.
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  8. Extrait 1

    Contrat de bail commercial

    Modèle du contrat de bail commercial à remplir avec les informations du bailleur, du preneur, du local qui sera loué et de toutes les informations liées à la durée du bail, au loyer, etc.
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  9. Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande

    Contrat de réalisation d'un logiciel sur commande.
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  10. PV de carence totale (Délégation Unique)

    PV de carence totale (Délégation Unique)

    PV de carence totale (Délégation Unique).
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  11. Constat de carence syndicale 1er tour (Délégation Unique)

    Constat de carence syndicale 1er tour (Délégation Unique)

    Constat de carence syndicale 1er tour (Délégation Unique).
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  12. PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (CE)

    PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (CE)

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  13. CONSTAT DE CARENCE AU PREMIER TOUR (CE)

    CONSTAT DE CARENCE AU PREMIER TOUR (CE)

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  14. PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (DP)

    PROCES - VERBAL DE CARENCE TOTALE (DP)

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  15. CONSTAT DE CARENCE AU PREMIER TOUR (DP)

    CONSTAT DE CARENCE AU PREMIER TOUR (DP)

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  16. Notification d' impossibilité de reclassement (inaptitude)

    Notification d' impossibilité de reclassement (inaptitude)

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  17. Notification du licenciement pour inaptitude physique

    Notification du licenciement pour inaptitude physique

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  18. Notification de modification accessoire  du contrat (lettre)

    Notification de modification accessoire du contrat (lettre)

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  19. C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

    C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

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  20. C.D.D. (TRAVAUX SAISONNIERS) (cadre) (temps complet) (SIMP)

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