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CONTRAT D ENTRETIEN : Résultats de recherche

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  1. Contrat de maintenance

    Contrat de maintenance

    Contrat de maintenance type entre deux sociétés
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  2. Notification  du licenciement économique de moins de 10 salariés sur 30 jours avec PARE

    Notification du licenciement économique de moins de 10 salariés sur 30 jours avec PARE

    Notification du licenciement économique de moins de 10 salariés sur 30 jours avec PARE.
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  3. Convocation à l'entretien (avant rupture anticipée du CDD)

    Convocation à l'entretien (avant rupture anticipée du CDD)

    Convocation à l'entretien (avant rupture anticipée du CDD).
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  4. Rupture du contrat pour faute au cours du préavis (lettre)

    Rupture du contrat pour faute au cours du préavis (lettre)

    Rupture du contrat pour faute au cours du préavis (lettre).
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  5. Notification de la sanction disciplinaire après entretien (lettre)

    Notification de la sanction disciplinaire après entretien (lettre)

    Notification de la sanction disciplinaire après entretien (lettre).
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  6. Convocation à l'entretien (sanction autre que licenciement)

    Convocation à l'entretien (sanction autre que licenciement)

    Convocation à l'entretien (sanction autre que licenciement).
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  7. Séparation de biens avec présomption de propriété et faculté d'attribution du logement de la famille

    Séparation de biens avec présomption de propriété et faculté d'attribution du logement de la famille

    Séparation de biens avec présomption de propriété et faculté d'attribution du logement de la famille et du fonds de commerce. Par ce contrat, les époux adoptent le régime de la séparation de biens.
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  8. Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique

    Contrat de maintenance de système informatique : contrat passé entre une société de maintenance informatique et une société cliente. L'objet de ce contrat porte sur l'entretien, le dépannage et le maintient en bon état de matériel informat...
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  9. Contrat d'audit informatique

    Contrat d'audit informatique

    Contrat d'audit informatique. Ce contrat est passé entre deux sociétés: l'auditeur et l'audité. L'audité confie à l'auditeur le soin d'assurer un audit complet des systèmes d'informations notamment en évaluant le système de sécurité inform...
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  10. Contrat de conception d'un site web

    Contrat de conception d'un site web

    Contrat de conception d'un site web. Ce contrat est passé entre deux sociétés et a pour objet de définir les conditions générales et particulières applicables à la conception, au développement et à la réalisation d'un site Web.
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  11. Licenciement économique Convocation

    Licenciement économique Convocation

    Lettre de convocation à l'entretien préalable avec représentant du personnel.
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  12. Licenciement pour motif personnel DP

    Licenciement pour motif personnel DP

    Licenciement pour motif personnel hors faute grave ou lourde avec dispense de préavis. Le licenciement pour motif personnel résulte d'une mésentente entre le salarié et son supérieur hiérarchique. La dispense de préavis est souvent la règle m...
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  13. Convocation à un entretien préalable MPC

    Convocation à un entretien préalable MPC

    Convocation à un entretien préalable / Entreprise avec représentants / Mise à pied conservatoire.
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  14. Lettre de licenciement

    Lettre de licenciement

    Lettre de licenciement: elle constitue la seconde étape indispensable à la procédure de licenciement.
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  15. Nantissement de parts sociales

    Nantissement de parts sociales

    Contrat de nantissement de parts sociales d'une société civile entre deux sociétés pour garantir une opération
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  16. Transaction

    Transaction

    Modèle de protocole transactionnel entre deux sociétés
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  17. Injonction de payer

    Injonction de payer

    Lettre recommandée avec accusé de réception au président du tribunal d'instance pour demander une injonction de payer
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  18. Injonction de faire

    Injonction de faire

    Lettre recommandée avec accusé de réception au président du tribunal d'instance pour demander une injonction de faire
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  19. Attribution de juridiction

    Attribution de juridiction

    Modèle de clause de compétence en cas de différents lors de l'exécution d'un contrat
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  20. Clauses compromissoires

    Clauses compromissoires

    Modèle de clauses compromissoires pour une procédure d'arbitrage
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