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Modèles de documents, de contrats et de lettres types : Travaux

Travaux
: modèles de documents et lettres types

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  1. Acceptation devis

    Acceptation devis

    Modèle de lettre type concernant : Logements / Travaux : Acceptation devis
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  2. Annulation contrat construction

    Annulation contrat construction

    Modèle de lettre type concernant : Logements / Travaux : Annulation contrat construction
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  3. Avis de travaux

    Avis de travaux

    Modèle de lettre type concernant : Logements / Travaux : Avis de travaux
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  4. Déclaration de travaux

    Déclaration de travaux

    Lettre recommandée avec accusé de réception aux services techniques de la mairie pour une déclaration de travaux
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  5. Demande autorisation paiement

    Demande autorisation paiement

    Modèle de lettre type concernant : Logements / Travaux : Demande autorisation paiement
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  6. Demande d'autorisation d'entreprendre des travaux

    Demande d'autorisation d'entreprendre des travaux

    Lettre au propriétaire pour demander l'autorisation d'entreprendre des travaux (au frais du locataire)
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  7. Demande de réparations à effectuer

    Demande de réparations à effectuer

    Lettre au propriétaire pour une demande de travaux suite à des dégâts
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  8. Demande devis

    Demande devis

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  9. Procès verbal (refus) 1

    Procès verbal (refus) 1

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  10. Procès verbal (refus) 2

    Procès verbal (refus) 2

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  11. Procès verbal (refus) 3

    Procès verbal (refus) 3

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  12. Procès verbal (refus) 4

    Procès verbal (refus) 4

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  13. Procès verbal (refus) 5

    Procès verbal (refus) 5

    Modèle de lettre type concernant : Logements / Travaux : Procès verbal (refus) 5
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  14. Procès-verbal (expert) 1

    Procès-verbal (expert) 1

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  15. Procès-verbal (expert) 10

    Procès-verbal (expert) 10

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  16. Procès-verbal (expert) 11

    Procès-verbal (expert) 11

    Modèle de lettre type concernant : Logements / Travaux : Procès-verbal (expert) 11
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  17. Procès-verbal (expert) 12

    Procès-verbal (expert) 12

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  18. Procès-verbal (expert) 13

    Procès-verbal (expert) 13

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  19. Procès-verbal (expert) 14

    Procès-verbal (expert) 14

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  20. Procès-verbal (expert) 15

    Procès-verbal (expert) 15

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