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Modèles de documents, de contrats et de lettres types : Multirisques

Multirisques
: modèles de documents et lettres types

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  1. Aggravation des risques

    Aggravation des risques

    Demande de décisions concernant mon contrat
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  2. Assurance multirisques ajout deuxième assuré

    Assurance multirisques ajout deuxième assuré

    Modification contrat 2ème conjoint
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  3. Assurance multirisques création d'entreprise

    Assurance multirisques création d'entreprise

    Demande de conclusions ou expertise complémentaire
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  4. Assurance multirisques départ à l'étranger

    Assurance multirisques départ à l'étranger

    Demande renseignements sur possibilités que vous offrez pour continuer à être couvert à l'étranger.
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  5. Assurance multirisques entreprise à l'étranger

    Assurance multirisques entreprise à l'étranger

    Demande couverture internationale
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  6. Assurance multirisques garantie honoraire d'expert

    Assurance multirisques garantie honoraire d'expert

    Ajout garantie contre-expertise
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  7. Assurance multirisques ligue droits de l'assuré

    Assurance multirisques ligue droits de l'assuré

    Demande conseils ou documentation claire et précise sur mes droits
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  8. Assurance multirisques personne morale

    Assurance multirisques personne morale

    Conditions proposées par votre compagnie aux associations
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  9. Assurance multirisques refus garantie adjointe d'office

    Assurance multirisques refus garantie adjointe d'office

    Refus d'une garantie adjointe d'office
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  10. Assurance multirisques renseignements CDIA

    Assurance multirisques renseignements CDIA

    Demande documentation assurance multirisques
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  11. Assurance pour association

    Assurance pour association

    Demande particularités d'une assurance pour association
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  12. Assurance pour entreprise

    Assurance pour entreprise

    Demande modalités particulières pour personnes morales
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  13. Contradiction dans le contrat 1

    Contradiction dans le contrat 1

    Mise en demeure d'indemnisation dans les plus brefs délais
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  14. Contradiction dans le contrat 2

    Contradiction dans le contrat 2

    Mise en demeure d'indemnisation dans les plus brefs délais avant saisie de la juridiction compétente
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  15. Déclaration inexacte

    Déclaration inexacte

    Mise en demeure de verser immédiatement les indemnités ou saisie de la justice
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  16. Demande à la Commission de contrôle des assurances 1

    Demande à la Commission de contrôle des assurances 1

    Demande rapport annuel des décisions et communiqués de votre commission
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  17. Demande à la Commission de contrôle des assurances 2

    Demande à la Commission de contrôle des assurances 2

    Demande d'action à l'encontre d'une compagnie
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  18. Demande de médiateur des assurances (organisme

    Demande de médiateur des assurances (organisme

    Demande coordonnées médiateur d'assurances
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  19. Dépôt de bilan

    Dépôt de bilan

    Terme à contrat suite dépôt de bilan.
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  20. Divorce 1

    Divorce 1

    Modification contrat d'assurance multirisques suite idvorce
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