Les documents trouvés: |
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| Contrat d'étude préalable Informatique. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 9 (2 Votes) | Contrat de location de système informatique. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 1 (1 Votes) |
| Contrat de concession de progiciel Informatique. Ce contrat a pour objet la concession par le concédant de la license d'utilisation du progiciel au licencié qui l'accepte dans les conditions fixées par ce contrat. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 6 (1 Votes) | Contrat de distribution de prologiciel informatique. L' éditeur concède au distributeur l'exckusivité de la distribution du progiciel. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 7 (2 Votes) |
| Contrat entre un fournisseur de service en ligne et un serveur Internet. Le fournisseur s'engage à utiliser en temps partagé le serveur et le serveur à fournir l'énergie informatique et la logistique necéssaires au fonctionnement des services télématiques offerts par le fournisseur de services à ses clients. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 8 (1 Votes) | Contrat de production réseau ou de publication éléctronique. Par la présente, le fournisseur de contenu autorise le fournisseur de services à intégrer le contenu de son fonds documentaire dans les programmes intéractifs en ligne proposés au public par le fournisseur de services. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 10 (1 Votes) |
| Contrat d' accès à Internet. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Contrat de traitement de travaux informatiques à façon. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 10 (1 Votes) |
| Contrat de maintenance de logiciel. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 6 (2 Votes) | Contrat de soutien informatique. Le présent contrat a pour objet la mise à disposition de matériel et prestations informatiques par le centre de soutien au bénéfice du client en cas de panne. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Contrat d'hébergement d'un site Web sur Internet. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 7 (3 Votes) | EDI : accord-type européen pour l'échange de données informatiques. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Contrat d'audit informatique. Ce contrat est passé entre deux sociétés: l'auditeur et l'audité. L'audité confie à l'auditeur le soin d'assurer un audit complet des systèmes d'informations notamment en évaluant le système de sécurité informatique, les méthodes d'organisation ou encore la description du matériel utilisé. Un compte rendu d'audit sera ensuite remis à l'audité. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 10 (1 Votes) | Contrat d'édition de logiciel Informatique. Ce contrat, passé entre l' éditeur et l'auteur du logiciel. Ce dernier accepte de céder tous ses droits sur le logiciel à l'éditeur. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Contrat de maintenance de système informatique : contrat passé entre une société de maintenance informatique et une société cliente. L'objet de ce contrat porte sur l'entretien, le dépannage et le maintient en bon état de matériel informatique. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 7.58 (12 Votes) | Contrat d'échange de données informatisées (EDI Informatique). Ce contrat met en relation deux sociétés qui par le biais de ce contrat vont s'échanger des données informatiques sans la signature de documents écrits. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 10 (2 Votes) |
| Contrat de création de logiciel, de produit multimedia ou de pages web. Par ce contrat la société s'engage à fournir à son client les services définis préalablement. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 5 (1 Votes) | Contrat d'assurance des risques de paiement électronique sur Internet. Ce contrat comporte l'ensemble des garanties souscrites par l'assuré. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Contrat de licence (Internet et commerce électronique). Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Devis de conception d'un site Web sur Internet. Le devis est réalisé à titre gracieux et est envoyé au client par le fournisseur de services. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Accord de confidentialité pour le développement d'un site Web sur Internet. Chaque partie s'engage à utiliser l'information disponible sans que celle-ci ne soit préjudiciable à l'autre entreprise, mais également à ne pas la divulguer. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 10 (1 Votes) | Contrat d'animation d'un site Web sur Internet. Ce contrat définit les conditions relatives à la maintenance et l'animation de sites Web ; il définit entre autres les obligations du contractant ainsi que les modalités financières. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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Evaluation: 9 (2 Votes) |
| Contrat de conception d’un site web. Ce contrat est passé entre deux sociétés et a pour objet de définir les conditions générales et particulières applicables à la conception, au développement et à la réalisation d'un site Web. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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| Contrat de commerce électronique. Le contrat est conclu entre un commerçant et un consommateur dans le cadre d'un système de vente ou de prestations de services à distance. Version: Word
Ajouté le: 29/06/2006
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